UNITÉ LÉGALE
Capital4800000 EUR
REPRÉSENTANTS
typeCommissaire aux comptes titulaireSCP ANDRE ET ASSOCIES
avenue Charles de Gaulle
21200 Beaune
typePrésident de SASRBH
70180 Dampierre-sur-Salon
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
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ACTES - (49 actes dans 23 dépôts)
pdfRapport du commissaire aux apports

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Réduction du capital social
pdfOrdonnance du président
Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
pdfExtrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement de président
pdfStatuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale
Modification(s) statutaire(s)
pdfExtrait de procès-verbal d'assemblée générale
Changement de commissaire aux comptes titulaire - Non renouvellement du mandat du commissaire aux comptes suppléant
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social

Décision(s) du président
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social

Décision(s) du président
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour
pdfStatuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)
pdfProcès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement commissaire aux comptes suppléant
pdfProcès-verbal d'assemblée
Transformation en SAS Modification de(s) commissaire(s) aux comptes

Divers
ADMINISTRATEURS PARTANTS Transformation en SAS Modification de(s) commissaire(s) aux comptes

Divers
NOMINATION DU PRESIDENT DE LA SAS Transformation en SAS Modification de(s) commissaire(s) aux comptes

Statuts mis à jour
Transformation en SAS Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
pdfProcès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
pdfProcès-verbal d'assemblée
Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration
Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration

Statuts mis à jour
Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
pdfProcès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
pdfProcès-verbal d'assemblée
Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
pdfProcès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
pdfProcès-verbal d'assemblée
Augmentation de capital Réduction du capital

Statuts mis à jour
Augmentation de capital Réduction du capital

Divers
NOMINATION DE COMMISSAIRES AUX COMPTES NOUVEAUX Augmentation de capital Réduction du capital
pdfC0FnNipVCElB RACT9400428802
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement de dénomination en celle de BRISARD DAMPIERRE

Déclaration de conformité

Statuts mis à jour
pdfActe sous seing privé
Constitution

Déclaration de conformité

Procès-verbal du conseil d'administration
COMPTES
Clôture
31/12/2023
Dépôt
11/07/2024
Clôture
31/12/2022
Dépôt
10/07/2023
Clôture
31/12/2021
Dépôt
07/07/2022
Clôture
31/12/2020
Dépôt
30/07/2021
Clôture
31/12/2019
Dépôt
15/09/2020
Clôture
31/12/2018
Dépôt
08/07/2019
Clôture
31/12/2017
Dépôt
23/07/2018
Clôture
31/12/2016
Dépôt
05/10/2017
ACCORDS D'ENTREPRISES
39922943400044Signature
4/1/2020
Diffusion
9/17/2020
UN ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES DE FIXATION DES CONGES PAYESAutre, précisez
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)