UNITÉ LÉGALE
Capital60000 EUR
OBSERVATIONS
07/07/2016 DM du 04/11/92 : siège social et principal établissement transférés de SIMANDRES (69360) route de Marennes à MIONS (69780) 10 rue Maurice Ravel. A compter du 01/06/92. DECLARATION MODIFICATIVE du 22 Juillet 1999 Transfert du siège social et Transfert du principal établissement du 10 rue Maurice Ravel 69780 MIONS au 6 Rue Berthollet 69780 MIONS à compter du 12/06/1999
REPRÉSENTANTS
typePrésident de SASVBS@
27 Allée du Château
69780 Mions
typeDirecteur GénéralFBI@
7 La Grande Maison
38540 Valencin
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
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ACTES - (25 actes dans 13 dépôts)
pdfStatuts mis à jour
Modification des principales activités

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification des principales activités
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts

Statuts mis à jour
Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
pdfStatuts mis à jour
Transfert siège social et établissement principal

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert siège social et établissement principal
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfStatuts mis à jour
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfRapport du commissaire à la transformation
Modification de la forme juridique ou du statut particulier
pdfStatuts mis à jour
Cession de parts

Acte sous seing privé
Cession de parts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Cession de parts
pdfStatuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision sur la modification du capital social
pdfStatuts mis à jour
Transfert du siège social de la personne morale

Acte
Transfert du siège social de la personne morale
pdfStatuts mis à jour
Cession de parts

Acte
Cession de parts
pdfStatuts mis à jour
Cession de parts

Acte
Cession de parts
pdfPV AGE
pdfSTATUTS MAJ
pdfPV AGE
pdfSTATUTS MAJ
COMPTES
Clôture
31/12/2024
Dépôt
30/06/2025
Clôture
31/12/2023
Dépôt
02/09/2024
Clôture
31/12/2022
Dépôt
10/01/2024
Clôture
31/12/2021
Dépôt
24/06/2022
Clôture
31/12/2020
Dépôt
14/12/2021
Clôture
31/12/2019
Dépôt
22/10/2020
BODACC
7/17/2025LYONDépôts des comptes
1/18/2024LYONDépôts des comptes
11/7/2024LYONDépôts des comptes
6/30/2022LYONDépôts des comptes
11/24/2022LYONModifications diverses
12/15/2022LYONModifications diverses
12/24/2021LYONDépôts des comptes
10/31/2020LYONDépôts des comptes
4/23/2020LYONModifications diverses
8/22/2019LYONDépôts des comptes
9/9/2018LYONDépôts des comptes
9/9/2017LYONDépôts des comptes
6/3/2016LYONModifications diverses
8/3/2016LYONDépôts des comptes
9/22/2015LYONDépôts des comptes
9/22/2015LYONDépôts des comptes
10/28/2015LYONModifications diverses
7/29/2013LYONDépôts des comptes
8/27/2012LYONDépôts des comptes
9/8/2011LYONDépôts des comptes
7/12/2010LYONDépôts des comptes
8/20/2009LYONDépôts des comptes
8/29/2008LYONDépôts des comptes
ACCORDS D'ENTREPRISES
33060643500031Signature
3/11/2024
Diffusion
4/1/2024
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du travail des salariés sous convention de forfait annuel en joursForfaits (en heures, en jours)
33060643500031Signature
3/11/2024
Diffusion
4/1/2024
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travailAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Forfaits (en heures, en jours)
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Travail à temps partiel
33060643500031Signature
1/18/2024
Diffusion
2/19/2024
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du travail des salariés sous convention de forfait annuel en joursForfaits (en heures, en jours)