ROLAND BORGHESE SARL
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeROLAND BORGHESE SARL
Siège Social59 RUE MOLLARD ST JEAN
01100 OYONNAX
Forme JuridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation4/1/1987
N° SIREN341118396
Capital50000 EUR
Code NAF43.34Z (NAFRev2)
ActivitéTravaux de peinture et vitrerie
Effectif salarié6 à 9
TVA IntracommunautaireFR59341118396
Convention CollectiveIDCC 1596 : Bâtiment Ouvriers (entreprises occupant jusqu'à 10 salariés)
HISTORIQUE
7/1/2021Transfert de siège → 34111839600033
8/28/2018Changement de catégorie → économie non sociale
1/1/2008Changement d'activité → 43.34Z (NAFRev2)
12/25/1987Changement d'activité → 45.4J (NAF1993)
4/1/1987Création → ROLAND BORGHESE SARL Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
REPRÉSENTANTS
typeGérantJeremy BORGHESE
né(e) en 06/1980
01100 Martignat
FRANCE
typeGérantAlexandre BORGHESE
né(e) en 06/1976
01100 Oyonnax
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (21 actes dans 8 dépôts)
pdfProcès-verbal de la gérance
Transfert du siège social

Statuts mis à jour

Procès-verbal de la gérance
Modification(s) statutaire(s)
pdfDécision(s) de l'associé unique
Changement dénomination de la rue suite décision municipale

Décision(s) de l'associé unique
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
pdfActe sous seing privé
Cession de parts
pdfActe sous seing privé
Cession de parts
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Nomination(s) de gérant(s)

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Démission(s) de gérant(s)
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Nomination(s) de gérant(s)

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Démission(s) de gérant(s)
pdfProcès-verbal d'assemblée
Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL A L'EURO

Statuts mis à jour
Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL A L'EURO
pdfActe sous seing privé
Cession de parts

Procès-verbal d'assemblée
Cession de parts

Statuts mis à jour
Cession de parts
pdfActe sous seing privé
Cession de parts

Procès-verbal d'assemblée
Cession de parts

Statuts mis à jour
Cession de parts
pdfmyPQmiN8yeEX RACT9400271360
COMPTES
Clôture
31/03/2024
Dépôt
19/11/2024
Clôture
31/03/2023
Dépôt
15/12/2023
Clôture
31/03/2022
Dépôt
13/12/2022
Clôture
31/03/2021
Dépôt
13/12/2021
Clôture
31/03/2019
Dépôt
03/10/2019
BODACC
11/21/2024BOURG-EN-BRESSEDépôts des comptes
12/19/2023BOURG-EN-BRESSEDépôts des comptes
12/16/2022BOURG-EN-BRESSEDépôts des comptes
12/14/2021BOURG-EN-BRESSEModifications diverses
3/10/2021BOURG-EN-BRESSEDépôts des comptes
12/15/2021BOURG-EN-BRESSEDépôts des comptes
10/8/2019BOURG-EN-BRESSEDépôts des comptes
11/15/2018BOURG-EN-BRESSEDépôts des comptes
12/1/2017BOURG-EN-BRESSEDépôts des comptes
11/21/2016BOURG-EN-BRESSEDépôts des comptes
11/19/2015BOURG-EN-BRESSEDépôts des comptes
12/2/2014BOURG-EN-BRESSEDépôts des comptes
11/15/2013BOURG-EN-BRESSEDépôts des comptes
11/20/2012BOURG-EN-BRESSEDépôts des comptes
9/18/2012BOURG-EN-BRESSEModifications diverses
11/7/2011BOURG-EN-BRESSEDépôts des comptes
11/30/2010BOURG-EN-BRESSEDépôts des comptes
12/3/2009BOURG-EN-BRESSEDépôts des comptes
10/25/2008BOURG-EN-BRESSEDépôts des comptes
ETABLISSEMENTS
34111839600033
(siège)
43.34ZCréation
7/1/2021
 59 RUE MOLLARD ST JEAN
01100 OYONNAX
34111839600025
(secondaire)
43.34ZCréation
4/1/1993
Fermeture
7/1/2021
50 ROUTE D’OYONNAX
01100 GEOVREISSET
34111839600017
(secondaire)
45.4JCréation
4/1/1987
Fermeture
12/25/1994
01100 GEOVREISSET
ACCORDS D'ENTREPRISES
77555526100186Signature
4/25/2025
Diffusion
6/17/2025
Accord de négociation annuelle obligatoire 2025 Sur le périmètre de l’association Apei A.U.B.E.Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
Autres dispositions emploi
Droit à la déconnexion et outils numériques
Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
GPEC
Stress, risques psycho-sociaux
Système de rémunération (autres qu'évolution)
77555526100186Signature
5/28/2024
Diffusion
6/17/2024
Accord sur la mise en place d'un Compte Epargne Temps ( CET) Association Apei A.U.B.ECompte épargne temps
77555526100186Signature
6/30/2023
Diffusion
9/11/2023
Accord Collectif d'Entreprise relatif à la journée de solidarité 2023 sur le périmètre de l'association APEI AubeDispositifs don de jour et jour de solidarité
77555526100186Signature
6/30/2023
Diffusion
9/11/2023
NAO 2023Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
GPEC
Mobilité (géographique, professionnelle - promotions)
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
Système de rémunération (autres qu'évolution)
77555526100186Signature
6/30/2023
Diffusion
9/11/2023
Accord sur le Dialogue Social APEI AUBEAutre, précisez
Droit syndical, IRP, expression des salariés
77555526100186Signature
12/12/2022
Diffusion
1/16/2023
PV D ACCORD PARTIEL NAO 2022Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Télétravail
77555526100186Signature
5/10/2022
Diffusion
6/20/2022
Avenant n°1 sur l'Accord relatif au Dialogue Social avec la mise en place du CSE et le périmètre de l'association APEI AUBEDroit syndical, IRP, expression des salariés
77555526100186Signature
12/21/2021
Diffusion
2/14/2022
PV ACCORD PARTIEL NAOAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Autres dispositions Egalité professionnelle
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Compte épargne temps
Couverture complémentaire santé - maladie
Télétravail
77555526100186Signature
6/22/2020
Diffusion
9/2/2020
Mesures d'urgence pour faire face aux conséquences de la crise sanitaire liée à la pandémie de CORONAVIRUSSystème de prime (autre qu'évolution)
77555526100186Signature
7/9/2019
Diffusion
7/29/2019
PROTOCOLE D ACCORD PRE ELECTORAL POUR MISE EN PLACE DU CSEElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
77555526100186Signature
5/22/2019
Diffusion
7/29/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA PROROGATION TEMPORAIRE DES MANDATS APEI AUBEElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
77555526100186Signature
9/20/2018
Diffusion
11/8/2018
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA PROROGATION TEMPORAIRE DES MANDATS APEI AUBEElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique