SOCIETE NINJA

SOURCES
INSEE (Entreprises)
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Capital	32239235 EUR

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE

OBSERVATIONS

REPRÉSENTANTS
	Directeur Général	Guillaume, Michel, Dominique, Yves LEGRAS né(e) en 03/1965 78600 Le Mesnil-le-Roi FRANCE
	Président de SAS	Laurent, Dominique, Leon DEMORTIER né(e) en 05/1961 92210 Saint-Cloud FRANCE
	Directeur Général	Katia DRUSIAN né(e) en 04/1969 ODERZO (TV) ITALIE
	Directeur Général	Salvatore BARRA né(e) en 05/1969 38330 Saint-Nazaire-les-Eymes FRANCE
	Directeur Général	Vincent DESBORDES né(e) en 03/1983 16800 Soyaux FRANCE
	Commissaire aux comptes titulaire	PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT 63 rue de Villiers 92200 Neuilly-sur-Seine
	Directeur Général	Ricardo BRISTOTTI né(e) en 02/1985 16000 Angoulême FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (96 actes dans 33 dépôts)

Dépôt N°632
du 08/02/2024

Z6FbXPew7pIv C0022A1001L012334D20240213H172349TPIJTES003PDBOR

Dépôt N°2621
du 14/06/2023

Décision(s) de l'associé unique
Démission de co-gérant

Dépôt N°1458
du 05/04/2023

Décision(s) de l'associé unique
Réduction du capital social

Décision(s) de l'associé unique
Augmentation du capital social

Décision(s) de l'associé unique
Modification(s) statutaire(s)

Décision(s) de l'associé unique
Nomination de directeur général

Décision(s) du président
Réduction et augmentation du capital social

Décision(s) du président
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour

Extrait de décision(s) de l'associé unique
Nomination de commissaire aux comptes titulaire

Dépôt N°1461
du 05/04/2023

Dépôt N°4518
du 14/10/2021

Extrait de décision(s) de l'associé unique
Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Dépôt N°3017
du 26/06/2020

	Décision(s) de l'associé unique Nomination de directeur général
	Décision(s) de l'associé unique Nomination de directeur général

Dépôt N°2103
du 06/04/2020

	Décision(s) du président Reconstitution de l'actif net Décision(s) du président Réduction et augmentation du capital social Décision(s) de l'associé unique Réduction et augmentation du capital social Décision(s) de l'associé unique Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour
	n7xMYrQ9DdIw C0022A1001L193893D20200407H201726TPIJTES003PDBOR

Dépôt N°9681
du 18/12/2019

Décision(s) de l'associé unique
Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Dépôt N°4848
du 10/07/2019

Extrait de décision(s) de l'associé unique
Nomination(s) d'administrateur(s)

Dépôt N°4049
du 09/07/2018

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale
Modification(s) statutaire(s)

Dépôt N°2908
du 04/06/2018

Extrait de décision(s) de l'associé unique
Changement de président

Dépôt N°2289
du 25/04/2018

Extrait de décision(s) de l'associé unique
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Extrait de décision(s) de l'associé unique
Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

Extrait de décision(s) de l'associé unique
Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire

Extrait de décision(s) de l'associé unique
Démission de directeur général

Statuts mis à jour

Document relatif au bénéficiaire effectif

Dépôt N°746
du 21/02/2017

Extrait de décision(s) de l'associé unique
Changement de président

Dépôt N°1767
du 23/05/2016

	Extrait de décision(s) de l'associé unique Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes Extrait de décision(s) de l'associé unique Changement de commissaire aux comptes suppléant
	Extrait de décision(s) de l'associé unique Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes Extrait de décision(s) de l'associé unique Changement de commissaire aux comptes suppléant

Dépôt N°1743
du 08/06/2015

Décision(s) de l'associé unique
Changement relatif à l'objet social

Décision(s) de l'associé unique
Modification(s) statutaire(s)

Décision(s) de l'associé unique
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Statuts mis à jour

