Dépôt
du 30/07/2025 |  | STATUTS DEF | | PV 27-06-2025 | | STATUTS |
|
Dépôt
du 18/07/2025 | | PV 15 05 2025 |
|
Dépôt N°9495
du 19/01/2024 | | Extrait de procès-verbal
Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance |
|
Dépôt N°104683
du 25/08/2023 | | Extrait de procès-verbal
Décision de réduction
Statuts mis à jour
Extrait de procès-verbal
Modification(s) statutaire(s)
Extrait de procès-verbal
Réduction du capital social |
|
Dépôt N°9762
du 23/01/2023 | | Extrait de procès-verbal
Démission de membre |
|
Dépôt N°170913
du 30/12/2022 | | Extrait de procès-verbal
Changement(s) de membre(s)
Extrait de procès-verbal
Modification(s) relative(s) au(x) membre(s)
Extrait de procès-verbal
Changement de vice-président
Extrait de procès-verbal
Changement de président |
|
Dépôt N°158260
du 06/12/2022 | | Extrait de procès-verbal
Changement(s) de membre(s) |
|
Dépôt N°152410
du 24/11/2022 | | Extrait de procès-verbal
Changement de vice-président
Extrait de procès-verbal
Changement de président |
|
Dépôt N°144654
du 08/11/2022 | | Extrait de procès-verbal
Augmentation du capital social
Statuts mis à jour
Extrait de procès-verbal
Décision d'augmentation |
|
Dépôt N°93293
du 13/07/2022 | | Extrait de procès-verbal
Modification(s) statutaire(s)
Statuts mis à jour |
|
Dépôt N°50512
du 15/04/2022 | | Extrait de procès-verbal
Changement(s) de membre(s) du directoire |
|
Dépôt N°17385
du 08/02/2022 | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision d'augmentation
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)
Extrait de procès-verbal
Décision d'augmentation
Statuts mis à jour
Extrait de procès-verbal
Augmentation du capital social
Extrait de procès-verbal
Modification(s) statutaire(s)
Certificat
Divers | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision d'augmentation
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)
Extrait de procès-verbal
Décision d'augmentation
Statuts mis à jour
Extrait de procès-verbal
Augmentation du capital social
Extrait de procès-verbal
Modification(s) statutaire(s)
Certificat
Divers |
|
Dépôt N°2435
du 06/01/2022 | | Extrait de procès-verbal
Changement de président du directoire
Extrait de procès-verbal
Changement(s) de membre(s) du directoire |
|
Dépôt N°154011
du 03/12/2021 | | Extrait de procès-verbal
Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance |
|
Dépôt N°134079
du 25/10/2021 | | Extrait de procès-verbal
Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
Extrait de procès-verbal
Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire |
|
Dépôt N°129541
du 14/10/2021 | | Extrait de procès-verbal
Nomination de commissaire aux comptes titulaire
Extrait de procès-verbal
Décision d'augmentation
Statuts mis à jour
Extrait de procès-verbal
Modification(s) statutaire(s)
Extrait de procès-verbal
Augmentation du capital social |
|
Dépôt N°129562
du 14/10/2021 | | Extrait de procès-verbal
Nomination de commissaire aux comptes titulaire
Extrait de procès-verbal
Décision d'augmentation
Statuts mis à jour
Extrait de procès-verbal
Modification(s) statutaire(s)
Extrait de procès-verbal
Augmentation du capital social |
|
Dépôt N°26666
du 24/02/2021 | | Extrait de procès-verbal |
|
Dépôt N°26668
du 24/02/2021 | | Extrait de procès-verbal |
|
Dépôt N°49841
du 26/04/2019 | | Extrait de procès-verbal
Modification(s) statutaire(s)
Statuts mis à jour |
|
Dépôt N°27031
du 06/03/2019 | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision d'augmentation
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)
Statuts mis à jour |
|
Dépôt N°23953
du 27/02/2019 | | Extrait de procès-verbal
Démission de membre |
|
Dépôt N°116206
du 08/11/2018 | | Extrait de procès-verbal
Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
Extrait de procès-verbal
Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire |
|
Dépôt N°70644
du 10/07/2018 | | Extrait de procès-verbal
Changement de vice-président du conseil de surveillance
Extrait de procès-verbal
Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance |
|
Dépôt N°94035
du 15/09/2017 | | Procès-verbal du conseil de surveillance
Changement de président du conseil de surveillance
Procès-verbal du conseil de surveillance
Changement de vice-président du conseil de surveillance
Extrait de procès-verbal
Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance |
|
Dépôt N°83739
du 10/08/2017 | | Extrait de procès-verbal
Démission de membre (du conseil de surveillance) |
|
Dépôt N°72730
du 17/07/2017 | | Extrait de procès-verbal
Changement de président du conseil de surveillance
Extrait de procès-verbal
Changement de vice-président du conseil de surveillance
Extrait de procès-verbal
Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance |
|
Dépôt N°9917
du 30/01/2017 | | Extrait de procès-verbal
Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance |
|
Dépôt N°200
du 02/01/2017 | | Extrait de procès-verbal
Changement de président du directoire
Extrait de procès-verbal
Démission de membre du directoire |
|
Dépôt N°114511
du 22/11/2016 | | Extrait de procès-verbal
Nomination(s) de membre(s) du directoire |
|
Dépôt N°108108
du 02/11/2016 | | Extrait de procès-verbal |
|
Dépôt N°54580
du 03/06/2016 | | Extrait de procès-verbal
Démission de membre |
|
Dépôt N°52109
du 30/05/2016 | | Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification(s) statutaire(s)
Statuts mis à jour |
|
Dépôt N°5752
du 19/01/2016 | | Extrait de procès-verbal
Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
Extrait de procès-verbal
Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant |
|
Dépôt N°112246
du 03/12/2015 | | Extrait de procès-verbal
Démission de membre du conseil de surveillance |
|
Dépôt N°101663
du 02/11/2015 | | Extrait de procès-verbal
Démission de membre du directoire |
|
Dépôt N°61301
du 02/07/2015 | | Extrait de procès-verbal
Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
Extrait de procès-verbal
Nomination de président du conseil de surveillance
Extrait de procès-verbal
Nomination de vice-président du conseil de surveillance |
|
Dépôt N°45896
du 21/05/2015 | | Extrait de procès-verbal
Changement de président du conseil de surveillance
Extrait de procès-verbal
Changement de vice-président du conseil de surveillance |
|
Dépôt N°46665
du 23/05/2014 | | Extrait de procès-verbal
Libération du capital social |
|
Dépôt N°9585
du 30/01/2014 | | Extrait de procès-verbal
Réduction du capital social
Extrait de procès-verbal
Modification(s) statutaire(s)
Statuts mis à jour |
|
Dépôt N°46
du 02/01/2013 | | Extrait de procès-verbal
Démission de président du directoire démission du président du directoire
Extrait de procès-verbal
Décision d'augmentation
Extrait de procès-verbal
Modification(s) statutaire(s)
Extrait de procès-verbal
Nomination de président du conseil de surveillance
Extrait de procès-verbal
Nomination de président du directoire
Extrait de procès-verbal
Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
Statuts mis à jour
Certificat
Attestation bancaire |
|
Dépôt N°90728
du 03/10/2012 | | Extrait de procès-verbal
Changement(s) de membre(s) du directoire |
|
Dépôt N°60946
du 03/07/2012 | | Extrait de procès-verbal
Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance |
|
Dépôt N°115745
du 12/12/2011 | | Extrait de procès-verbal
Démission de directeur général
Extrait de procès-verbal
Démission de président du directoire
Extrait de procès-verbal
Nomination(s) de membre(s) du directoire |
|
Dépôt N°29132
du 24/03/2011 | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Apport en nature
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision d'augmentation
Procès-verbal du directoire
Augmentation du capital social
Procès-verbal du directoire
Modification(s) statutaire(s)
Certificat
Attestation bancaire
Acte
Liste des souscripteurs
Statuts mis à jour | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Apport en nature
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision d'augmentation
Procès-verbal du directoire
Augmentation du capital social
Procès-verbal du directoire
Modification(s) statutaire(s)
Certificat
Attestation bancaire
Acte
Liste des souscripteurs
Statuts mis à jour | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Apport en nature
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision d'augmentation
Procès-verbal du directoire
Augmentation du capital social
Procès-verbal du directoire
Modification(s) statutaire(s)
Certificat
Attestation bancaire
Acte
Liste des souscripteurs
Statuts mis à jour | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Apport en nature
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision d'augmentation
Procès-verbal du directoire
Augmentation du capital social
Procès-verbal du directoire
Modification(s) statutaire(s)
Certificat
Attestation bancaire
Acte
Liste des souscripteurs
Statuts mis à jour | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Apport en nature
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision d'augmentation
Procès-verbal du directoire
Augmentation du capital social
Procès-verbal du directoire
Modification(s) statutaire(s)
Certificat
Attestation bancaire
Acte
Liste des souscripteurs
Statuts mis à jour |
|
Dépôt N°17539
du 23/02/2011 | | Rapport du commissaire aux apports |
|
Dépôt N°113152
du 20/12/2010 | | Extrait de procès-verbal
Changement du système d'organisation
Extrait de procès-verbal
Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
Extrait de procès-verbal
Nomination de vice-président du conseil de surveillance
