ARTELIA DIGITAL SOLUTIONS
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeARTELIA DIGITAL SOLUTIONS
Siège Social171 BOULEVARD AMIRAL MOUCHEZ
76600 LE HAVRE
Forme JuridiqueSAS, société par actions simplifiée
Immatriculation9/1/1983
N° SIREN328195607
Capital266000 EUR
Code NAF62.02A (NAFRev2)
ActivitéConseil en systèmes et logiciels informatiques
Effectif salarié20 à 49
TVA IntracommunautaireFR70328195607
HISTORIQUE
1/1/2019Changement de catégorie → économie non sociale
1/1/2019Changement de dénomination sociale → ARTELIA DIGITAL SOLUTIONS
10/1/2009Transfert de siège → 32819560700259
12/15/2008Changement d'activité → 62.02A (NAFRev2)
1/2/2008Changement d'activité → 95.11Z (NAFRev2)
1/1/2008Changement d'activité → 62.02A (NAFRev2)
9/25/2007Changement de forme → SAS, société par actions simplifiée
12/31/2005Changement d'activité → 72.1Z (NAFRev1)
12/25/2004Changement d'activité → 74.2C (NAFRev1)
1/1/2000Changement de dénomination sociale → AUXITEC TECHNOLOGIES
1/1/1994Changement de dénomination sociale → AUXITEC E2IA
9/1/1983Création → SOC FRANCAISE ET TECHNIQUES INFORMATIQUE SA à conseil d'administration (s.a.i.)
OBSERVATIONS
29/10/2009 DECLARATION MODIFICATIVE du 03 Février 2000 Transfert de l'établissement secondaire du Villa Mercèdes 151 Route de Vourles 69230 SAINT GENIS LAVAL à Parc d'activités du Golf 2 Rue Paul Villard 69680 CHASSIEU à compter du 01/02/2000 DECLARATION MODIFICATIVE du 14 Mars 2000 Achat d'une branche d'activité de création, développement et commercia- lisation de logiciels d'informatique graphique, exploité au 151 route de Vourles ST GENIS LAVAL, à la société AUXITEC INDUSTRIE 306 100 421 RCS LE HAVRE au prix de 190 000 F à compter du 28/01/2000, publicité : PETITES AFFICHES LYONNAISES du 25/02/2000, oppositions : 151 route de Vourles à SAINT GENIS LAVAL
REPRÉSENTANTS
typeCommissaire aux comptes titulaireMAZARS
Tour EXALTIS - 61 RUE HENRI REGNAULT
92400 Courbevoie
typePrésident de SASARTELIA HOLDING
16 Rue Simone Veil
93400 SAINT OUEN SUR SEINE
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire.
Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :
ACTES - (76 actes dans 34 dépôts)
pdfDécision(s) de l'associé unique
Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfExtrait de décision(s) de l'associé unique
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
pdfExtrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Modification des commissaires aux comptes

Attestation
Modification des commissaires aux comptes

Lettre
Modification des commissaires aux comptes
pdfActe
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
pdfDécision(s) de l'associé unique
Modification des commissaires aux comptes

Attestation du commissaire aux comptes
Modification des commissaires aux comptes

Lettre
Modification des commissaires aux comptes
pdfStatuts mis à jour
Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société

Décision(s) de l'associé unique
Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société

Document relatif au bénéficiaire effectif
Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
pdfStatuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale
Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfStatuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société Divers

Décision(s) de l'associé unique
Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Divers
pdfStatuts mis à jour
Divers

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Divers
pdfDivers
Divers Divers Divers

Procès-verbal d'assemblée
Divers Divers Divers

Déclaration de conformité
Divers Divers Divers
pdfProcès-verbal d'assemblée
Divers Divers Divers

Divers
Divers Divers Divers

Déclaration de conformité
Divers Divers Divers
pdfActe sous seing privé
Divers

Divers
Divers
pdfProcès-verbal d'assemblée
Divers Divers Divers

Divers
Divers Divers Divers
pdfDécision(s) du président
Immat secondaire devient ppale

Statuts mis à jour
Immat secondaire devient ppale
pdfDécision(s) du président
Immat secondaire devient ppale

Statuts mis à jour
Immat secondaire devient ppale
pdfStatuts mis à jour
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Divers

Procès-verbal d'assemblée
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Divers

Divers
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Divers

Rapport du commissaire à la transformation
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Divers
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfOrdonnance du président
Divers Divers Divers
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers
pdfStatuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes

Procès-verbal du conseil d'administration
Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes

Procès-verbal
Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes

Divers
Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
pdfProcès-verbal
Continuation de la société malgré les pertes