Dépôt N°284
du 27/01/2015

Ordonnance du président
Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Dépôt N°288
du 23/01/2012

	Décision(s) de l'associé unique Augmentation du capital social Projet de traité de fusion Fusion-Absorption de la (des) sociétés de la Sté MOTEURS PATAY Statuts mis à jour Déclaration de conformité
	Décision(s) de l'associé unique Augmentation du capital social Projet de traité de fusion Fusion-Absorption de la (des) sociétés de la Sté MOTEURS PATAY Statuts mis à jour Déclaration de conformité
	Décision(s) de l'associé unique Augmentation du capital social Projet de traité de fusion Fusion-Absorption de la (des) sociétés de la Sté MOTEURS PATAY Statuts mis à jour Déclaration de conformité
	Décision(s) de l'associé unique Augmentation du capital social Projet de traité de fusion Fusion-Absorption de la (des) sociétés de la Sté MOTEURS PATAY Statuts mis à jour Déclaration de conformité

Dépôt N°3682
du 20/12/2011

Rapport du commissaire à la fusion
sur la valeur des apports devant être effectués à la société MOTEURS LEROY SOMER par la Sté MOTEURS PATAY

Dépôt N°3359
du 25/11/2011

Projet de traité de fusion
Fusion-Absorption de la (des) sociétés SAS MOTEURS PATAY ( RCS LYON 957.504.756)

Dépôt N°2739
du 14/10/2011

	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Transformation en de SA en SAS Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Nomination du président et des 2 directeurs Statuts mis à jour du 26.07.11
	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Transformation en de SA en SAS Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Nomination du président et des 2 directeurs Statuts mis à jour du 26.07.11

Dépôt N°3101725
du 31/05/2010

	Divers EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 26/02/2010 NOMINATION D'ADMINISTRATEUR(S) Procès-verbal du conseil d'administration CHANGEMENT DE PRESIDENT Procès-verbal du conseil d'administration NOMINATION DE DIRECTEUR GENERAL Divers EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 26/02/2010 CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES Changement de commissaire aux comptes suppléant.
	Divers EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 26/02/2010 NOMINATION D'ADMINISTRATEUR(S) Procès-verbal du conseil d'administration CHANGEMENT DE PRESIDENT Procès-verbal du conseil d'administration NOMINATION DE DIRECTEUR GENERAL Divers EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 26/02/2010 CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES Changement de commissaire aux comptes suppléant.

Dépôt N°3101726
du 31/05/2010

Divers
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 26/02/2010 CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES Changement de commissaire aux comptes suppléant.

Divers
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 26/02/2010 NOMINATION D'ADMINISTRATEUR(S)

Procès-verbal du conseil d'administration
CHANGEMENT DE PRESIDENT

Procès-verbal du conseil d'administration
NOMINATION DE DIRECTEUR GENERAL

Dépôt N°1348
du 22/07/2005

Divers
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 27/06/2005 NOMINATION D'ADMINISTRATEUR(S)

Dépôt N°79
du 13/01/2005

Divers
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 08/12/2004 DEMISSION D'ADMINISTRATEUR(S)

Dépôt N°710
du 01/04/2004

Procès-verbal d'assemblée
CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES

Dépôt N°2314
du 13/11/2002

Divers
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 25/06/2002 DEMISSION D'ADMINISTRATEUR(S) Décés d'un administrateur, M.BARRY Paul.

Dépôt N°1566
du 19/08/2002

Divers
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 25/06/2002 NOMINATION DE PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL

Dépôt N°798
du 18/04/2002

Divers
Augmentation du capital social

Divers
PROCES VERBAL D'ASSEMBLEES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE 28/02/2002 NOMINATION D'ADMINISTRATEUR(S)

Divers
MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S) Mise en harmonie statuts suivant Loi du 15.05.01.