Extrait de procès-verbal
Nomination(s) de membre(s) du directoire
Extrait de procès-verbal
Nomination de président du directoire
Extrait de procès-verbal
Nomination de directeur général
Statuts mis à jour | | Extrait de procès-verbal
Changement du système d'organisation
Extrait de procès-verbal
Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
Extrait de procès-verbal
Nomination de vice-président du conseil de surveillance
Extrait de procès-verbal
Nomination(s) de membre(s) du directoire
Extrait de procès-verbal
Nomination de président du directoire
Extrait de procès-verbal
Nomination de directeur général
Statuts mis à jour | | Extrait de procès-verbal
Changement du système d'organisation
Extrait de procès-verbal
Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
Extrait de procès-verbal
Nomination de vice-président du conseil de surveillance
Extrait de procès-verbal
Nomination(s) de membre(s) du directoire
Extrait de procès-verbal
Nomination de président du directoire
Extrait de procès-verbal
Nomination de directeur général
Statuts mis à jour |
|
Dépôt N°71156
du 16/08/2010 | | Extrait de procès-verbal
Démission(s) d'administrateur(s) |
|
Dépôt N°62639
du 19/07/2010 | | Ordonnance
Nomination de commissaire aux apports |
|
Dépôt N°58462
du 07/07/2010 | | Extrait de procès-verbal
Changement(s) d'administrateur(s) |
|
Dépôt N°85573
du 07/10/2009 | | Extrait de procès-verbal
Changement(s) d'administrateur(s) |
|
Dépôt N°49831
du 17/06/2009 | | Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Augmentation du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification(s) statutaire(s)
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Nomination(s) d'administrateur(s)
Rapport du commissaire aux comptes
Certificat
Attestation bancaire
Statuts mis à jour |
|
Dépôt N°7164
du 27/01/2009 | | Extrait de procès-verbal
Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
Extrait de procès-verbal
Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) |
|
Dépôt N°70495
du 04/08/2008 | | Procès-verbal du conseil d'administration
Changement(s) d'administrateur(s)
Extrait de procès-verbal
Cooptation d'administrateurs
Extrait de procès-verbal
Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
Extrait de procès-verbal
Statuts mis à jour |
|
Dépôt N°70506
du 04/08/2008 | | Extrait de procès-verbal
Cooptation d'administrateurs
Procès-verbal du conseil d'administration
Changement(s) d'administrateur(s)
Extrait de procès-verbal
Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
Extrait de procès-verbal
Statuts mis à jour |
|
Dépôt N°70508
du 04/08/2008 | | Extrait de procès-verbal
Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
Extrait de procès-verbal
Statuts mis à jour
Extrait de procès-verbal
Cooptation d'administrateurs
Procès-verbal du conseil d'administration
Changement(s) d'administrateur(s) |
|
Dépôt N°85817
du 28/09/2007 | | Extrait de procès-verbal
Changement(s) d'administrateur(s) |
|
Dépôt N°77227
du 29/08/2007 | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social
Rapport du commissaire aux comptes
Certificat
Attestation bancaire
Statuts mis à jour |
|
Dépôt N°74370
du 16/08/2007 | | Extrait de procès-verbal
Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) |
|
Dépôt N°2836
du 13/01/2005 | | Extrait de procès-verbal
Changement(s) d'administrateur(s)
Extrait de procès-verbal
Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général |
|
Dépôt N°70126
du 25/11/2004 | | Extrait de procès-verbal
Changement(s) d'administrateur(s)
Lettre
Changement de représentant permanent
Extrait de procès-verbal
Changement de président du conseil d'administration et directeur général
Extrait de procès-verbal
Changement de représentant permanent |
|
Dépôt N°70131
du 25/11/2004 | | Extrait de procès-verbal
Changement(s) d'administrateur(s)
Lettre
Changement de représentant permanent
Extrait de procès-verbal
Changement de président du conseil d'administration et directeur général
Extrait de procès-verbal
Changement de représentant permanent |
|
Dépôt N°70133
du 25/11/2004 | | Extrait de procès-verbal
Changement de représentant permanent
Extrait de procès-verbal
Changement(s) d'administrateur(s)
Lettre
Changement de représentant permanent
Extrait de procès-verbal
Changement de président du conseil d'administration et directeur général |
|
Dépôt N°70137
du 25/11/2004 | | Extrait de procès-verbal
Changement(s) d'administrateur(s)
Extrait de procès-verbal
Changement de président du conseil d'administration et directeur général
Lettre
Changement de représentant permanent
Extrait de procès-verbal
Changement de représentant permanent |
|
Dépôt N°70141
du 25/11/2004 | | Lettre
Changement de représentant permanent
Extrait de procès-verbal
Changement(s) d'administrateur(s)
