JEAN MICHEL VERNEY-CARRON
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeJEAN MICHEL VERNEY-CARRON
Siège Social46 RUE HORACE VERNET
42100 SAINT-ETIENNE
Forme JuridiqueEntrepreneur individuel
Immatriculation1/1/1991
N° SIREN380362673
Code NAF71.11Z (NAFRev2)
ActivitéActivités d'architecture
Effectif salariéInconnu
TVA IntracommunautaireFR13380362673
HISTORIQUE
3/1/2021Transfert de siège → 38036267300044
12/1/2011Transfert de siège → 38036267300036
1/1/2010Transfert de siège → 38036267300028
1/1/2008Changement d'activité → 71.11Z (NAFRev2)
1/1/2003Changement de nom de naissance → VERNEY-CARRON
12/25/1992Changement d'activité → 74.2A (NAF1993)
1/1/1991Création → VERNEY CARRON Entrepreneur individuel
ETABLISSEMENTS
38036267300044
(siège)
71.11ZCréation
3/1/2021
 46 RUE HORACE VERNET
42100 SAINT-ETIENNE
38036267300036
(secondaire)
71.11ZCréation
12/1/2011
Fermeture
3/1/2021
101 COURS FAURIEL
42100 SAINT-ETIENNE
38036267300028
(secondaire)
71.11ZCréation
1/1/2010
Fermeture
12/1/2011
91 COURS FAURIEL
42100 SAINT-ETIENNE
38036267300010
(secondaire)
71.11ZCréation
1/1/1991
Fermeture
1/1/2010
19 RUE PIERRE BERARD
42000 SAINT-ETIENNE
ACCORDS D'ENTREPRISES
41484569300012Signature
5/28/2024
Diffusion
3/18/2025
accord en faveur de l'emploi et l'accompagnement des personnes en situation de handicapDispositifs don de jour et jour de solidarité
Travailleurs handicapés
41484569300012Signature
5/15/2023
Diffusion
6/19/2023
accord fixant les modalités de fonctionnement du CSEAutres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
Droit syndical, IRP, expression des salariés
Système de rémunération (autres qu'évolution)
41484569300012Signature
5/13/2019
Diffusion
4/30/2020
protocole d'accord de fonctionnement du comité social et économiqueAutres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
Droit syndical, IRP, expression des salariés