333032373 (ROUZES RHONE ALPES)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	ROUZES RHONE ALPES
Siège Social	2 RUE JEAN SERVANTON 42000 SAINT-ETIENNE
Nom Commercial	E-ACF CLOISON RAYONNAGE
Forme Juridique	SAS, société par actions simplifiée
Immatriculation	7/1/1985
N° SIREN	333032373
Capital	64000 EUR
Code NAF	43.32B (NAFRev2)
Activité	Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
Effectif salarié	20 à 49
TVA Intracommunautaire	FR41333032373
Convention Collective	IDCC 1597 : Bâtiment Ouvriers (entreprises occupant plus de 10 salariés) IDCC 2420 : Bâtiment Cadres IDCC 2609 : Bâtiment ETAM

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
12/6/2018	Changement de catégorie → économie non sociale
4/1/2015	Transfert de siège → 33303237300057
3/28/2014	Changement de dénomination sociale → ROUZES RHONE ALPES
4/1/2012	Changement de dénomination sociale → ROUZES RHONE ALPES - ACF
6/29/2009	Transfert de siège → 33303237300040
1/1/2008	Changement d'activité → 43.32B (NAFRev2)
12/25/2004	Changement de forme → SAS, société par actions simplifiée
12/25/2003	Changement d'activité → 45.4D (NAFRev1)
1/1/1990	Changement de dénomination sociale → AGENCEMENT ET CLOISONS DU FOREZ
7/1/1985	Création → C.R.C.T. INDUSTRIE SA à conseil d'administration (s.a.i.)

OBSERVATIONS
14/04/2011	: Article R.123-56 du code de commerce : indication des références des sociétés ayant participé à l'opération de fusion-absortion de la -SOCIETE DE PRODUCTION D AMENAGEMENT POUR L'INDUSTRIE ET LE BATIMENT - S.P.A.I.B.- SARL A ASSOCIE UNIQUE . DONT LE SIEGE EST A 42000 ST ETIENNE 1/3 RUE NICEPHORE NIEPCE. RCS ST ETIENNE 330 972 720

REPRÉSENTANTS
	Directeur Général	Yazid FOUGHALI né(e) en 10/1978 42290 Sorbiers FRANCE
	Commissaire aux comptes titulaire	COEPTO 11 Rue Jean Rodier 31400 Toulouse
	Président de SAS	GROUPE FR 70 Avenue Marcel Vidal 31410 Saint-Sulpice-sur-Lèze

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (42 actes dans 25 dépôts)

Dépôt N°A2019/001556
du 22/02/2019

Procès-verbal d'assemblée générale
Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°A2018/005328
du 06/08/2018

Décision(s) de l'actionnaire unique
Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°A2018/005329
du 06/08/2018

Décision(s) de l'actionnaire unique
Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°848
du 31/01/2017

Décision(s) de l'associé unique
Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°3012
du 12/05/2015

Statuts mis à jour
Transfert du siège social de la personne morale Nomination de directeur général Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Transfert du siège social de la personne morale Nomination de directeur général Modification des statuts

Dépôt N°6227
du 22/10/2014

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts

Statuts mis à jour
Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts

Dépôt N°2891
du 26/04/2012

Statuts mis à jour
Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Nomination de commissaire aux comptes titutaire et suppléant Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Nomination de commissaire aux comptes titutaire et suppléant Modification des statuts

Dépôt N°102613
du 14/04/2011

	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification de l'objet social Modification des statuts Statuts mis à jour Modification de l'objet social Modification des statuts Déclaration de conformité Modification de l'objet social Modification des statuts
	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification de l'objet social Modification des statuts Statuts mis à jour Modification de l'objet social Modification des statuts Déclaration de conformité Modification de l'objet social Modification des statuts
	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification de l'objet social Modification des statuts Statuts mis à jour Modification de l'objet social Modification des statuts Déclaration de conformité Modification de l'objet social Modification des statuts

Dépôt N°101529
du 28/02/2011

Projet de traité de fusion
Divers

Dépôt N°6317
du 02/11/2010

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Divers

Dépôt N°6095
du 21/10/2010

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°5314
du 14/09/2010

Projet de traité de fusion
Divers

Dépôt N°2530
du 26/04/2010

	Statuts mis à jour Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts Procès-verbal d'assemblée générale Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
	Statuts mis à jour Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts Procès-verbal d'assemblée générale Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts

Dépôt N°3812
du 30/06/2009

u2UgZgW0ZuzU RACT0900103250

Dépôt N°4781
du 19/11/2008

IpwS5KSv5cUG RACT0802006586

Dépôt N°4469
du 16/11/2007

BSP1fIDOEenb RACT0701035933

Dépôt N°3864
du 19/11/2004

IfHpMGtDRcbv RACT0400436849

Dépôt N°1169
du 02/04/2004

flNzqgDJKI2b RACT0400220474

Dépôt N°3254
du 06/10/2003

mCYwbYO7JBFU RACT0300954580

Dépôt N°4166
du 18/10/2001

9THgXOVi5hF2 RACT0100922085

Dépôt N°1413
du 04/05/2000

Statuts mis à jour
Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts

Dépôt N°2389
du 01/09/1997

03sZBbZtIOU9 RACT9700463480

Dépôt N°2166
du 06/08/1997

fCG82BEHY8Fa RACT9700469455

Dépôt N°818
du 25/03/1997

NXfemGY0eQIF RACT9700188373

Dépôt N°946
du 29/03/1994

gQc6TQEHxeT5 RACT9400218580

COMPTES
Clôture 30/09/2024	Dépôt 28/03/2025	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2023	Dépôt 15/04/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2022	Dépôt 14/04/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2021	Dépôt 04/04/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2020	Dépôt 16/04/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2019	Dépôt 25/05/2020	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2018	Dépôt 23/04/2019	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2017	Dépôt 24/04/2018	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2016	Dépôt 29/05/2017	Télécharger Télécharger

BODACC
4/24/2025	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
5/30/2024	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
4/27/2023	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
4/15/2022	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
4/29/2021	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
6/28/2020	ST-ETIENNE	Modifications diverses	Afficher
6/11/2020	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
3/10/2019	ST-ETIENNE	Modifications diverses	Afficher
5/10/2019	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
5/3/2018	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
8/19/2018	ST-ETIENNE	Modifications diverses	Afficher
8/19/2018	ST-ETIENNE	Modifications diverses	Afficher
2/3/2017	ST-ETIENNE	Modifications diverses	Afficher
6/16/2017	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
5/30/2016	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
5/21/2015	SAINT-ÉTIENNE	Modifications diverses	Afficher
4/27/2015	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
10/30/2014	SAINT-ÉTIENNE	Modifications diverses	Afficher
9/29/2014	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
5/13/2013	SAINT-ÉTIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
5/7/2012	SAINT-ÉTIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
5/6/2012	SAINT-ÉTIENNE	Modifications diverses	Afficher
4/26/2011	SAINT-ÉTIENNE	Modifications diverses	Afficher
4/26/2011	SAINT-ÉTIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
11/3/2010	SAINT-ÉTIENNE	Modifications diverses	Afficher
7/10/2009	SAINT-ETIENNE	Modifications diverses	Afficher
12/10/2009	SAINT-ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
12/24/2008	SAINT-ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
1/25/2008	SAINT-ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher

ETABLISSEMENTS
ROUZES RHONE ALPES 33303237300057 (siège)	43.32B	Création 4/1/2015		2 RUE JEAN SERVANTON 42000 SAINT-ETIENNE
33303237300065 (secondaire)	43.32B	Création 3/3/2023		CHEMIN DE LA BASTIDE BLANCHE PARC DE LA BASTIDE BLANCHE 13127 VITROLLES
33303237300040 (secondaire)	43.32B	Création 6/29/2009	Fermeture 4/1/2015	3 RUE NICEPHORE NIEPCE 1 ET 42100 SAINT-ETIENNE
33303237300032 (secondaire)	43.32B	Création 10/1/2003	Fermeture 6/29/2009	15 RUE JEAN-CLAUDE VERPILLEUX 42100 SAINT-ETIENNE
E-ACF CLOISON RAYONNAGE 33303237300024 (secondaire)	45.4D	Création 3/1/1989	Fermeture 12/25/2003	RUE DU CRET DE MARS ZONE DU CRET DE MARS 42150 LA RICAMARIE