Extrait de procès-verbal
Changement de président du conseil d'administration et directeur général
Extrait de procès-verbal
Changement de représentant permanent |
|
Dépôt N°18861
du 18/03/2004 | | Lettre
Changement de représentant permanent |
|
Dépôt N°3347
du 15/01/2004 | | Extrait de procès-verbal
Changement de directeur général DELEGUE |
|
Dépôt N°45698
du 16/07/2003 | | Lettre
Changement de représentant permanent
Extrait de procès-verbal
Changement(s) d'administrateur(s)
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Mise en harmonie des statuts DU 15/05/2001
Statuts mis à jour
Divers
Extrait de procès-verbal
Démission de président du conseil d'administration et de directeur général
Extrait de procès-verbal
Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général
Extrait de procès-verbal
Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
Extrait de procès-verbal
Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Ratification de nomination d'administrateur(s)
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Nomination(s) d'administrateur(s)
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification(s) statutaire(s) |
|
Dépôt N°45699
du 16/07/2003 | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Mise en harmonie des statuts DU 15/05/2001
Statuts mis à jour
Divers
Lettre
Changement de représentant permanent
Extrait de procès-verbal
Changement(s) d'administrateur(s)
Extrait de procès-verbal
Démission de président du conseil d'administration et de directeur général
Extrait de procès-verbal
Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général
Extrait de procès-verbal
Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
Extrait de procès-verbal
Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Ratification de nomination d'administrateur(s)
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Nomination(s) d'administrateur(s)
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification(s) statutaire(s) |
|
Dépôt N°2663
du 13/01/2003 | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement relatif à l'objet social
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement de la dénomination sociale RATP FRANCE
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Adjonction d'un nom commercial
Statuts mis à jour
Divers |
|
Dépôt N°48277
du 11/07/2002 | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Conversion du capital en euros
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social
Statuts mis à jour
Divers
Certificat
Attestation bancaire |
|
Dépôt N°48279
du 11/07/2002 | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social
Certificat
Attestation bancaire
Statuts mis à jour
Divers
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Conversion du capital en euros |
|
Dépôt N°83080
du 10/12/2001 | | Procès-verbal du conseil d'administration
Changement(s) d'administrateur(s)
Procès-verbal du conseil d'administration
Démission(s) d'administrateur(s)
Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de président
Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination de directeur général
Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination(s) d'administrateur(s)
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement de la dénomination sociale URBIEL
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement relatif à l'objet social
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement(s) d'administrateur(s)
Lettre
Changement de représentant permanent |
|
Dépôt N°83086
du 10/12/2001 | | Procès-verbal du conseil d'administration
Changement(s) d'administrateur(s)
Procès-verbal du conseil d'administration
Démission(s) d'administrateur(s)
Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de président
Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination de directeur général
Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination(s) d'administrateur(s)
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement de la dénomination sociale URBIEL
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement relatif à l'objet social
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement(s) d'administrateur(s)
Lettre
Changement de représentant permanent |
|
Dépôt N°83094
du 10/12/2001 | | Procès-verbal du conseil d'administration
Changement(s) d'administrateur(s)
Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de président
Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination de directeur général
Procès-verbal du conseil d'administration
Démission(s) d'administrateur(s)
Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination(s) d'administrateur(s)
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement de la dénomination sociale URBIEL