Divers
Continuation de la société malgré les pertes
pdfDivers
Décision sur la modification du capital social Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes

Procès-verbal du conseil d'administration
Décision sur la modification du capital social Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes

Procès-verbal
Décision sur la modification du capital social Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes

Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfProcès-verbal d'assemblée
Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfProcès-verbal d'assemblée
Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Modification relative aux dirigeants d'une société Divers

Divers
Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
pdfProcès-verbal d'assemblée
Divers

Divers
Divers
pdfDéclaration de conformité
Apport fusion Augmentation de capital Modification des activités ou/ et de l'objet social Divers Divers Divers

Procès-verbal d'assemblée
Apport fusion Augmentation de capital Modification des activités ou/ et de l'objet social Divers Divers Divers

Statuts mis à jour
Apport fusion Augmentation de capital Modification des activités ou/ et de l'objet social Divers Divers Divers

Divers
Apport fusion Augmentation de capital Modification des activités ou/ et de l'objet social Divers Divers Divers

Rapport du commissaire aux comptes
Apport fusion Augmentation de capital Modification des activités ou/ et de l'objet social Divers Divers Divers
pdfActe sous seing privé
Divers

Divers
Divers
pdfDivers
Divers Divers

Ordonnance du président
Divers Divers
pdfProcès-verbal d'assemblée
Modification de la dénomination de la personne morale

Statuts mis à jour
Modification de la dénomination de la personne morale
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers

Divers
Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers
pdfADS - DAU approbation fusion TOOLZ 31 12 2024 VF docx
pdfADS - STATUTS 17 12 2024 signes
pdfADS -DAU 17 12 2024 signe
pdfADS - Extrait 2 PV 15 05 2025 signe
pdfADS - Designation RP d AH signe
COMPTES
Clôture
31/12/2024
Dépôt
28/05/2025
Clôture
31/12/2023
Dépôt
14/06/2024
Clôture
31/12/2022
Dépôt
27/06/2023
Clôture
31/12/2021
Dépôt
07/07/2022
Clôture
31/12/2020
Dépôt
02/08/2021
Clôture
31/12/2019
Dépôt
31/07/2020
Clôture
31/12/2018
Dépôt
22/07/2019
Clôture
31/12/2017
Dépôt
18/06/2018
Clôture
31/12/2016
Dépôt
19/06/2017
BODACC
7/20/2025GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DU HAVREModifications diverses
6/5/2025LE HAVREDépôts des comptes
1/26/2025GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DU HAVREModifications diverses
2/1/2024COMMERCE DU HAVREModifications diverses
11/12/2024COMMERCE DU HAVREVentes et cessions
6/20/2024LE HAVREDépôts des comptes
11/14/2024PARISVentes et cessions
6/29/2023LE HAVREDépôts des comptes
7/13/2023COMMERCE DU HAVREModifications diverses
7/10/2022LE HAVREDépôts des comptes
7/3/2022COMMERCE DU HAVREModifications diverses
8/8/2021LE HAVREDépôts des comptes
12/20/2020COMMERCE DU HAVREModifications diverses
8/20/2020LE HAVREDépôts des comptes
7/28/2019COMMERCE DU HAVREModifications diverses
8/4/2019LE HAVREDépôts des comptes
1/20/2019COMMERCE DU HAVREModifications diverses
7/8/2018LE HAVREDépôts des comptes
7/19/2018COMMERCE DU HAVREModifications diverses
11/26/2017COMMERCE DU HAVREModifications diverses
7/8/2017COMMERCE DU HAVREDépôts des comptes
6/9/2016COMMERCE DU HAVREDépôts des comptes
8/26/2016COMMERCE DU HAVREModifications diverses
6/4/2015COMMERCE DU HAVREDépôts des comptes
7/30/2014COMMERCE DU HAVREDépôts des comptes
9/17/2013COMMERCE DU HAVREDépôts des comptes
7/21/2012COMMERCE DU HAVREDépôts des comptes
8/18/2011COMMERCE DU HAVREDépôts des comptes
9/21/2010COMMERCE DU HAVREDépôts des comptes
8/27/2010COMMERCE DU HAVREModifications diverses
8/19/2009COMMERCE DU HAVREDépôts des comptes
10/22/2009COMMERCE DU HAVREModifications diverses
8/31/2008COMMERCE DU HAVREDépôts des comptes
2/13/2008COMMERCE DU HAVREModifications diverses
ETABLISSEMENTS
32819560700259
(siège)
62.02ACréation
10/1/2009
 171 BOULEVARD AMIRAL MOUCHEZ
76600 LE HAVRE
32819560700275
(secondaire)
62.02ACréation
3/12/2020
 16 RUE SIMONE VEIL
93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE
32819560700242
(secondaire)
62.02ACréation
12/15/2008
 PLACE BERTHE MORISOT
7 ET 8
69800 SAINT-PRIEST
32819560700267
(secondaire)
62.02ACréation
6/29/2012
Fermeture
3/12/2020
201 RUE CARNOT
VAL DE FONTENAY - LE PERIGARES B
94120 FONTENAY-SOUS-BOIS
32819560700234
(secondaire)
62.02ACréation
1/1/2003
Fermeture
6/29/2012
64 RUE DEFRANCE
94300 VINCENNES
32819560700218
(secondaire)
74.2CCréation
1/1/2002
Fermeture
12/31/2003
172 RUE HENRI GAUTIER
44600 SAINT-NAZAIRE
32819560700226
(secondaire)
74.2CCréation
10/1/2001
Fermeture
1/1/2004
ESPACE EUROPORT
SECTION 48 NR240 78
57500 SAINT-AVOLD
32819560700200
(secondaire)
74.2CCréation
9/8/2000
Fermeture
12/31/2003
81 RUE JULES SIEGFRIED
& 83
76600 LE HAVRE
32819560700192
(secondaire)
74.2CCréation
5/1/2000
Fermeture
1/1/2003
35 RUE DE VALENTON
94000 CRETEIL
32819560700184
(secondaire)
74.2CCréation
3/1/2000
Fermeture
12/31/2001
85 AVENUE PRESIDENT J.F. KENNEDY
IMMEUBLE LE LAFAYETTE
33700 MERIGNAC
32819560700168
(secondaire)
62.02ACréation
2/1/2000
Fermeture
12/15/2008
2 RUE PAUL VILLARD
PARC D'ACTIVITES DU GOLF
69680 CHASSIEU
32819560700176
(secondaire)
72.1ZCréation
1/1/2000
Fermeture
1/1/2002
12 RUE DE LA RAINIERE
PARC CLUB DU PERRAY
44300 NANTES
32819560700150
(secondaire)
74.2CCréation
9/1/1999
Fermeture
12/31/2003
RUE DE LA DECOUVERTE
VOIE 2
31670 LABEGE
32819560700143
(secondaire)
74.2CCréation
5/31/1999
Fermeture
1/1/2004
36 AVENUE JOSE NOBRE
ECOPOLIS SUD
13500 MARTIGUES
32819560700135
(secondaire)
74.2CCréation
1/4/1999
Fermeture
5/1/2000
155 RUE DE CHARONNE
75011 PARIS
32819560700127
(secondaire)
74.2CCréation
4/1/1998
Fermeture
12/31/2001
44 BOULEVARD DE LORRAINE
57500 SAINT-AVOLD
32819560700119
(secondaire)
72.1ZCréation
1/1/1996
Fermeture
2/1/2000
151 ROUTE DE VOURLES
VILLA MERCEDES
69230 SAINT-GENIS-LAVAL
32819560700085
(secondaire)
72.1ZCréation
1/1/1995
Fermeture
1/1/2004
RUE BERTIN
76170 PORT-JEROME-SUR-SEINE
32819560700093
(secondaire)
72.1ZCréation
1/1/1995
Fermeture
12/31/2000
SAINT AUBAN
USINE ELF ATOCHEM
04160 CHATEAU-ARNOUX-SAINT-AUBAN
32819560700101
(secondaire)
62.02ACréation
1/1/1995
Fermeture
1/1/2008
20 VILLAGE ENTREPRISE
38560 JARRIE
32819560700077
(secondaire)
72.1ZCréation
1/1/1993
Fermeture
12/25/1993
4 ESPLANADE DE LA GARE
95110 SANNOIS
32819560700069
(secondaire)
72.1ZCréation
8/1/1991
Fermeture
5/31/1999
BASTIDE BLANCHE
CENTRE EVOLIC BAT F1
13127 VITROLLES
32819560700044
(secondaire)
72.1ZCréation
7/1/1990
Fermeture
1/1/2004
RUE PIERRE ET MARIE CURIE
76650 PETIT-COURONNE
32819560700036
(secondaire)
72.1ZCréation
3/1/1990
Fermeture
12/25/1992
PL JEAN MOULIN
PERICENTRE INGECAD
50100 CHERBOURG-EN-COTENTIN
32819560700010
(secondaire)
62.02ACréation
9/1/1983
Fermeture
10/1/2009
ROUTE DU HOC
76600 LE HAVRE