BODACC
7/13/2025AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
7/25/2024AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
5/7/2023AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
7/24/2022AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
5/9/2021AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
10/6/2020AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
6/6/2019AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
1/9/2019AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
7/25/2017AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
11/17/2016AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
8/11/2015AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
7/16/2014AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
7/24/2013AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
7/31/2012AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
9/9/2011AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
9/17/2010AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
2/24/2009AIX-EN-PROVENCEModifications diverses
6/9/2009AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
6/9/2009AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
ACCORDS D'ENTREPRISES
31045504300524Signature
12/12/2023
Diffusion
5/6/2024
Avenant à durée indéterminée n°5 à l'accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail du 27 novembre 2012Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Autre, précisez
31045504300524Signature
2/2/2023
Diffusion
7/17/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
31045504300524Signature
2/2/2023
Diffusion
3/13/2023
Accord relatif à la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels et à l'amélioration efficace et durable des conditions de travailPénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
31045504300524Signature
2/2/2023
Diffusion
3/27/2023
Avenant relatif à l'accord dialogue social signé le 29 mars 2019 et dispositions relatives à la structure des instances de représentation du personnel au sein de la Société France Boissons Rhône AlpesDroit syndical, IRP, expression des salariés
31045504300524Signature
12/16/2022
Diffusion
3/13/2023
Avenant à durée déterminée n°4 à l'accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail du 27 novembre 2012Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
31045504300524Signature
4/7/2022
Diffusion
9/19/2022
AVENANT A DUREE DETERMINEE N°3 A L’ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 27 NOVEMBRE 2012Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
31045504300524Signature
6/4/2019
Diffusion
7/23/2019
Accord relatif a la prévention des risques professionnels et a l'amélioration efficace et durable des conditions de travailAutres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
31045504300524Signature
6/4/2019
Diffusion
9/30/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommesAutres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
31045504300524Signature
3/29/2019
Diffusion
6/4/2019
Accord relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts dans le cadre de la mise en place du CSEDroit syndical, IRP, expression des salariés
31045504300524Signature
3/29/2019
Diffusion
6/4/2019
Accord relatif au Dialogue SocialDroit syndical, IRP, expression des salariés
31045504300524Signature
3/29/2019
Diffusion
6/4/2019
Accord sur la mise en place du vote éléctroniqueDroit syndical, IRP, expression des salariés
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
31045504300524Signature
3/5/2019
Diffusion
5/9/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NAO 2019Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
31045504300524Signature
3/28/2018
Diffusion
5/29/2018
NAO 2018 - PV D'ACCORDEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)