Dépôt N°859
du 14/02/2023 |  | Acte notarié
entre la sté LM EXPERT AUDIT et la ste ACM DEVELOPPEMENT
Statuts mis à jour | | Statuts mis à jour
Acte notarié
entre la sté LM EXPERT AUDIT et la ste ACM DEVELOPPEMENT |
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Dépôt N°7173
du 10/08/2022 | | Acte notarié
Par la société NS CONSEIL au profit de la société NS 85
Statuts mis à jour
Acte notarié
Modification(s) statutaire(s)
Acte notarié
Par la société TP&A CONSEILS au profit de la société TP&A CONSEILS 22 | | Acte notarié
Par la société NS CONSEIL au profit de la société NS 85
Acte notarié
Par la société TP&A CONSEILS au profit de la société TP&A CONSEILS 22
Statuts mis à jour
Acte notarié
Modification(s) statutaire(s) |
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Dépôt N°10542
du 20/10/2020 | | Acte notarié
Cession entre M Pierre Jean Claude Cleon et la société NS Conseil
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°1447
du 21/01/2019 | | Acte sous seing privé
par Jean-Yves MARTIN à SAS NS CONSEIL
Acte sous seing privé
par Jean-Yves MARTIN à SC TP&A CONSEILS
Acte sous seing privé
par Philippe BROICHOT à la SAS NS CONSEIL
Acte sous seing privé
par Philippe BROICHOT à la société TP&A CONSEILS
Acte sous seing privé
par Pierre CLEON à la SC TP&A CONSEILS
Statuts mis à jour
Acte notarié
par Pierre CLEON à la société TP&A CONSEILS
Acte notarié
par Philippe BROICHOT à la société TP&A CONSEILS
Acte notarié
par Philippe BROICHOT à la société NS CONSEIL
Acte notarié
par Jean-Yves MARTIN à la société TP&A CONSEILS
Acte notarié
par Jean-Yves MARTIN à la société NS CONSEIL
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Démission(s) de gérant(s)
Document relatif au bénéficiaire effectif | | Acte sous seing privé
par Jean-Yves MARTIN à SAS NS CONSEIL
Acte sous seing privé
par Jean-Yves MARTIN à SC TP&A CONSEILS
Acte sous seing privé
par Philippe BROICHOT à la SAS NS CONSEIL
Acte sous seing privé
par Philippe BROICHOT à la société TP&A CONSEILS
Acte sous seing privé
par Pierre CLEON à la SC TP&A CONSEILS
Statuts mis à jour
Acte notarié
par Pierre CLEON à la société TP&A CONSEILS
Acte notarié
par Philippe BROICHOT à la société TP&A CONSEILS
Acte notarié
par Philippe BROICHOT à la société NS CONSEIL
Acte notarié
par Jean-Yves MARTIN à la société TP&A CONSEILS
Acte notarié
par Jean-Yves MARTIN à la société NS CONSEIL
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Démission(s) de gérant(s)
Document relatif au bénéficiaire effectif |
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Dépôt N°1449
du 21/01/2019 | | Acte sous seing privé
par Jean-Yves MARTIN à SAS NS CONSEIL
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Démission(s) de gérant(s)
Statuts mis à jour
Acte sous seing privé
par Jean-Yves MARTIN à SC TP&A CONSEILS
Acte sous seing privé
par Philippe BROICHOT à la SAS NS CONSEIL
Acte sous seing privé
par Philippe BROICHOT à la société TP&A CONSEILS
Acte sous seing privé
par Pierre CLEON à la SC TP&A CONSEILS
Document relatif au bénéficiaire effectif |
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Dépôt N°4052
du 06/03/2018 | | Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Démission(s) de gérant(s) |
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Dépôt N°3465
du 15/06/2017 | | Acte sous seing privé
Cession entre M Philippe Broichot et la sté TP&A Conseils
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°1186
du 20/02/2017 | | Acte sous seing privé
par Philippe BROICHOT à la SAS NS CONSEIL
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°7804
du 12/12/2016 | | Acte sous seing privé
par Pierre CLEON à la SOCIETE EXPERTISE.FR
Statuts mis à jour | | Acte sous seing privé
par Pierre CLEON à la SOCIETE EXPERTISE.FR
Statuts mis à jour | | Acte sous seing privé
par Pierre CLEON à la SOCIETE EXPERTISE.FR
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°6829
du 27/10/2016 | | Acte sous seing privé
Cession entre Philippe Broichot et Thomas Paulin
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°6447
du 07/10/2016 | | Procès-verbal d'assemblée
Nomination(s) de gérant(s) |
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Dépôt N°2345
du 01/04/2016 | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)
Statuts mis à jour | | Procès-verbal d'assemblée
Transfert du siège ANCIEN : 2 RUE DE FONTAINE 21000 DIJON
Statuts mis à jour
Liste des sièges sociaux antérieurs |
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Dépôt N°1683
du 09/03/2016 | | Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Nomination(s) de gérant(s) | | Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Nomination(s) de gérant(s) | | Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Nomination(s) de gérant(s) |
