BODACC
7/20/2025LILLE MÉTROPOLEDépôts des comptes
9/19/2024LILLE MÉTROPOLEDépôts des comptes
10/13/2023LILLE MÉTROPOLEDépôts des comptes
1/27/2022LILLE MÉTROPOLEDépôts des comptes
12/18/2022LILLE MÉTROPOLEDépôts des comptes
9/25/2020LILLE MÉTROPOLEDépôts des comptes
9/25/2020LILLE MÉTROPOLEDépôts des comptes
9/25/2020LILLE MÉTROPOLEDépôts des comptes
ACCORDS D'ENTREPRISES
51956776200058Signature
5/27/2025
Diffusion
7/1/2025
Accord d'entreprise relatif aux astreintesAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
51956776200058Signature
3/27/2025
Diffusion
4/22/2025
Négociation annuelle obligatoire 2025 Bloc 1 - volet 1Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
51956776200058Signature
5/24/2024
Diffusion
6/17/2024
Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps (CET) OcealiaCompte épargne temps
51956776200058Signature
5/23/2024
Diffusion
6/17/2024
Avenant 1 a l'accord de méthode sur la négociation de la classification des emploisClassifications
51956776200058Signature
4/8/2024
Diffusion
4/29/2024
Négociation annuelle obligatoire 2024 bloc 1 volet 1Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
51956776200058Signature
4/8/2024
Diffusion
5/20/2024
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif au télétravailAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
51956776200058Signature
10/23/2023
Diffusion
11/13/2023
Avenant temporaire à l'accord d'entreprise relatif au compte épargne temps (CET)Compte épargne temps
Durée collective du temps de travail
51956776200058Signature
7/28/2023
Diffusion
12/18/2023
Accord relatif au périmètre du comité social et économique au sein de la coopérative OcealiaDroit syndical, IRP, expression des salariés
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
51956776200058Signature
7/13/2023
Diffusion
7/31/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravailTélétravail
51956776200058Signature
4/13/2023
Diffusion
3/11/2024
Négociation Annuelle Obligatoire 2023 - Bloc 1 volet 1Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Indemnités (dont kilométrique)
51956776200058Signature
12/9/2022
Diffusion
3/27/2023
Accord de méthode sur la négociation de la classification des emploisClassifications
51956776200058Signature
9/27/2022
Diffusion
11/13/2023
Avenant accord négociation annuelle obligatoire 2022 bloc 1 volet 1 complementaireEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
51956776200058Signature
4/27/2022
Diffusion
3/18/2025
NAO 2022 - Bloc 1 - volet 1 complémentaireSystème de rémunération (autres qu'évolution)
51956776200058Signature
4/27/2022
Diffusion
3/18/2025
Avenant temporaire à l'accord d'entreprise relatif au compte épargne temps (CET)Compte épargne temps
51956776200058Signature
2/17/2022
Diffusion
5/16/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022 - Bloc 1 - Volet 1Système de prime (autre qu'évolution)
51956776200058Signature
1/10/2022
Diffusion
2/21/2022
NAO 2021Evolution des primes
Indemnités (dont kilométrique)
51956776200058Signature
3/26/2021
Diffusion
4/20/2021
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travailAutres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
51956776200058Signature
12/14/2020
Diffusion
2/11/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travavailAutres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
51956776200058Signature
7/29/2020
Diffusion
2/12/2021
Accord collectif d'entreprise relatif au droit à la déconnexionDroit à la déconnexion et outils numériques
51956776200058Signature
3/2/2020
Diffusion
11/30/2020
Négociation annuelle obligatoire 2020Evolution des primes
51956776200058Signature
2/12/2020
Diffusion
11/30/2020
Accord temporaire sur la représentation des salariés au sein de la coopérative OcealiaElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
51956776200058Signature
12/19/2019
Diffusion
10/27/2020
Accord de classification coopérative OcealiaClassifications
51956776200058Signature
11/6/2019
Diffusion
10/14/2020
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au sein de la Coopérative OcealiaCalendrier des négociations
Droit syndical, IRP, expression des salariés
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
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5/20/2019
Diffusion
8/2/2021
Accord relatif au don de jours de repos groupe OcealiaDispositifs don de jour et jour de solidarité
51956776200058Signature
3/16/2018
Diffusion
9/11/2018
NAO 2018 - 2EME VOLETAutre, précisez
51956776200058Signature
2/26/2018
Diffusion
9/11/2018
NAO 2018 - 1ER VOLETAutre, précisez
51956776200058Signature
12/15/2017
Diffusion
4/5/2018
Un accord de remplacement d'élus suppléants.Calendrier des négociations
Commissions paritaires
Droit syndical, IRP, expression des salariés
Fin de conflit