APELEM
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeAPELEM
Siège Social9 AVENUE DU CANAL PHILIPPE LAMOUR
30660 GALLARGUES-LE-MONTUEUX
Forme JuridiqueSAS, société par actions simplifiée
Immatriculation9/1/1980
N° SIREN319996146
Capital3362920 EUR
Code NAF26.60Z (NAFRev2)
ActivitéFabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques
Effectif salarié100 à 199
TVA IntracommunautaireFR14319996146
Convention CollectiveIDCC 2126 : Convention collective régionale de la métallurgie du Gard et de la Lozère
IDCC 650 : Métallurgie : ingénieurs et cadres
HISTORIQUE
12/1/2020Transfert de siège → 31999614600050
6/6/2019Changement de catégorie → économie non sociale
6/28/2013Transfert de siège → 31999614600035
9/1/2010Transfert de siège → 31999614600043
1/1/2008Changement d'activité → 26.60Z (NAFRev2)
6/26/2006Changement de forme → SAS, société par actions simplifiée
12/25/2004Changement d'activité → 33.1A (NAFRev1)
6/1/1992Transfert de siège → 31999614600035
6/1/1992Changement de forme → SA à conseil d'administration (s.a.i.)
5/1/1991Réouverture de la société
9/1/1980Création → APELEM
OBSERVATIONS
19/02/2024 Modification du capital social : Ancien capital : 3660997 EUROS Nouveau capital : 3362920 EUROS à compter du 07/11/2023
REPRÉSENTANTS
typeCommissaire aux comptes suppléantAmerico BOLLATI
34170 Castelnau-le-Lez
FRANCE
typePrésident de SASSamuel, Frederic SANCERNI
né(e) en 07/1973
34730 Prades-le-Lez
FRANCE
typeCommissaire aux comptes titulaireMAZARS CPA
Parc DE L'AÉROPORT 45 RUE JÉRÉMY BENTHAM
34470 Pérols
typeCommissaire aux comptes titulaireDELOITTE & ASSOCIES
185C Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
typeCommissaire aux comptes suppléantQANTEA AUDIT
45 Rue Jeremy Bentham
34473 Pérols
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (47 actes dans 28 dépôts)
pdfStatuts mis à jour
fusion absorption Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
fusion absorption Décision sur la modification du capital social
pdfProjet
Projet de fusion
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification des commissaires aux comptes
pdfDécision(s) de l'associé unique
Décision sur la modification du capital social

Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social
pdfExtrait de décision(s) des associés
Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfRapport du commissaire aux apports
Apport de titres de sociétés
pdfTraité
Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
pdfTraité
Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
pdfStatuts mis à jour
Transfert siège social et établissement principal

Décision(s) de l'associé unique
Transfert siège social et établissement principal
pdfStatuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social

Décision(s) de l'associé unique
Décision sur la modification du capital social
pdfDécision(s) de l'associé unique
Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat
pdfStatuts mis à jour
Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Certificat
Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Décision(s) de l'associé unique
Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
pdfListe des sièges sociaux antérieurs
Transfert de siège social Reconstitution des capitaux propres Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Décision(s) de l'associé unique
Transfert de siège social Reconstitution des capitaux propres Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Statuts mis à jour
Transfert de siège social Reconstitution des capitaux propres Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
pdf63926220000000 C0022A1001L008114D20141120H192058TPIJTES003PDBOR
pdf43nz0rvhvnBA RACT2 319996146 3405 2010B02216 2012 1122701
pdfsO9e5dNIGCM2 RACT2 319996146 3405 2010B02216 2010 1286901
pdfcWrTarZSLtc5 RACT2 319996146 3405 2010B02216 2010 909901
pdfNoSl7lHc66o7 RACT2 319996146 3405 2010B02216 2010 909902
pdf2NIj6FufapXH RACT2 319996146 3405 2010B02216 2010 909903
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfStatuts mis à jour
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

Rapport du commissaire aux comptes
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfProcès-verbal d'assemblée
Mise en harmonie des statuts

Statuts mis à jour
Mise en harmonie des statuts
pdfProcès-verbal d'assemblée
Conversion du capital en euros Augmentation de capital

Statuts mis à jour
Conversion du capital en euros Augmentation de capital
pdfProcès-verbal d'assemblée
Divers
pdfProcès-verbal d'assemblée
Divers Augmentation de capital

Projet
Divers Augmentation de capital

Déclaration de conformité
Divers Augmentation de capital
pdfStatuts constitutifs
Divers
pdfProcès-verbal d'assemblée
pdfStatuts constitutifs
Divers

Projet
Divers
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Divers
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement de président directeur général

Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de président directeur général
COMPTES
Clôture
31/12/2023
Dépôt
26/07/2024
Clôture
31/12/2022
Dépôt
27/07/2023
Clôture
31/12/2021
Dépôt
01/12/2022
Clôture
31/12/2020
Dépôt
14/11/2022
Clôture
31/12/2018
Dépôt
30/06/2021
Clôture
31/12/2019
Dépôt
30/06/2021
Clôture
31/12/2015
Dépôt
16/04/2021
BODACC
8/2/2024NÎMESDépôts des comptes
2/29/2024NÎMESModifications diverses
8/6/2023NÎMESDépôts des comptes
1/19/2023NÎMESModifications diverses
2/23/2023NÎMESModifications diverses
9/21/2023NÎMESVentes et cessions
12/8/2022NÎMESDépôts des comptes
11/24/2022NÎMESDépôts des comptes
10/6/2022NÎMESModifications diverses
11/24/2022NÎMESDépôts des comptes
12/10/2021NÎMESVentes et cessions
7/8/2021NÎMESDépôts des comptes
6/17/2021NÎMESModifications diverses
7/8/2021NÎMESDépôts des comptes
12/10/2021NÎMESVentes et cessions
4/22/2021NÎMESDépôts des comptes
7/19/2020NÎMESModifications diverses
6/28/2018NÎMESModifications diverses
2/19/2014NÎMESModifications diverses
10/30/2013NÎMESModifications diverses
12/17/2013MONTPELLIERDépôts des comptes
9/15/2012MONTPELLIERDépôts des comptes
3/26/2012MONTPELLIERDépôts des comptes
9/20/2012MONTPELLIERModifications diverses
10/4/2010NÎMESDépôts des comptes
9/12/2010NÎMESModifications diverses
9/9/2010MONTPELLIERImmatriculations
9/28/2010NÎMESDépôts des comptes
12/11/2009NIMESModifications diverses
11/20/2008NIMESDépôts des comptes
ETABLISSEMENTS
31999614600050
(siège)
26.60ZCréation
12/1/2020
 9 AVENUE DU CANAL PHILIPPE LAMOUR
30660 GALLARGUES-LE-MONTUEUX
31999614600043
(secondaire)
70.10ZCréation
7/1/2010
Fermeture
6/28/2013
494 RUE LEON BLUM
34000 MONTPELLIER
31999614600035
(secondaire)
26.60ZCréation
5/1/1991
Fermeture
7/31/2021
175 ALLEE VON NEUMANN
PARC G BESSE
30000 NIMES