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Dépôt N°1264
du 23/02/2016 | | Acte notarié
Donation-partage par M et Mme Jean-Yves Martin à leurs enfants
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°115
du 08/01/2016 | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)
Statuts mis à jour | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°1745
du 19/03/2015 | | Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification(s) statutaire(s)
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°4832
du 11/09/2014 | | Procès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social
Procès-verbal d'assemblée
Démission(s) de gérant(s)
Statuts mis à jour | | Procès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social
Procès-verbal d'assemblée
Démission(s) de gérant(s)
Statuts mis à jour | | Procès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social
Procès-verbal d'assemblée
Démission(s) de gérant(s)
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°4003
du 18/07/2014 | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Réduction du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
sous réserve de l'absence d'oppositions des créanciers |
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Dépôt N°2257
du 19/04/2013 | | Acte notarié
Cession de part entre Sarl YL Audit et Céline Huguenin
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°1429
du 13/03/2013 | | Acte sous seing privé
Cession entre Pierre Jean CLEON et Société Expertise Fr
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°1857
du 31/03/2009 | | Acte notarié
Cession de parts
Acte notarié
Cession entre Jean-Yves MARTIN et Sophie DESCHENES
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°5114
du 30/12/2008 | | Procès-verbal d'assemblée
Nomination(s) de gérant(s)
Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social |
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Dépôt N°4080
du 12/11/2004 | | Acte sous seing privé
Cession de parts
Divers
Cession de parts
Acte sous seing privé
Procès-verbal d'assemblée
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°4081
du 12/11/2004 | | Procès-verbal d'assemblée
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
Statuts mis à jour
Acte sous seing privé
Cession de parts |
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Dépôt N°199
du 14/01/2003 | | Acte notarié
ATTRIBUTION DE PARS SOCIALES SUITE A LIQUIDATION DE COMMUNAUTE ENTREMR PHILIPPE BROICHOT ET MME ANNE CLEON |
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Dépôt N°2581
du 19/10/1999 | | Procès-verbal d'assemblée
Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
Statuts mis à jour
Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
Divers
CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
Divers
Augmentation de capital
Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée |
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Dépôt N°1047
du 29/04/1997 | | Procès-verbal d'assemblée
DESIGNATION DE DEUX CO-GERANTS : MR PIERRE CLEON ET MR MARTIN JEAN-YVES |
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Dépôt N°720
du 13/03/1995 | | Procès-verbal d'assemblée
Changement(s) de gérant(s)
Procès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°1146
du 12/05/1993 | | Procès-verbal d'assemblée
Modification de l'objet social Changement de dénomination en celle de CLEON MARTIN BROICHOT ET ASSOCIES, MISE EN HARMONIE DES STATUTS DEMISSION DE DEUX CO-GERANTS : MR PHILIPPE BROICHOT ET MR JEAN-YVES MARTIN
Déclaration de conformité
Modification de l'objet social Changement de dénomination en celle de CLEON MARTIN BROICHOT ET ASSOCIES, MISE EN HARMONIE DES STATUTS DEMISSION DE DEUX CO-GERANTS : MR PHILIPPE BROICHOT ET MR JEAN-YVES MARTIN
Statuts mis à jour
Modification de l'objet social Changement de dénomination en celle de CLEON MARTIN BROICHOT ET ASSOCIES, MISE EN HARMONIE DES STATUTS DEMISSION DE DEUX CO-GERANTS : MR PHILIPPE BROICHOT ET MR JEAN-YVES MARTIN
Divers
MISE EN HARMONIE DES STATUTS DEMISSION DE DEUX CO-GERANTS : MR PHILIPPE BROICHOT ET MR JEAN-YVES MARTIN
Divers
Changement de dénomination en celle de CLEON MARTIN BROICHOT ET ASSOCIES,
Divers
Modification de l'objet social
Statuts mis à jour
Déclaration de conformité
Procès-verbal d'assemblée |
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Dépôt N°161
du 20/01/1993 | | DvePW8ganRId RACT9300148542 |
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Dépôt N°56
du 11/01/1993 | | CdO0JG9B69VF RACT9300067482 |
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Dépôt N°3330
du 23/12/1992 | | l1EYMedftk57 RACT9300056962 |
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