JEAN-FRANCOIS BEURIER
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeJEAN-FRANCOIS BEURIER
Siège Social70290 BELFAHY
Forme JuridiqueEntrepreneur individuel
Immatriculation1/8/1992
N° SIREN384064697
Code NAF16.23Z (NAFRev2)
ActivitéFabrication de charpentes et d'autres menuiseries
Effectif salarié1 ou 2
TVA IntracommunautaireFR70384064697
Convention CollectiveIDCC 1596 : Bâtiment Ouvriers (entreprises occupant jusqu'à 10 salariés)
HISTORIQUE
1/1/2008Changement d'activité → 16.23Z (NAFRev2)
12/25/1992Changement d'activité → 20.3Z (NAF1993)
1/8/1992Création → BEURIER Entrepreneur individuel
ETABLISSEMENTS
38406469700012
(siège)
16.23ZCréation
1/8/1992
 70290 BELFAHY
ACCORDS D'ENTREPRISES
48806910500028Signature
1/26/2023
Diffusion
12/11/2023
Accord collectif sur les salaires le partage de la valeur ajoutée et le temps de travailEvolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
48806910500028Signature
1/12/2023
Diffusion
5/29/2023
Un Accord collectif relatif à l'Egalité Professionnelles entre les Femmes et les HommesAutres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
48806910500028Signature
3/29/2022
Diffusion
10/7/2024
Aménagement du temps de travail 01-2022Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
48806910500028Signature
2/24/2022
Diffusion
10/30/2023
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation annuelle obligatoire 2022Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
48806910500028Signature
1/31/2020
Diffusion
10/30/2020
Aménagement du temps de travailAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Télétravail
48806910500192Signature
1/26/2023
Diffusion
12/11/2023
Accord collectif sur les salaires le partage de la valeur ajoutée et le temps de travailEvolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
48806910500192Signature
1/12/2023
Diffusion
5/29/2023
Un Accord collectif relatif à l'Egalité Professionnelles entre les Femmes et les HommesAutres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
48806910500192Signature
3/29/2022
Diffusion
10/7/2024
Aménagement du temps de travail 01-2022Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
48806910500192Signature
2/24/2022
Diffusion
10/30/2023
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation annuelle obligatoire 2022Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
48806910500192Signature
1/31/2020
Diffusion
10/30/2020
Aménagement du temps de travailAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Télétravail