UNITÉ LÉGALE
Capital17440 EUR
REPRÉSENTANTS
typeGérantFrancois DUGUAIT
né(e) en 04/1966
63960 Veyre-Monton
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (17 actes dans 6 dépôts)
pdfActe notarié
entre Mr Pierre SAUZON et Mr François DUGUAIT

Décision(s) de l'associé unique
société réduite à un associé

Statuts mis à jour
pdfActe notarié
MR ET MME DUGUAIT A DUGUAIT FRANCOIS

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social

Divers
ET CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS

Statuts mis à jour
pdfActe notarié
Cession de parts

Procès-verbal d'assemblée
Cession de parts

Statuts mis à jour
Cession de parts

Divers
EPOUX DUGUAIT ALAIN A DUGUAIT FRANCOIS Cession de parts
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement(s) de gérant(s)
pdfStatuts mis à jour

Déclaration de conformité

Procès-verbal d'assemblée
Transfert du siège 7 RUE BARBIER DAUBREE - BEAUMONT

Procès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social
COMPTES
Clôture
31/12/2024
Dépôt
28/05/2025
Clôture
31/12/2023
Dépôt
12/06/2024
Clôture
31/12/2022
Dépôt
20/06/2023
Clôture
31/12/2021
Dépôt
21/07/2022
Clôture
31/12/2020
Dépôt
09/07/2021
Clôture
31/12/2016
Dépôt
26/07/2017
BODACC
6/17/2025CLERMONT-FERRANDDépôts des comptes
6/25/2024CLERMONT-FERRANDDépôts des comptes
6/27/2023CLERMONT-FERRANDDépôts des comptes
7/13/2021CLERMONT-FERRANDDépôts des comptes
6/9/2020CLERMONT-FERRANDDépôts des comptes
9/17/2019CLERMONT-FERRANDDépôts des comptes
7/18/2018CLERMONT-FERRANDDépôts des comptes
8/7/2017CLERMONT-FERRANDDépôts des comptes
6/29/2016CLERMONT-FERRANDDépôts des comptes
7/8/2015CLERMONT-FERRANDDépôts des comptes
7/29/2014CLERMONT-FERRANDDépôts des comptes
10/8/2013CLERMONT-FERRANDDépôts des comptes
9/29/2012CLERMONT-FERRANDDépôts des comptes
10/24/2011CLERMONT-FERRANDDépôts des comptes
9/15/2010CLERMONT-FERRANDDépôts des comptes
7/18/2009CLERMONT-FERRANDDépôts des comptes
7/12/2008CLERMONT-FERRANDDépôts des comptes
ACCORDS D'ENTREPRISES
40307198800022Signature
4/29/2025
Diffusion
5/13/2025
Avenant n 1 Accord égalité professionnelle conclu le 29/04/2025Autres dispositions Egalité professionnelle
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
40307198800022Signature
2/20/2025
Diffusion
4/15/2025
Un Accord collectif sur l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les FemmesAutres dispositions Egalité professionnelle
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
40307198800022Signature
3/22/2023
Diffusion
9/11/2023
Un Accord collectif relatif au TélétravailAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Droit à la déconnexion et outils numériques
Indemnités (dont kilométrique)
Télétravail
40307198800022Signature
3/3/2023
Diffusion
9/4/2023
Un Accord collectif relatif à la Mobilité DurableAutre, précisez
Indemnités (dont kilométrique)
Système de prime (autre qu'évolution)
40307198800022Signature
1/24/2023
Diffusion
2/13/2023
Accord Relatif à la Rémunération et au partage de la valeur ajoutée NEGATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
40307198800022Signature
3/2/2022
Diffusion
3/14/2022
Un Accord collectif sur le versement d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat pour l'année 2021Autre, précisez
Système de prime (autre qu'évolution)
40307198800022Signature
2/24/2022
Diffusion
3/20/2023
PV ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ALKAN du 24 02 2022-2023Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
40307198800022Signature
5/17/2021
Diffusion
7/26/2021
Un Accord collectif sur le versement d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat pour l'année 2021Système de prime (autre qu'évolution)
40307198800022Signature
3/24/2021
Diffusion
6/14/2021
AVENANT ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 DU 22 02 21Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
40307198800022Signature
2/22/2021
Diffusion
4/2/2021
PV d'accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
40307198800022Signature
12/1/2020
Diffusion
1/31/2022
Un Accord collectif relatif au télétravailAutre, précisez
Télétravail
40307198800022Signature
4/28/2020
Diffusion
8/16/2021
Un Avenant n°1 à l'Accord Collectif sur les mesures mises en oeuvre pour faire face à l'épidémie de Covid-19 signé le 08/04/2020Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
Travail à temps partiel
40307198800022Signature
2/24/2020
Diffusion
5/7/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
40307198800022Signature
12/13/2019
Diffusion
4/28/2020
aCCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES H ET LES F ET LA QVTAutres dispositions Egalité professionnelle
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
40307198800022Signature
1/29/2019
Diffusion
2/27/2019
accord collectif instituant une PE de pouvoir d'achatSystème de prime (autre qu'évolution)
40307198800022Signature
1/28/2019
Diffusion
2/25/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
40307198800022Signature
12/18/2018
Diffusion
5/14/2019
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPSCompte épargne temps
40307198800022Signature
2/15/2018
Diffusion
3/27/2018
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)