ANTOINE FRANCOIS MARIE LERICHE
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeANTOINE FRANCOIS MARIE LERICHE
Siège Social226 RUE GRANDE
77300 FONTAINEBLEAU
Forme JuridiqueEntrepreneur individuel
Immatriculation10/1/1985
N° SIREN342755204
Code NAF71.11Z (NAFRev2)
ActivitéActivités d'architecture
Effectif salarié1 ou 2
TVA IntracommunautaireFR52342755204
HISTORIQUE
1/1/2008Changement d'activité → 71.11Z (NAFRev2)
12/25/1989Changement d'activité → 74.2A (NAF1993)
10/1/1985Création → LERICHE Entrepreneur individuel
ETABLISSEMENTS
34275520400027
(siège)
71.11ZCréation
1/1/1995
 226 RUE GRANDE
77300 FONTAINEBLEAU
34275520400019
(secondaire)
74.2ACréation
10/1/1985
Fermeture
1/1/1995
27 RUE PAUL BERT
89000 AUXERRE
ACCORDS D'ENTREPRISES
37912949700101Signature
11/9/2022
Diffusion
11/21/2022
Accord d’Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour l’élection des représentants du personnel au Comité Social et Economique de PRO IMPECElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
37912949700101Signature
9/7/2022
Diffusion
9/12/2022
ACCORD COLLECTIF NAO SUR L'EGZLITE PROFESSIONNELLE - LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LE DROIT A LA DECONNEXIONAutres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
37912949700101Signature
9/27/2021
Diffusion
10/25/2021
Negociations annuelles obligatoires sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2021/2022Autre, précisez
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
37912949700101Signature
9/8/2021
Diffusion
9/22/2021
Accord d'entreprise sur la Gestion des Emploi et des Parcours professionnelsGPEC
37912949700101Signature
9/8/2021
Diffusion
10/18/2021
Accord collectif - Négociations Annuelles Obligatoires sur l'Egalité Professionnelle - la Qualité de Vie au Travail et le droit à la déconnexion 2021/2022Autres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
37912949700101Signature
11/2/2020
Diffusion
12/31/2020
accord collectif Négociations annuelles Obligatoires sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes - la qualité de vie au travail et le droit à la deconnexionAutres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
37912949700101Signature
8/9/2019
Diffusion
8/29/2019
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES - LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LE DROIT A LA DECONNEXION 2019/2020Autres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
37912949700101Signature
8/9/2019
Diffusion
8/29/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL CHEZ PRO IMPECAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
37912949700101Signature
8/9/2019
Diffusion
8/29/2019
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE 2019/2020Autre, précisez
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
37912949700101Signature
12/19/2018
Diffusion
1/29/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU PERIMETRE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE PRO IMPECDroit syndical, IRP, expression des salariés