389059056 (QUATUOR)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	QUATUOR
Siège Social	2 RUE DU WATTMAN ESPLANADE DU CARDO 44700 ORVAULT
Forme Juridique	SAS, société par actions simplifiée
Immatriculation	10/1/1992
N° SIREN	389059056
Capital	84250 EUR
Code NAF	71.12B (NAFRev2)
Activité	Ingénierie, études techniques
Effectif salarié	6 à 9
TVA Intracommunautaire	FR42389059056

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
5/10/2023	Changement de catégorie → économie non sociale
5/10/2023	Changement de forme → SAS, société par actions simplifiée
1/1/2008	Changement d'activité → 71.12B (NAFRev2)
12/25/2001	Changement d'activité → 74.2C (NAF1993)
1/1/2000	Changement de dénomination sociale → QUATUOR
10/1/1992	Création → QUATOR Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS
10/11/1992	Observations concernant l'établissement situé espl anade du Cardo 2 Rue Wattman 44700 Orvault : ORIGI NE DU FONDS : ACHAT DU DROIT DE PRESENTATION DE CL IENTELE DE M. LETERTRE GERARD - NI AU RCS PUBLICIT E : NEANT

REPRÉSENTANTS
	Président de SAS	Guillaume POULLAIN né(e) en 05/1977 44800 Saint-Herblain FRANCE
	Directeur Général	Aurelien GUERRIAU né(e) en 09/1983 44470 Carquefou FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (64 actes dans 21 dépôts)

Dépôt N°7861
du 31/05/2023

Décision(s) des associés
Changement de forme juridique en SAS

Décision(s) des associés
Démission de co-gérant

Statuts mis à jour

Décision(s) des associés
Nomination de directeur général

Décision(s) des associés
Modification(s) statutaire(s)

Décision(s) des associés
Nomination de président

Dépôt N°6262
du 28/04/2023

Rapport du commissaire à la transformation

Dépôt N°13934
du 19/08/2022

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Nomination de co-gérant

Dépôt N°8968
du 19/06/2019

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour

Dépôt N°8123
du 30/06/2016

Extrait de procès-verbal
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour

Dépôt N°8006
du 23/07/2013

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Acte sous seing privé
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour

Acte sous seing privé
Cession ou donation de parts entre M.LETERTRE Gérard et M.POULLAIN Guillaume

Acte sous seing privé
Cession ou donation de parts entre M.LETERTRE Gérard et M.GUERRIAU Aurélien

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Agrément de nouveaux associés

Dépôt N°2468
du 29/02/2012

	Acte sous seing privé Cession ou donation de parts entre Mr LETERTRE Gérard, Mr CHEVALIER Yves,Mr AUGIZEAU Jean-Pierre et la SOCIETE QUADRA ARCHITECTES Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification(s) statutaire(s) Décision de gérance Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour
	Acte sous seing privé Cession ou donation de parts entre Mr LETERTRE Gérard, Mr CHEVALIER Yves,Mr AUGIZEAU Jean-Pierre et la SOCIETE QUADRA ARCHITECTES Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification(s) statutaire(s) Décision de gérance Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour
	Acte sous seing privé Cession ou donation de parts entre Mr LETERTRE Gérard, Mr CHEVALIER Yves,Mr AUGIZEAU Jean-Pierre et la SOCIETE QUADRA ARCHITECTES Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification(s) statutaire(s) Décision de gérance Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour
	Acte sous seing privé Cession ou donation de parts entre Mr LETERTRE Gérard, Mr CHEVALIER Yves,Mr AUGIZEAU Jean-Pierre et la SOCIETE QUADRA ARCHITECTES Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification(s) statutaire(s) Décision de gérance Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour

Dépôt N°3005056
du 27/05/2010

	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Agrément de nouveaux associés Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification(s) statutaire(s) Acte sous seing privé Cession ou donation de parts Statuts mis à jour
	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Agrément de nouveaux associés Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification(s) statutaire(s) Acte sous seing privé Cession ou donation de parts Statuts mis à jour
	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Agrément de nouveaux associés Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification(s) statutaire(s) Acte sous seing privé Cession ou donation de parts Statuts mis à jour

Dépôt N°6650
du 03/07/2007

vHXrJExlLQb7 RACT0700275388

Dépôt N°5756
du 29/06/2005

RcpJyjRKeH1J RACT0500442561

Dépôt N°9893
du 14/12/2004

T6OStoxY7QRo RACT0501102536

Dépôt N°3670
du 14/05/2003

h1wDZFK9fHqk RACT0300138461

Dépôt N°6115
du 03/09/2001

XCKbiLd5tPKe RACT0100654170

Dépôt N°5193
du 01/09/2000

4gq7j5kifVdj RACT0000549179

Dépôt N°997580
du 20/12/1999

Procès-verbal d'assemblée générale
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale
Conversion du capital en euros

Procès-verbal d'assemblée générale
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale
Transfert du siège social

Acte sous seing privé
Cession ou donation de parts

Statuts mis à jour

Dépôt N°990284
du 12/01/1999

Acte sous seing privé
Cession ou donation de parts

Dépôt N°976020
du 31/10/1997

Acte sous seing privé
Cession ou donation de parts

Dépôt N°974557
du 19/08/1997

Procès-verbal d'assemblée générale
Reconstitution de l'actif net

Dépôt N°5318
du 06/10/1995

EYkJjyWdq5Cm RACT9500605016

Dépôt N°4402
du 10/08/1994

sVBIwPb0tUvj RACT9400484451

Dépôt N°5338
du 10/11/1992

e2HMbiDH2a3P RACT9300015541

COMPTES
Clôture 31/12/2022	Dépôt 21/06/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2021	Dépôt 26/07/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2020	Dépôt 26/07/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2019	Dépôt 18/06/2020	Télécharger Télécharger

BODACC
7/18/2025	NANTES	Dépôts des comptes	Afficher
6/26/2024	NANTES	Dépôts des comptes	Afficher
6/30/2023	NANTES	Dépôts des comptes	Afficher
6/9/2023	NANTES	Modifications diverses	Afficher
8/30/2022	NANTES	Modifications diverses	Afficher
8/4/2022	NANTES	Dépôts des comptes	Afficher
8/4/2021	NANTES	Dépôts des comptes	Afficher
6/28/2020	NANTES	Dépôts des comptes	Afficher
7/19/2019	NANTES	Dépôts des comptes	Afficher
7/5/2018	NANTES	Dépôts des comptes	Afficher
7/27/2017	NANTES	Dépôts des comptes	Afficher
7/21/2016	NANTES	Dépôts des comptes	Afficher
7/18/2015	NANTES	Dépôts des comptes	Afficher
8/1/2014	NANTES	Dépôts des comptes	Afficher
8/9/2013	NANTES	Dépôts des comptes	Afficher
8/22/2012	NANTES	Dépôts des comptes	Afficher
8/3/2011	NANTES	Dépôts des comptes	Afficher
7/8/2010	NANTES	Dépôts des comptes	Afficher
8/12/2009	NANTES	Dépôts des comptes	Afficher
8/3/2008	NANTES	Dépôts des comptes	Afficher

ETABLISSEMENTS
38905905600025 (siège)	71.12B	Création 10/29/1999		2 RUE DU WATTMAN ESPLANADE DU CARDO 44700 ORVAULT
38905905600017 (secondaire)	74.2C	Création 10/1/1992	Fermeture 10/29/1999	16 RUE SAINT LOUIS 44300 NANTES