ENTREPRISE BRUYERE
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeENTREPRISE BRUYERE
Siège Social11 RUE MARGUERITE PEPIER
42700 FIRMINY
Forme JuridiqueSAS, société par actions simplifiée
Immatriculation1/1/1984
N° SIREN328738703
Capital42000 EUR
Code NAF43.99C (NAFRev2)
ActivitéTravaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
Effectif salarié10 à 19
TVA IntracommunautaireFR49328738703
Convention CollectiveIDCC 1596 : Bâtiment Ouvriers (entreprises occupant jusqu'à 10 salariés)
HISTORIQUE
1/22/2021Changement de catégorie → économie non sociale
1/22/2021Changement de forme → SAS, société par actions simplifiée
4/1/2018Transfert de siège → 32873870300037
1/1/2008Changement d'activité → 43.99C (NAFRev2)
12/25/1989Changement d'activité → 45.2V (NAF1993)
1/1/1984Création → ENTREPRISE BRUYERE Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
OBSERVATIONS
04/01/1984 Historique des observations depuis le 04/01/1984 : -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-= MODIFICATION RCS DU 22.11.96 TRANSFERT DE SIEGE A COMPTER DU 01.11.96 ANCIEN SIEGE : FIRMINY - 7 RUE NICOLAS PERRIN Mention du 20/11/2002 : CHANGEMENT DE DENOMINATION A COMPTER DU 1.10.02 ANCIENNE DENOMINATION : ENTREPRISE BRUYERE
REPRÉSENTANTS
typePrésident de SASAlain VORON
né(e) en 10/1972
43110 Aurec-sur-Loire
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire.
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ACTES - (36 actes dans 13 dépôts)
Dépôt N°A2021/003336
du 14/04/2021
pdfStatuts mis à jour
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société
Dépôt N°A2021/000295
du 12/01/2021
pdfRapport du commissaire à la transformation
Modification de la forme juridique ou du statut particulier
Dépôt N°A2018/004952
du 19/07/2018
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert siège social et établissement principal

Statuts mis à jour
Transfert siège social et établissement principal
Dépôt N°3191
du 15/05/2012
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour

Statuts mis à jour
Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour

Statuts mis à jour
Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
Dépôt N°3832
du 30/10/2006
pdfq7WhzEY0qtbq RACT0600225886
Dépôt N°4820
du 20/11/2002
pdfA0mEvoGmWJwU RACT0201147871
Dépôt N°1583
du 08/04/2002
pdfRSSUG8b6Jp6v RACT0200153317
Dépôt N°862
du 14/03/2000
pdfStatuts mis à jour
Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Donation

Acte sous seing privé
Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Donation

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Donation
Dépôt N°318
du 28/01/2000
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société
Dépôt N°971381
du 30/05/1997
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Acte sous seing privé
Cession ou donation de parts

Statuts mis à jour

Statuts mis à jour
Modification des statuts Donation

Acte sous seing privé
Modification des statuts Donation

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification des statuts Donation
Dépôt N°963445
du 22/11/1996
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert du siège social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert du siège social de la personne morale Augmentation de capital Modification des statuts

Statuts mis à jour
Transfert du siège social de la personne morale Augmentation de capital Modification des statuts
Dépôt N°295
du 04/02/1993
pdf7SaZuoyk84yL RACT9300168003
Dépôt N°296
du 04/02/1993
pdfYHkVu7PIcR5Y RACT9300168004
COMPTES
Clôture
30/09/2021		Dépôt
23/03/2022
Clôture
30/09/2020		Dépôt
22/02/2021
Clôture
30/09/2019		Dépôt
25/02/2020
Clôture
30/09/2018		Dépôt
26/02/2019
BODACC
2/13/2025SAINT ETIENNEDépôts des compteshtml
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2/22/2024SAINT ETIENNEDépôts des compteshtml
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4/12/2023SAINT ETIENNEDépôts des compteshtml
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4/7/2022SAINT ETIENNEDépôts des compteshtml
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3/11/2021SAINT ETIENNEDépôts des compteshtml
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3/12/2020SAINT ETIENNEDépôts des compteshtml
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3/3/2019SAINT ETIENNEDépôts des compteshtml
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8/2/2018ST-ETIENNEModifications diverseshtml
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4/12/2018SAINT ETIENNEDépôts des compteshtml
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2/22/2017SAINT ETIENNEDépôts des compteshtml
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4/14/2016SAINT ETIENNEDépôts des compteshtml
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4/13/2015SAINT ETIENNEDépôts des compteshtml
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5/22/2014SAINT ETIENNEDépôts des compteshtml
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2/11/2013SAINT-ÉTIENNEDépôts des compteshtml
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11/2/2011SAINT-ÉTIENNEDépôts des compteshtml
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11/29/2010SAINT-ÉTIENNEDépôts des compteshtml
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12/10/2009SAINT-ETIENNEDépôts des compteshtml
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10/30/2008SAINT-ETIENNEDépôts des compteshtml
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ETABLISSEMENTS
32873870300037
(siège)		43.99CCréation
4/1/2018		 11 RUE MARGUERITE PEPIER
42700 FIRMINY
32873870300029
(secondaire)		43.99CCréation
11/1/1996		Fermeture
4/1/2018		9 RUE MARGUERITE PEPIER
42700 FIRMINY
32873870300011
(secondaire)		45.2VCréation
1/1/1984		Fermeture
12/31/1996		7 RUE NICOLAS PERRIN
42700 FIRMINY


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