339034878 (BUREAU D ETUDE BAHIN)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	BUREAU D ETUDE BAHIN
Siège Social	2 B AVENUE JEAN MOULIN PARC TECHNOLOGIQUE 90000 BELFORT
Forme Juridique	SAS, société par actions simplifiée
Immatriculation	11/1/1986
N° SIREN	339034878
Capital	7622.45 EUR
Code NAF	71.12B (NAFRev2)
Activité	Ingénierie, études techniques
Effectif salarié	10 à 19
TVA Intracommunautaire	FR88339034878
Convention Collective	IDCC 1486 : Bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils et sociétés de conseils

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
1/4/2012	Transfert de siège → 33903487800043
12/10/2009	Changement de forme → SAS, société par actions simplifiée
1/1/2008	Changement d'activité → 71.12B (NAFRev2)
12/25/2003	Changement d'activité → 74.2B (NAFRev1)
11/1/1986	Création → BUREAU D ETUDE BAHIN Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS
28/08/2015	La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 50 000.00 FRF nouveau montant : 7 622.45 Eur

REPRÉSENTANTS
	Président de SAS	Lionel VITEAUX né(e) en 12/1962 90800 Bavilliers FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (23 actes dans 6 dépôts)

Dépôt N°1591
du 31/07/2012

Ordonnance du président
Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Dépôt N°388
du 13/02/2012

	Décision(s) de l'associé unique Décision(s) de l'associé unique Changement de président Statuts mis à jour Décision(s) de l'associé unique Décision(s) de l'associé unique Décision(s) de l'associé unique Décision(s) de l'associé unique
	Décision(s) de l'associé unique Décision(s) de l'associé unique Changement de président Statuts mis à jour Décision(s) de l'associé unique Décision(s) de l'associé unique Décision(s) de l'associé unique Décision(s) de l'associé unique

Dépôt N°323
du 12/02/2010

Acte notarié
Donation de parts

Dépôt N°62
du 11/01/2010

	Procès-verbal d'assemblée Transformation en SAS Statuts mis à jour
	Procès-verbal d'assemblée Transformation en SAS Statuts mis à jour

Dépôt N°2382
du 23/12/2009

Rapport du commissaire aux comptes
Transformation en SAS

Dépôt N°290
du 02/05/1996

Procès-verbal d'assemblée
Transfert du siège BELFORT 6 RUE DU RHONE A COMPTER DU 2.1.96

Statuts mis à jour

ETABLISSEMENTS
33903487800043 (siège)	71.12B	Création 1/4/2012		2 B AVENUE JEAN MOULIN PARC TECHNOLOGIQUE 90000 BELFORT
33903487800035 (secondaire)	71.12B	Création 1/2/1996	Fermeture 1/4/2012	6 RUE DU RHONE 90000 BELFORT
33903487800027 (secondaire)	74.2B	Création 1/1/1987	Fermeture 12/25/1996	12 GRANDE RUE 90300 SERMAMAGNY