BABY NOVARS
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeBABY NOVARS
Siège Social229 AVENUE JEAN RIEUX
COMME UNE IMAGE
31500 TOULOUSE
Forme JuridiqueAssociation déclarée
Immatriculation1/7/1985
N° SIREN332223478
Code NAF88.91A (NAFRev2)
ActivitéAccueil de jeunes enfants
Effectif salarié50 à 99
TVA IntracommunautaireFR5332223478
Convention CollectiveIDCC 1261 : Acteurs du lien social et familial (centres sociaux et socioculturels, associations d'accueil de jeunes enfants, associations de développement social local)
HISTORIQUE
8/1/2013Changement de catégorie → économie sociale
1/1/2008Changement d'activité → 88.91A (NAFRev2)
2/23/2004Transfert de siège → 33222347800030
12/25/1991Changement d'activité → 85.3G (NAF1993)
1/7/1985Création → BABY NOVARS Association déclarée
ETABLISSEMENTS
33222347800030
(siège)
88.91ACréation
2/23/2004
 229 AVENUE JEAN RIEUX
COMME UNE IMAGE
31500 TOULOUSE
33222347800063
(secondaire)
88.91ACréation
8/1/2013
 211 AVENUE DE CASTRES
31500 TOULOUSE
33222347800055
(secondaire)
88.91ACréation
9/28/2009
 20 IMPASSE RENE COUZINET
31500 TOULOUSE
IL ETAIT UNE FOIS
33222347800048
(secondaire)
88.91ACréation
12/4/2006
 2 IMPASSE DES PONTILS
31500 TOULOUSE
33222347800022
(secondaire)
88.91ACréation
1/1/1993
Fermeture
7/31/2013
4 AVENUE DES TILLEULS
31500 TOULOUSE
33222347800014
(secondaire)
85.3GCréation
1/7/1985
Fermeture
12/25/1993
88 RUE JEAN MICOUD
31500 TOULOUSE
ACCORDS D'ENTREPRISES
37877854200662Signature
4/16/2018
Diffusion
10/18/2018
AVENANT A L'ACCORD SUR LE REGLEMENT DU COMPTE DE CREDIT FORMATIONFormation professionnelle
37877854200662Signature
3/7/2018
Diffusion
6/19/2018
AVENANT A L’ACCORD SUR L’ORGANISATION ET LA DURÉE DU TRAVAIL Dispositions relatives aux horaires variablesAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Durée collective du temps de travail
37877854200266Signature
4/16/2018
Diffusion
10/18/2018
AVENANT A L'ACCORD SUR LE REGLEMENT DU COMPTE DE CREDIT FORMATIONFormation professionnelle
37877854200266Signature
3/7/2018
Diffusion
6/19/2018
AVENANT A L’ACCORD SUR L’ORGANISATION ET LA DURÉE DU TRAVAIL Dispositions relatives aux horaires variablesAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Durée collective du temps de travail