Dépôt N°1496
du 09/08/2001

Procès-verbal d'assemblée
DEMISSION D'ADMINISTRATEUR(S)

Dépôt N°980998
du 26/06/1998

Divers
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 27/02/1998 CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES

Dépôt N°961653
du 04/11/1996

Procès-verbal du conseil d'administration
DEMISSION DE DIRECTEUR GENERAL

Dépôt N°1893
du 07/12/1995

Procès-verbal d'assemblée
DEMISSION DE GERANT

Dépôt
du Invalid Date

Extrait PV Associe unique 4 04 2025

COMPTES
Clôture 31/03/2024	Dépôt 04/10/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 31/03/2023	Dépôt 05/10/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 31/03/2022	Dépôt 07/11/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 31/03/2021	Dépôt 11/10/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 31/03/2020	Dépôt 05/11/2020	Télécharger Télécharger
Clôture 31/03/2019	Dépôt 03/10/2019	Télécharger Télécharger
Clôture 31/03/2018	Dépôt 12/10/2018	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2017	Dépôt 03/04/2018	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2016	Dépôt 07/03/2017	Télécharger Télécharger

BODACC
3/27/2025	ANGOULÊME	Modifications diverses	Afficher
4/11/2025	ANGOULÊME	Modifications diverses	Afficher
10/20/2024	ANGOULÊME	Dépôts des comptes	Afficher
2/11/2024	ANGOULÊME	Modifications diverses	Afficher
4/9/2023	ANGOULÊME	Modifications diverses	Afficher
4/9/2023	ANGOULÊME	Modifications diverses	Afficher
10/11/2023	ANGOULÊME	Dépôts des comptes	Afficher
6/16/2023	ANGOULÊME	Modifications diverses	Afficher
11/9/2022	ANGOULÊME	Dépôts des comptes	Afficher
10/14/2021	ANGOULÊME	Dépôts des comptes	Afficher
4/12/2020	ANGOULÊME	Modifications diverses	Afficher
11/10/2020	ANGOULÊME	Dépôts des comptes	Afficher
6/30/2020	ANGOULÊME	Modifications diverses	Afficher
7/14/2019	ANGOULÊME	Modifications diverses	Afficher
10/20/2019	ANGOULÊME	Dépôts des comptes	Afficher
4/8/2018	ANGOULÈME	Dépôts des comptes	Afficher
10/30/2018	ANGOULÊME	Dépôts des comptes	Afficher
5/2/2018	ANGOULÊME	Modifications diverses	Afficher
6/13/2018	ANGOULÊME	Modifications diverses	Afficher
3/1/2017	ANGOULÊME	Modifications diverses	Afficher
3/15/2017	ANGOULÈME	Dépôts des comptes	Afficher
5/4/2017	ANGOULÊME	Modifications diverses	Afficher
6/1/2016	ANGOULÊME	Modifications diverses	Afficher
5/6/2016	ANGOULÈME	Dépôts des comptes	Afficher
6/21/2015	ANGOULÊME	Modifications diverses	Afficher
4/27/2015	ANGOULÈME	Dépôts des comptes	Afficher
4/22/2014	ANGOULÈME	Dépôts des comptes	Afficher
4/8/2013	ANGOULÊME	Dépôts des comptes	Afficher
2/5/2012	ANGOULÊME	Modifications diverses	Afficher
4/10/2012	ANGOULÊME	Dépôts des comptes	Afficher
5/2/2011	ANGOULÊME	Dépôts des comptes	Afficher
10/30/2011	ANGOULÊME	Modifications diverses	Afficher
12/20/2010	ANGOULÊME	Dépôts des comptes	Afficher
6/16/2010	ANGOULÊME	Modifications diverses	Afficher
2/28/2010	ANGOULEME	Modifications diverses	Afficher
6/16/2010	ANGOULÊME	Modifications diverses	Afficher
7/24/2008	ANGOULEME	Dépôts des comptes	Afficher
7/8/2008	ANGOULEME	Dépôts des comptes	Afficher
3/25/2008	ANGOULEME	Dépôts des comptes	Afficher