ACCORDS D'ENTREPRISES
80162544300016Signature
12/21/2023
Diffusion
6/3/2024
Négociation Annuelle Obligatoire - Décembre 2023Reprise des données
Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
80162544300016Signature
3/15/2023
Diffusion
7/24/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMESAutres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
80162544300016Signature
3/13/2023
Diffusion
10/16/2023
DEMANDE D'AGREMENT D'UN ACCORD EN FAVEUR DES TRAVAILLEURS HANDICAPESTravailleurs handicapés
80162544300016Signature
12/22/2022
Diffusion
4/24/2023
Négociation annuelle obligatoire 2023Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Indemnités (dont kilométrique)
Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
80162544300016Signature
6/2/2022
Diffusion
7/25/2022
Demande d'agrément d'un accord en faveur des travailleurs handicapésTravailleurs handicapés
80162544300016Signature
12/8/2020
Diffusion
2/12/2021
NAO 2020Indemnités (dont kilométrique)
Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
80162544300016Signature
11/15/2019
Diffusion
5/5/2020
Accord d'entreprise relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et compétencesGPEC
80162544300016Signature
11/15/2019
Diffusion
5/5/2020
Négociation Annuelle Obligatoire 2019Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Indemnités (dont kilométrique)
Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
80162544300016Signature
10/16/2019
Diffusion
4/30/2020
Accord de compétitivité relatif à l'organisation du temps de travail et à la création d'une rime de treizième moisAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Compte épargne temps
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
Durée collective du temps de travail
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
Forfaits (en heures, en jours)
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Système de prime (autre qu'évolution)
Travail de nuit
Travail du dimanche
Travail à temps partiel
80162544300016Signature
5/27/2019
Diffusion
8/13/2019
Demande d'agrément d'un accord en faveur des travailleurs handicapésTravailleurs handicapés
80162544300016Signature
11/27/2018
Diffusion
5/28/2019
Négociation annuelle obligatoire - année 2018Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Indemnités (dont kilométrique)
Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
80162544300016Signature
11/20/2018
Diffusion
4/18/2019
Accord d'entreprise relatif à l'abattement pour frais professionnels
80162544300016Signature
12/20/2017
Diffusion
3/14/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017