Dépôt N°3588
du 27/11/2023 |  | FfHqp1F200QH C0022A1001L089033D20231202H170216TPIJTES003PDBOR |
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Dépôt N°3699
du 07/11/2022 | | Ordonnance du président
Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes |
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Dépôt N°2078
du 22/06/2022 | | Ordonnance du président
Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes |
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Dépôt N°74
du 11/01/2021 | | Ordonnance du président
Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes |
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Dépôt N°4803
du 09/10/2020 | | Ordonnance du président
Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes |
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Dépôt N°1265
du 16/05/2017 | | Procès-verbal d'assemblée
Nomination de directeur général |
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Dépôt N°150
du 16/01/2017 | | Procès-verbal d'assemblée
Changement de forme juridique
Procès-verbal d'assemblée
Nomination de président
Procès-verbal d'assemblée
Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°3054
du 20/12/2016 | | Rapport du commissaire à la transformation
Changement de forme juridique |
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Dépôt N°1997
du 20/11/2008 | | Procès-verbal d'assemblée
Transfert du siège A BASTIA (20200) QUARTIER PARATOJO
Procès-verbal d'assemblée
Changement relatif à l'objet social
Liste des sièges sociaux antérieurs
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°1134
du 20/06/2007 | | Procès-verbal d'assemblée
Reconstitution de l'actif net |
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Dépôt N°1030
du 04/06/2007 | | Procès-verbal d'assemblée
MODIFICATION DES STATUTS SUITE AUX CESSIONS DE PARTS DU 21/05/2007 SOUSRESERVE DE LA REALISATION DES CES CESSIONS
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°1016
du 31/05/2007 | | Acte sous seing privé
Cession de parts
Acte sous seing privé
CESSION DE PARTS ENTRE MARIE PIETRI, RAFFALLI DANIEL,RAFFALLI MARIE JEANNE,RAFFALLI PAUL MATHIEU(CEDANT) ET MARIE RAFFALLI (CESSIONNAIRE)
Acte sous seing privé
CESSION DE PARTS SOCIALES ENTRE MARIE JEANNE FAFFALLI (CEDANT) ET MMEMARIE LUCIE RAFFALLI (CESSIONNAIRE) |
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Dépôt N°345
du 16/04/1996 | | Procès-verbal d'assemblée
Transfert du siège STAZZONA (20229)(ANCIENNEMENT A PIEDICROCE 20229)
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°8
du 05/01/1996 | | Procès-verbal d'assemblée
Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social |
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Dépôt N°1103
du 11/12/1995 | | Acte notarié
Cession de parts
Divers
DONATION ENTRE MR ET MME RAFFALLI PAUL MATHIEU (DONATEURS) ET MR RAFFALLIDANIEL, MLLE RAFFALLI MARIE JEANNE, MR RAFFALLI PAUL MATHIEU (DONATAIRES)
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°578
du 10/07/1995 | | Procès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social
Procès-verbal d'assemblée
Réduction du capital social
Statuts mis à jour
Divers
- L'ASSEMBLEE PREND ACTE DE LA CESSION DE PARTS SOCIALES INTERVENUE LE15/05/95 ET DE LA NOUVELLE REPARTITION DU CAPITAL SOCIAL.
Divers
- MODIFICATION DES ARTICLES 6 ET 7 DES STATUTS. |
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Dépôt N°493
du 19/06/1995 | | Acte sous seing privé
Cession de parts
Divers
CESSION ENTRE MR RAFFALLI MICHEL AGISSANT POUR LE COMPTE DE L'INDIVISIONRAFFALLI DOMINIQUE (A SAVOIR : MLLE RAFFALLI MARIE JEANNE, MME RAFFFALLI
Divers
MARIE LUCE, MME PIETRI NICOLE VVE RAFFALLI, MR RAFFALLI PAUL MATHIEU, TOUSHERITIERS DE MR RAFFALLI DOMINIQUE) ET MR RAFFALLI PAUL MATHIEU NE LE 27
Divers
JANVIER 1965 (CEDANTS) ET MR RAFFALLI PAUL MATHIEU NE LE 4 JANVIER 1920(CESSIONNAIRE) |
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Dépôt N°363
du 22/04/1994 | | Acte notarié
Augmentation du capital social
Déclaration de conformité
Statuts mis à jour
Divers
APPROBATION DE L'APPORT EFFECTUE PAR MR RAFFALLI PAUL MATHIEU A LA SOCIETE(PARCELLE SITUEE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BASTIA).
Divers
AGREMENT DE MR RAFFALLI PAUL MATHIEU EN QUALITE DE NOUVEL ASSOCIE.MODIFICATION DES ARTICLES 6 ET 7 DES STATUTS. |
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