383461217 (MICHEL CHARLES SAS)

SOURCES
INSEE (Entreprises)
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	MICHEL CHARLES SAS
Siège Social	234 RUE DES ARTISANS 76330 PETIVILLE
Forme Juridique	SAS, société par actions simplifiée
Immatriculation	10/1/1991
N° SIREN	383461217
Capital	300600 EUR
Code NAF	25.61Z (NAFRev2)
Activité	Traitement et revêtement des métaux
Effectif salarié	20 à 49
TVA Intracommunautaire	FR38383461217
Convention Collective	IDCC 1596 : Bâtiment Ouvriers (entreprises occupant jusqu'à 10 salariés) IDCC 1597 : Bâtiment Ouvriers (entreprises occupant plus de 10 salariés) IDCC 2420 : Bâtiment Cadres IDCC 2609 : Bâtiment ETAM

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
5/30/2018	Changement de catégorie → économie non sociale
1/1/2008	Changement d'activité → 25.61Z (NAFRev2)
12/25/2004	Changement de forme → SAS, société par actions simplifiée
1/1/2004	Changement de dénomination sociale → MICHEL CHARLES SAS
12/25/1997	Changement d'activité → 28.5A (NAF1993)
10/1/1991	Création → MICHEL CHARLES SA SA à conseil d'administration (s.a.i.)

OBSERVATIONS
19/04/2022	SIRET : 383 461 217 00028 - CODE APE : 285A Traitement et revetement des metaux (CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE)

REPRÉSENTANTS
		AVENIR 234 RUE DES ARTISANS 76330 PETIVILLE
		SARL PAUL 234 RUE DES ARTISANS 76330 PETIVILLE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (38 actes dans 17 dépôts)

Dépôt N°A2024/001515
du 17/04/2024

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de la date de cloture de l'exercice social

Statuts mis à jour
Modification de la date de cloture de l'exercice social

Dépôt N°A2023/002927
du 08/09/2023

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°A2022/001330
du 04/04/2022

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification des commissaires aux comptes

Dépôt N°A2022/001180
du 25/03/2022

Statuts mis à jour
Changement du libéllé de rue ou précision d'adresse

Décision(s) du président
Changement du libéllé de rue ou précision d'adresse

Dépôt N°A2018/010209
du 02/10/2018

Statuts mis à jour
Modification de la date de cloture de l'exercice social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de la date de cloture de l'exercice social

Dépôt N°A2018/009369
du 25/07/2018

Procès-verbal d'assemblée générale
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

Dépôt N°A2018/009010
du 15/06/2018

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Souscription d'actions

Statuts mis à jour
Souscription d'actions

Dépôt N°439
du 17/02/2014

Statuts mis à jour
Augmentation de capital

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation de capital

Dépôt N°1126
du 13/05/2013

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification des commissaires aux comptes Divers

Dépôt N°781
du 14/04/2004

Statuts mis à jour
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Continuation de la société malgré les pertes Continuation de la société malgré les pertes Continuation de la société malgré les pertes Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Continuation de la société malgré les pertes

Procès-verbal
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Continuation de la société malgré les pertes Continuation de la société malgré les pertes Continuation de la société malgré les pertes Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Continuation de la société malgré les pertes

Dépôt N°782
du 14/04/2004

Procès-verbal d'assemblée
Divers Divers

Dépôt N°211
du 01/02/2001

Procès-verbal du conseil d'administration
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société

Divers
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°1712
du 08/11/1996

Procès-verbal
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Continuation de la société malgré les pertes

Procès-verbal du conseil d'administration
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Continuation de la société malgré les pertes

Divers
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Continuation de la société malgré les pertes

Statuts mis à jour
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Continuation de la société malgré les pertes

Dépôt N°804
du 30/05/1996

Procès-verbal d'assemblée
Augmentation de capital Augmentation de capital Divers Divers

Statuts mis à jour
Augmentation de capital Augmentation de capital Divers Divers

Divers
Augmentation de capital Augmentation de capital Divers Divers

Dépôt N°622
du 19/04/1996

Divers
Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal
Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société

Acte notarié
Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société

Statuts mis à jour
Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°1303
du 07/08/1995

Procès-verbal
Cession de parts

Acte sous seing privé
Cession de parts

Déclaration de conformité
Cession de parts

Statuts mis à jour
Cession de parts

Dépôt N°843
du 13/06/1994

Procès-verbal d'assemblée
Immat secondaire devient ppale

Déclaration de conformité
Immat secondaire devient ppale

Statuts mis à jour
Immat secondaire devient ppale

COMPTES
Clôture 31/10/2023	Dépôt 17/04/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 31/10/2022	Dépôt 18/12/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 31/10/2021	Dépôt 25/10/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 31/10/2020	Dépôt 19/04/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 31/10/2018	Dépôt 14/10/2019	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2017	Dépôt 19/02/2018	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2016	Dépôt 10/08/2017	Télécharger Télécharger

BODACC
4/21/2024	LE HAVRE	Dépôts des comptes	Afficher
12/21/2023	LE HAVRE	Dépôts des comptes	Afficher
9/17/2023	COMMERCE DU HAVRE	Modifications diverses	Afficher
10/27/2022	LE HAVRE	Dépôts des comptes	Afficher
4/7/2022	COMMERCE DU HAVRE	Modifications diverses	Afficher
4/27/2022	LE HAVRE	Dépôts des comptes	Afficher
10/20/2019	LE HAVRE	Dépôts des comptes	Afficher
7/29/2018	COMMERCE DU HAVRE	Modifications diverses	Afficher
3/9/2018	COMMERCE DU HAVRE	Dépôts des comptes	Afficher
8/23/2017	COMMERCE DU HAVRE	Dépôts des comptes	Afficher
10/26/2016	COMMERCE DU HAVRE	Dépôts des comptes	Afficher
7/11/2015	COMMERCE DU HAVRE	Dépôts des comptes	Afficher
7/21/2014	COMMERCE DU HAVRE	Dépôts des comptes	Afficher
3/2/2014	COMMERCE DU HAVRE	Modifications diverses	Afficher
5/28/2013	COMMERCE DU HAVRE	Modifications diverses	Afficher
5/27/2013	COMMERCE DU HAVRE	Dépôts des comptes	Afficher
6/18/2012	COMMERCE DU HAVRE	Dépôts des comptes	Afficher
5/27/2011	COMMERCE DU HAVRE	Dépôts des comptes	Afficher
6/28/2010	COMMERCE DU HAVRE	Dépôts des comptes	Afficher
5/29/2009	COMMERCE DU HAVRE	Dépôts des comptes	Afficher
6/3/2008	COMMERCE DU HAVRE	Dépôts des comptes	Afficher

ETABLISSEMENTS
38346121700028 (siège)	25.61Z	Création 4/15/1994		234 RUE DES ARTISANS 76330 PETIVILLE
38346121700010 (secondaire)	28.5A	Création 10/1/1991	Fermeture 12/25/1994	RTE DE PETIVILLE 76170 PORT-JEROME-SUR-SEINE