SOCIETE NINJA

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

ACCORDS D'ENTREPRISES
48790332000033	Signature 12/15/2022	Diffusion 1/30/2023	ACCORD NAO	Autre, précisez Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)	Télécharger
	48790332000033	Signature 12/3/2021	Diffusion 4/25/2022	Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires	Autre, précisez Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)	Télécharger
	48790332000033	Signature 6/26/2020	Diffusion 8/2/2021	Accord relatif au fonctionnement du CSE	Droit syndical, IRP, expression des salariés	Télécharger
	48790332000033	Signature 4/16/2020	Diffusion 5/20/2020	ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DE CONGÉS PAYÉS DANS LE CADRE DE LA DÉCLARATION DE L’ÉTAT D’URGENCE SANITAIRE	Autre, précisez	Télécharger
	48790332000033	Signature 11/14/2017	Diffusion 2/7/2018	ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION ET D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE ABYLSEN SIGMA	Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Durée collective du temps de travail Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT) Forfaits (en heures, en jours) Heures supplémentaires (contingent, majoration) Travail de nuit	Télécharger