UNITÉ LÉGALE
Capital3735 EUR
OBSERVATIONS
08/04/2016 Perte de capital Date d'effet de la formalité: 27/05/2010
REPRÉSENTANTS
typeGérantMathieu AUDABRAM
né(e) en 04/1977
66200 Elne
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (31 actes dans 11 dépôts)
pdfDocument relatif au bénéficiaire effectif
Régularisation bénéficiaire effectif

Statuts mis à jour
Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Certificat
Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
pdfRapport du commissaire à la transformation
Divers
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Réduction du capital
pdfStatuts mis à jour
Transfert siège social et établissement principal

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert siège social et établissement principal
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Reconstitution des capitaux propres
pdfProcès-verbal d'assemblée générale mixte
Cession de parts Modification des statuts Démission de gérant Nomination de gérant (s)

Acte sous seing privé
Cession de parts Modification des statuts Démission de gérant Nomination de gérant (s)

Statuts mis à jour
Cession de parts Modification des statuts Démission de gérant Nomination de gérant (s)
pdfProcès-verbal d'assemblée générale mixte
Cession de parts Modification des statuts Démission de gérant Nomination de gérant (s)

Acte sous seing privé
Cession de parts Modification des statuts Démission de gérant Nomination de gérant (s)

Statuts mis à jour
Cession de parts Modification des statuts Démission de gérant Nomination de gérant (s)
pdfProcès-verbal d'assemblée générale mixte
Cession de parts Modification des statuts Démission de gérant Nomination de gérant (s)

Acte sous seing privé
Cession de parts Modification des statuts Démission de gérant Nomination de gérant (s)

Statuts mis à jour
Cession de parts Modification des statuts Démission de gérant Nomination de gérant (s)
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Divers
pdfProcès-verbal de la gérance
Cession de parts Modification des statuts

Acte sous seing privé
Cession de parts Modification des statuts

Statuts mis à jour
Cession de parts Modification des statuts
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement de gérant Modification des statuts Cession de parts

Statuts mis à jour
Changement de gérant Modification des statuts Cession de parts

Acte sous seing privé
Changement de gérant Modification des statuts Cession de parts
pdfStatuts mis à jour
Cession de parts

Acte
Cession de parts

Acte sous seing privé
Cession de parts
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Démission de gérant Nomination de gérant (s) Cession de parts

Acte sous seing privé
Démission de gérant Nomination de gérant (s) Cession de parts

Statuts mis à jour
Démission de gérant Nomination de gérant (s) Cession de parts
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ACCORDS D'ENTREPRISES
54665016900057Signature
10/24/2017
Diffusion
12/5/2017
UN ACCORD COLLECTIF AU SEIN D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALEAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Evolution des primes