JEAN-LUC JOSEPH RAYNAL
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeJEAN-LUC JOSEPH RAYNAL
Nom CommercialBILT AUTO
Forme JuridiqueEntrepreneur individuel
Immatriculation1/7/1993
N° SIREN389678327
Code NAF45.32Z (NAFRev2)
ActivitéCommerce de détail d'équipements automobiles
Effectif salariéAucun
TVA IntracommunautaireFR14389678327
ACCORDS D'ENTREPRISES
33060643500031Signature
3/11/2024
Diffusion
4/1/2024
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du travail des salariés sous convention de forfait annuel en joursForfaits (en heures, en jours)
33060643500031Signature
3/11/2024
Diffusion
4/1/2024
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travailAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Forfaits (en heures, en jours)
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Travail à temps partiel
33060643500031Signature
1/18/2024
Diffusion
2/19/2024
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du travail des salariés sous convention de forfait annuel en joursForfaits (en heures, en jours)