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement relatif à l'objet social
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement(s) d'administrateur(s)
Lettre
Changement de représentant permanent |
|
Dépôt N°83111
du 10/12/2001 | | Lettre
Changement de représentant permanent
Procès-verbal du conseil d'administration
Démission(s) d'administrateur(s)
Procès-verbal du conseil d'administration
Changement(s) d'administrateur(s)
Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de président
Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination de directeur général
Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination(s) d'administrateur(s)
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement de la dénomination sociale URBIEL
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement relatif à l'objet social
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement(s) d'administrateur(s) |
|
Dépôt N°83114
du 10/12/2001 | | Procès-verbal du conseil d'administration
Démission(s) d'administrateur(s)
Procès-verbal du conseil d'administration
Changement(s) d'administrateur(s)
Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de président
Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination de directeur général
Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination(s) d'administrateur(s)
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement de la dénomination sociale URBIEL
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement relatif à l'objet social
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement(s) d'administrateur(s)
Lettre
Changement de représentant permanent |
|
Dépôt N°83117
du 10/12/2001 | | Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination(s) d'administrateur(s)
Procès-verbal du conseil d'administration
Démission(s) d'administrateur(s)
Procès-verbal du conseil d'administration
Changement(s) d'administrateur(s)
Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de président
Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination de directeur général
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement de la dénomination sociale URBIEL
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement relatif à l'objet social
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement(s) d'administrateur(s)
Lettre
Changement de représentant permanent |
|
Dépôt N°83119
du 10/12/2001 | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement de la dénomination sociale URBIEL
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement relatif à l'objet social
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement(s) d'administrateur(s)
Procès-verbal du conseil d'administration
Changement(s) d'administrateur(s)
Procès-verbal du conseil d'administration
Démission(s) d'administrateur(s)
Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de président
Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination de directeur général
Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination(s) d'administrateur(s)
Lettre
Changement de représentant permanent |
|
Dépôt N°46093
du 27/08/1996 | | Divers
Renouvellement de mandat de président
Divers
Nomination de directeur général |
|
Dépôt N°14388
du 04/03/1996 | | Divers
MODIFICATION ADMINISTRATION
Divers
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes TITULAIRE
Divers
Transfert du siège social NOUVEAU SIEGE : 54, QUAI DE LA RAPEE 75012 PARIS
Divers
Modification(s) statutaire(s) |
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Dépôt N°14389
du 04/03/1996 | | Divers
MODIFICATION ADMINISTRATION
Divers
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes TITULAIRE
Divers
Transfert du siège social NOUVEAU SIEGE : 54, QUAI DE LA RAPEE 75012 PARIS
Divers
Modification(s) statutaire(s) |
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Dépôt N°14396
du 04/03/1996 | | Divers
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes TITULAIRE
Divers
Transfert du siège social NOUVEAU SIEGE : 54, QUAI DE LA RAPEE 75012 PARIS
Divers
Modification(s) statutaire(s)
Divers
MODIFICATION ADMINISTRATION |
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Dépôt N°1340
du 08/01/1996 | | Divers
Changement de représentant permanent |
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Dépôt N°34626
du 05/07/1995 | | Divers
MODIFICATION ADMINISTRATION
Divers
Changement de président directeur général |
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Dépôt N°65298
du 08/12/1994 | | MloTmIyihcjd RACT9400592341 |
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Dépôt N°240
du 07/01/1993 | | Statuts constitutifs
PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DESIGNATION D'UN REPRESENTANT PERMANENT. |
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