UNITÉ LÉGALE
Capital2634400 EUR
REPRÉSENTANTS
typeDirecteur GénéralNathalie BONNEFOY
né(e) en 04/1974
25660 FONTAIN
FRANCE
typePrésident de SASFrederic, Marie, Michel BONNEFOY
né(e) en 10/1969
25660 Montfaucon
FRANCE
typeDirecteur GénéralChristophe, Marie, Henri BONNEFOY
né(e) en 10/1972
25170 PELOUSEY
FRANCE
typeCommissaire aux comptes titulaireACE
5 chemin de Palente
le Séquoia
25000 Besançon
typeCommissaire aux comptes titulairePROCOMPTA
6 rue DE FRANCHE COMTE
25480 Ecole-valentin
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (55 actes dans 21 dépôts)
pdfDécision(s) des associés
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour

Décision(s) des associés
Modification(s) statutaire(s)
pdfDécision(s) des associés
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour

Décision(s) des associés
Modification(s) statutaire(s)
pdfRapport du commissaire aux apports
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Nomination de président

Procès-verbal d'assemblée générale
confirmation des mandats de Directeurs généraux

Procès-verbal d'assemblée générale
suppression du Conseil de Surveillance

Procès-verbal d'assemblée générale
suppression du Directoire

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
pdfProcès-verbal d'assemblée
modification des statuts pour prévoir la possibilité de nommer un vice président du conseil de surveillance

Procès-verbal du conseil d'administration
désignation d'un vice président du conseil de surveillance

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
pdfProcès-verbal d'assemblée
APPROBATION DE LA FUSION PAR ABSORPTION DE LA SAS TRACTEURS TOUSTRAVAUX TTT

Procès-verbal d'assemblée
Changement de dénomination en celle de JC BONNEFOY

Procès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social

Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Procès-verbal du conseil de surveillance
NOMINATION DE MEMBRES DU DIRECTOIREAINSI QUE DU PRESIDENT DU CONSEILDE SURVEILLANCE

Acte sous seing privé
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS

Déclaration de conformité

Statuts mis à jour
pdfActe sous seing privé
PROJET DE TRAITE DE FUSION PAR ABSORPTION PAR LA SAS BONNEFOY SOCIETEABSORBANTE DE LA SAS TRACTEURS TOUS TRAVAUX SOCIETE ABSORBEE
pdfActe sous seing privé
PROJET DE TRAITE DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA SAS BONNEFOY TRAVAUX ROUTIERSSOCIETE ABSORBEE PAR LA SAS BONNEFOY SOCIETE ABSORBANTE
pdfOrdonnance du président
Nomination de commissaire aux apports
pdfOrdonnance du président
Nomination de commissaire aux apports
pdfProcès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée
Changement relatif à l'activité

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée
Transformation en SAS

Procès-verbal d'assemblée
Changement de dénomination en celle de SAS BONNEFOY

Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Statuts mis à jour
pdfActe sous seing privé

Divers
RAPPORT EN DATE DU 15 JUIN 2005 DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LA TRANSFORMATIONDE LA SA EN SAS
pdfProcès-verbal d'assemblée

Procès-verbal du conseil d'administration

Statuts mis à jour

Divers
MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS LEGALES ETREGLEMENTAIRES EN VIGUEUR NOTAMMENT AVEC LA LOI N[ 2001-420 DU 15 MAI

Divers
2001 RELATIVE AUX NOUVELLES REGULATIONS ECONOMIQUES.

Divers
CONFIRMATION DE MR BONNEFOY JEAN CLAUDE DANS SES FONCTIONS DEPRESIDENT DIRECTEUR GENERAL
pdfProcès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée
Conversion du capital en euros

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement relatif à l'objet social

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour
COMPTES
Clôture
31/12/2024
Dépôt
06/08/2025
Clôture
31/12/2023
Dépôt
29/08/2024
Clôture
31/12/2022
Dépôt
13/07/2023
Clôture
31/12/2021
Dépôt
25/08/2022
Clôture
31/12/2020
Dépôt
30/07/2021
Clôture
31/12/2019
Dépôt
22/07/2020
Clôture
31/12/2018
Dépôt
25/07/2019
Clôture
31/12/2016
Dépôt
13/07/2017
BODACC
8/24/2025BESANÇONDépôts des comptes
8/31/2024BESANÇONDépôts des comptes
8/13/2023BESANÇONDépôts des comptes
12/10/2023BESANÇONVentes et cessions
10/8/2023BESANÇONVentes et cessions
10/11/2023BESANÇONVentes et cessions
8/26/2022BESANÇONModifications diverses
12/8/2022BESANÇONModifications diverses
8/28/2022BESANÇONDépôts des comptes
8/3/2021BESANÇONDépôts des comptes
7/24/2020BESANÇONDépôts des comptes
7/28/2019BESANÇONDépôts des comptes
9/6/2018BESANÇONModifications diverses
8/21/2018BESANÇONDépôts des comptes
8/6/2017BESANÇONModifications diverses
8/24/2017BESANÇONDépôts des comptes
9/26/2016BESANÇONDépôts des comptes
10/25/2015BESANÇONModifications diverses
8/26/2015BESANÇONDépôts des comptes
8/23/2014BESANÇONDépôts des comptes
8/31/2013BESANÇONDépôts des comptes
8/26/2012BESANÇONModifications diverses
7/31/2012BESANÇONDépôts des comptes
9/7/2011BESANÇONDépôts des comptes
8/10/2011BESANÇONModifications diverses
10/11/2010BESANÇONDépôts des comptes
3/1/2009BESANÇONModifications diverses
9/23/2009BESANÇONDépôts des comptes
10/26/2008BESANÇONDépôts des comptes