UNITÉ LÉGALE
Capital1269846 EUR
REPRÉSENTANTS
ACTES - (104 actes dans 16 dépôts)
pdfProcès-verbal d'assemblée
Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire

Procès-verbal d'assemblée
Changement de commissaire aux comptes titulaire
pdfExtrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Changement de président
pdfProcès-verbal d'assemblée générale mixte
Changement de commissaire aux comptes suppléant

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Changement de président

Procès-verbal du conseil d'administration
Démission de directeur général

Procès-verbal du conseil d'administration
Changement relatif à l'objet social

Rapport
Rapport du commissaire aux avantages particuliers

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Changement de président

Procès-verbal du conseil d'administration
Démission de directeur général

Procès-verbal du conseil d'administration
Changement relatif à l'objet social

Rapport
Rapport du commissaire aux avantages particuliers

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Changement de président

Procès-verbal du conseil d'administration
Démission de directeur général

Procès-verbal du conseil d'administration
Changement relatif à l'objet social

Rapport
Rapport du commissaire aux avantages particuliers

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale
Réduction du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale
Modification(s) statutaire(s)

Décision(s) du président
Augmentation du capital social

Décision(s) du président
Réduction du capital social

Statuts mis à jour

Rapport du commissaire aux comptes
Relatif a l'exactitue de l'arrete des comptes

Rapport du commissaire aux comptes
Réduction du capital social

Rapport du commissaire aux comptes
Augmentation du capital social

Rapport du commissaire aux comptes
rapport du commissaire aux comptes sur l' augmentation de capital reservee aux salaries avec suppression du droit preferentiel de souscription
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale
Réduction du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale
Modification(s) statutaire(s)

Décision(s) du président
Augmentation du capital social

Décision(s) du président
Réduction du capital social

Statuts mis à jour

Rapport du commissaire aux comptes
Relatif a l'exactitue de l'arrete des comptes

Rapport du commissaire aux comptes
Réduction du capital social

Rapport du commissaire aux comptes
Augmentation du capital social

Rapport du commissaire aux comptes
rapport du commissaire aux comptes sur l' augmentation de capital reservee aux salaries avec suppression du droit preferentiel de souscription
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale
Réduction du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale
Modification(s) statutaire(s)

Décision(s) du président
Augmentation du capital social

Décision(s) du président
Réduction du capital social

Statuts mis à jour

Rapport du commissaire aux comptes
Relatif a l'exactitue de l'arrete des comptes

Rapport du commissaire aux comptes
Réduction du capital social

Rapport du commissaire aux comptes
Augmentation du capital social

Rapport du commissaire aux comptes
rapport du commissaire aux comptes sur l' augmentation de capital reservee aux salaries avec suppression du droit preferentiel de souscription
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale
Réduction du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale
Modification(s) statutaire(s)

Décision(s) du président
Augmentation du capital social

Décision(s) du président
Réduction du capital social

Statuts mis à jour

Rapport du commissaire aux comptes
Relatif a l'exactitue de l'arrete des comptes

Rapport du commissaire aux comptes
Réduction du capital social

Rapport du commissaire aux comptes
Augmentation du capital social

Rapport du commissaire aux comptes
rapport du commissaire aux comptes sur l' augmentation de capital reservee aux salaries avec suppression du droit preferentiel de souscription
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale
Réduction du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale
Modification(s) statutaire(s)

Décision(s) du président
Augmentation du capital social

Décision(s) du président
Réduction du capital social

Statuts mis à jour

Rapport du commissaire aux comptes
Relatif a l'exactitue de l'arrete des comptes

Rapport du commissaire aux comptes
Réduction du capital social

Rapport du commissaire aux comptes
Augmentation du capital social

Rapport du commissaire aux comptes
rapport du commissaire aux comptes sur l' augmentation de capital reservee aux salaries avec suppression du droit preferentiel de souscription
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale
Réduction du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale
Modification(s) statutaire(s)

Décision(s) du président
Augmentation du capital social

Décision(s) du président
Réduction du capital social

Statuts mis à jour

Rapport du commissaire aux comptes
Relatif a l'exactitue de l'arrete des comptes

Rapport du commissaire aux comptes
Réduction du capital social

Rapport du commissaire aux comptes
Augmentation du capital social

Rapport du commissaire aux comptes
rapport du commissaire aux comptes sur l' augmentation de capital reservee aux salaries avec suppression du droit preferentiel de souscription
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale
Réduction du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale
Modification(s) statutaire(s)

Décision(s) du président
Augmentation du capital social

Décision(s) du président
Réduction du capital social

Statuts mis à jour

Rapport du commissaire aux comptes
Relatif a l'exactitue de l'arrete des comptes

Rapport du commissaire aux comptes
Réduction du capital social

Rapport du commissaire aux comptes
Augmentation du capital social

Rapport du commissaire aux comptes
rapport du commissaire aux comptes sur l' augmentation de capital reservee aux salaries avec suppression du droit preferentiel de souscription
pdfDécision(s) du président
Nomination de directeur général
pdfDécision(s) du président
Nomination de directeur général

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement de président
pdfDécision(s) du président
Nomination de directeur général

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement de président
pdfOrdonnance
Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers
pdfFmZSgFgzv58p RACT0300245489
pdf4n2b742nHTDG RACT0100677799
pdfwh4cYqI1WEUe RACT0100515293
pdfIQczQ1ZHCzZE RACT0100471772
pdfLdggtG3fJFJY RACT0100462319
pdfg6cXNadfPbvM RACT0100480915
pdfGEkrRTSbf47B RACT9900103004
pdfdhZWsiqxKGv3 RACT9400102084
COMPTES
Clôture
31/12/2023
Dépôt
07/03/2025
Clôture
31/12/2022
Dépôt
30/12/2023
Clôture
31/12/2021
Dépôt
18/10/2022
Clôture
31/12/2020
Dépôt
30/11/2021
Clôture
31/12/2019
Dépôt
04/02/2021
Clôture
31/12/2018
Dépôt
10/02/2020
BODACC
3/13/2025EVREUXDépôts des comptes
1/5/2024EVREUXDépôts des comptes
2/24/2022EVREUXModifications diverses
10/20/2022EVREUXDépôts des comptes
2/7/2021EVREUXDépôts des comptes
12/2/2021EVREUXDépôts des comptes
2/12/2020EVREUXDépôts des comptes
6/12/2019EVREUXDépôts des comptes
1/9/2019EVREUXModifications diverses
9/24/2015EVREUXDépôts des comptes
10/4/2015ÉVREUXModifications diverses
9/1/2014EVREUXDépôts des comptes
9/17/2013EVREUXDépôts des comptes
2/25/2013ÉVREUXDépôts des comptes
9/19/2011ÉVREUXDépôts des comptes
11/15/2010ÉVREUXDépôts des comptes
3/12/2010EVREUXModifications diverses
12/14/2010ÉVREUXModifications diverses
12/2/2010ÉVREUXModifications diverses
9/30/2010ÉVREUXModifications diverses
12/10/2009EVREUXDépôts des comptes
10/14/2008EVREUXDépôts des comptes
ACCORDS D'ENTREPRISES
51956776200058Signature
5/27/2025
Diffusion
7/1/2025
Accord d'entreprise relatif aux astreintesAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
51956776200058Signature
3/27/2025
Diffusion
4/22/2025
Négociation annuelle obligatoire 2025 Bloc 1 - volet 1Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
51956776200058Signature
5/24/2024
Diffusion
6/17/2024
Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps (CET) OcealiaCompte épargne temps
51956776200058Signature
5/23/2024
Diffusion
6/17/2024
Avenant 1 a l'accord de méthode sur la négociation de la classification des emploisClassifications
51956776200058Signature
4/8/2024
Diffusion
4/29/2024
Négociation annuelle obligatoire 2024 bloc 1 volet 1Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
51956776200058Signature
4/8/2024
Diffusion
5/20/2024
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif au télétravailAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
51956776200058Signature
10/23/2023
Diffusion
11/13/2023
Avenant temporaire à l'accord d'entreprise relatif au compte épargne temps (CET)Compte épargne temps
Durée collective du temps de travail
51956776200058Signature
7/28/2023
Diffusion
12/18/2023
Accord relatif au périmètre du comité social et économique au sein de la coopérative OcealiaDroit syndical, IRP, expression des salariés
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
51956776200058Signature
7/13/2023
Diffusion
7/31/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravailTélétravail
51956776200058Signature
4/13/2023
Diffusion
3/11/2024
Négociation Annuelle Obligatoire 2023 - Bloc 1 volet 1Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Indemnités (dont kilométrique)
51956776200058Signature
12/9/2022
Diffusion
3/27/2023
Accord de méthode sur la négociation de la classification des emploisClassifications
51956776200058Signature
9/27/2022
Diffusion
11/13/2023
Avenant accord négociation annuelle obligatoire 2022 bloc 1 volet 1 complementaireEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
51956776200058Signature
4/27/2022
Diffusion
3/18/2025
NAO 2022 - Bloc 1 - volet 1 complémentaireSystème de rémunération (autres qu'évolution)
51956776200058Signature
4/27/2022
Diffusion
3/18/2025
Avenant temporaire à l'accord d'entreprise relatif au compte épargne temps (CET)Compte épargne temps
51956776200058Signature
2/17/2022
Diffusion
5/16/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022 - Bloc 1 - Volet 1Système de prime (autre qu'évolution)
51956776200058Signature
1/10/2022
Diffusion
2/21/2022
NAO 2021Evolution des primes
Indemnités (dont kilométrique)
51956776200058Signature
3/26/2021
Diffusion
4/20/2021
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travailAutres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
51956776200058Signature
12/14/2020
Diffusion
2/11/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travavailAutres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
51956776200058Signature
7/29/2020
Diffusion
2/12/2021
Accord collectif d'entreprise relatif au droit à la déconnexionDroit à la déconnexion et outils numériques
51956776200058Signature
3/2/2020
Diffusion
11/30/2020
Négociation annuelle obligatoire 2020Evolution des primes
51956776200058Signature
2/12/2020
Diffusion
11/30/2020
Accord temporaire sur la représentation des salariés au sein de la coopérative OcealiaElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
51956776200058Signature
12/19/2019
Diffusion
10/27/2020
Accord de classification coopérative OcealiaClassifications
51956776200058Signature
11/6/2019
Diffusion
10/14/2020
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au sein de la Coopérative OcealiaCalendrier des négociations
Droit syndical, IRP, expression des salariés
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
51956776200058Signature
5/20/2019
Diffusion
8/2/2021
Accord relatif au don de jours de repos groupe OcealiaDispositifs don de jour et jour de solidarité
51956776200058Signature
3/16/2018
Diffusion
9/11/2018
NAO 2018 - 2EME VOLETAutre, précisez
51956776200058Signature
2/26/2018
Diffusion
9/11/2018
NAO 2018 - 1ER VOLETAutre, précisez
51956776200058Signature
12/15/2017
Diffusion
4/5/2018
Un accord de remplacement d'élus suppléants.Calendrier des négociations
Commissions paritaires
Droit syndical, IRP, expression des salariés
Fin de conflit