UNITÉ LÉGALE
Capital160000 EUR
OBSERVATIONS
26/08/2009 Transfert du siège & de l'établissement principal de 15 bld de la Liberté-44100 NANTES à 117 rue du Drouillard-44620 LA MONTAGNE à compter du 26.06.20 09.
REPRÉSENTANTS
typeGérantRayvald MARONNEAU
né(e) en 09/1972
44430 Le Loroux-Bottereau
FRANCE
typeGérantAurelie L'HEREEC
né(e) en 07/1979
44800 SAINT HERBLAIN
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (55 actes dans 15 dépôts)
Dépôt N°3296
du 27/02/2024
pdfExtrait de procès-verbal
Réduction du capital social sous condition suspensive de l'absence des oppositions
Dépôt
du 27/02/2024
pdfDOMUS ARCHITECTURE - Extrait pv age 27 fevrier 2024
Dépôt N°18116
du 28/10/2022
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)
Dépôt N°5180
du 18/03/2021
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Réduction du capital social Réalisation définitive

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
Dépôt N°155
du 05/01/2021
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Réduction du capital social sous condition suspensive de l'absence d'oppositions
Dépôt N°11425
du 02/09/2020
pdfActe sous seing privé
Cession ou donation de parts par M PERONNET Bruno au profit de Mme L'HEREEC Aurélie

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale
Modification(s) relative(s) aux associés Modification(s) relative(s) aux associés
Dépôt N°7361
du 29/06/2015
pdfActe sous seing privé
Cession ou donation de parts Entre : M. LIZE PascalEt : Mme L'HEREEC Aurélie

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Agrément de nouveaux associés

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Nomination(s) de gérant(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
Dépôt N°2557
du 04/03/2014
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Agrément de nouveaux associés

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Acte sous seing privé
Cession ou donation de parts

Statuts mis à jour
Dépôt N°3111879
du 03/11/2011
pdfActe sous seing privé
Cession ou donation de parts

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Nomination(s) de gérant(s)

Statuts mis à jour

Décision de gérance
pdfActe sous seing privé
Cession ou donation de parts

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Nomination(s) de gérant(s)

Statuts mis à jour

Décision de gérance
pdfActe sous seing privé
Cession ou donation de parts

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Nomination(s) de gérant(s)

Statuts mis à jour

Décision de gérance
pdfActe sous seing privé
Cession ou donation de parts

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Nomination(s) de gérant(s)

Statuts mis à jour

Décision de gérance
Dépôt N°2908036
du 26/08/2009
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert du siège social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement de forme juridique

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert du siège social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement de forme juridique

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
Dépôt N°9704
du 05/12/2002
pdfqcQ0HdkcP8gc RACT0300122946
Dépôt N°7581
du 01/12/2000
pdfEmnP6W5TWSHb RACT0100136119
Dépôt N°944495
du 11/08/1994
pdfPsYPRRJo0Vav RACT9400484495
Dépôt N°925029
du 27/10/1992
pdf0yumBdXE4bim RACT9300021753
Dépôt
du Invalid Date
pdfDOMUS ARCHITECTURE - Statuts maj 1er avril 2024
pdfpv age domus architecture 1er avril 2024
COMPTES
Clôture
30/09/2024		Dépôt
21/01/2025
Clôture
30/09/2022		Dépôt
02/02/2023
Clôture
30/09/2021		Dépôt
19/05/2022
Clôture
30/09/2019		Dépôt
06/08/2020
Clôture
30/09/2018		Dépôt
06/06/2019
Clôture
30/09/2017		Dépôt
24/05/2018
BODACC
1/30/2025NANTESDépôts des compteshtml
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6/13/2024NANTESModifications diverseshtml
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5/16/2024NANTESDépôts des compteshtml
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2/12/2023NANTESDépôts des compteshtml
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5/29/2022NANTESDépôts des compteshtml
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11/8/2022NANTESModifications diverseshtml
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3/28/2021NANTESModifications diverseshtml
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2/18/2021NANTESDépôts des compteshtml
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8/16/2020NANTESDépôts des compteshtml
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6/16/2019NANTESDépôts des compteshtml
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6/3/2018NANTESDépôts des compteshtml
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1/4/2017NANTESDépôts des compteshtml
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5/6/2016NANTESDépôts des compteshtml
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7/14/2015NANTESModifications diverseshtml
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5/16/2015NANTESDépôts des compteshtml
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4/5/2014NANTESDépôts des compteshtml
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5/27/2013NANTESDépôts des compteshtml
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6/25/2012NANTESDépôts des compteshtml
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11/15/2011NANTESModifications diverseshtml
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1/18/2011NANTESDépôts des compteshtml
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1/14/2010NANTESDépôts des compteshtml
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6/9/2009NANTESDépôts des compteshtml
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9/6/2009NANTESModifications diverseshtml
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2/21/2009NANTESDépôts des compteshtml
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