343802963 (TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS BERNARD)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS BERNARD
Siège Social	1078 RUE ROLAND GARROS 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON
Forme Juridique	SAS, société par actions simplifiée
Immatriculation	1/30/1988
N° SIREN	343802963
Capital	100000 EUR
Code NAF	43.12A (NAFRev2)
Activité	Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Effectif salarié	10 à 19
TVA Intracommunautaire	FR44343802963
Convention Collective	IDCC 3212 : Cadres des travaux publics IDCC 1702 : Travaux publics (Tome II : Ouvriers)

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
9/5/2019	Changement de catégorie → économie non sociale
1/1/2008	Changement d'activité → 43.12A (NAFRev2)
12/25/2004	Changement de forme → SAS, société par actions simplifiée
12/25/2001	Changement d'activité → 45.1A (NAF1993)
1/1/1989	Changement de dénomination sociale → TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS BERNARD
1/30/1988	Création → TRAVAUX PUBLICS BERNARD ET FILS SA à conseil d'administration (s.a.i.)

OBSERVATIONS
17/08/2023	Observations concernant l'établissement situé la Mûre 42160 Andrézieux-Bouthéon : Observation depuis le 22/02/1988 : --- DEJA CONSTITUEE, TRANSFERE SON SIEGE SOCIAL DE LA BOUDINIERE 42330 SAINT GALMIER A COMPTER DU 01.01.94 EXPLOITATION DIRECTE A COMPTER DU 01.09.93 FONDS EXPLOITE EN LOCATION GERANCE DU 30.01.88 AU 31.08.93

REPRÉSENTANTS
	Gérant	Franck BERNARD né(e) en 12/1965 42000 SAINT ETIENNE FRANCE
	Président de SAS	PRS PROFESSIONNELS DES RESEAUX SOUTERRAINS Zone D'Activités Commerciales de la Fontanille Rue Fernand Forest 63370 Lempdes

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (12 actes dans 11 dépôts)

Dépôt N°A2023/001022
du 13/02/2023

Décision(s) de l'associé unique
Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Dépôt N°A2022/007031
du 23/08/2022

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification des commissaires aux comptes

Dépôt N°A2020/007463
du 27/10/2020

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification des statuts

Statuts mis à jour
Modification des statuts

Dépôt N°7924
du 29/11/2016

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°1117
du 24/08/2004

RKZDQg1dcw5Z RACT0401003184

Dépôt N°893
du 10/07/2002

XYTSLjFGMLdo RACT0200034314

Dépôt N°977
du 09/08/2001

xU7TjheGberc RACT0100088677

Dépôt N°922
du 05/09/2000

V8fhwHgOxUuO RACT0000442893

Dépôt N°821
du 10/09/1998

31NfvBM0Edgi RACT9800169041

Dépôt N°155
du 01/01/1994

uCzJ6Y6H7C13 RACT9400114261

Dépôt N°90
du 01/01/1993

ZTa5xmjDLqRx RACT9300111739

ETABLISSEMENTS
34380296300029 (siège)	43.12A	Création 1/1/1994		1078 RUE ROLAND GARROS 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON
34380296300011 (secondaire)	45.1A	Création 1/30/1988	Fermeture 12/25/1994	LD LA BOUDINIERE 42330 SAINT-GALMIER