FRANCK GAIGNE
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeFRANCK GAIGNE
Siège SocialGRANDE RUE
21220 URCY
Nom CommercialCASTOR & POLUX
Forme JuridiqueEntrepreneur individuel
Immatriculation8/1/1993
N° SIREN391834280
Code NAF81.30Z (NAFRev2)
ActivitéServices d'aménagement paysager
Effectif salariéPlus aucun
TVA IntracommunautaireFR10391834280
ETABLISSEMENTS
39183428000037
(siège)		81.30ZCréation
2/21/1999		 GRANDE RUE
21220 URCY
CASTOR & POLUX
39183428000029
(secondaire)		01.4BCréation
10/30/1995		Fermeture
2/21/1999		8 RUE VANNERIE
21240 TALANT
39183428000011
(secondaire)		01.4BCréation
8/1/1993		Fermeture
10/30/1995		3 ALLEE DE LA SOURCE
RESIDENCE LA SOURCE
21000 DIJON
ACCORDS D'ENTREPRISES
40910170600219Signature
1/30/2025		Diffusion
3/18/2025		ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025Autre, précisez
40910170600219Signature
7/22/2024		Diffusion
2/10/2025		Avenant n°1 à l’Accord relatif à la politique d’accompagnement social de la mobilité interne vers le site d’ArraMobilité (géographique, professionnelle - promotions)
40910170600219Signature
2/6/2024		Diffusion
4/29/2024		Accord Relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2024Autre, précisez
40910170600219Signature
7/12/2023		Diffusion
10/16/2023		Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours ProfessionnelsAutre, précisez
40910170600219Signature
12/15/2022		Diffusion
3/6/2023		Accord Relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2023Autre, précisez
40910170600219Signature
1/26/2022		Diffusion
3/21/2022		Accord Relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2022Autre, précisez
40910170600219Signature
10/1/2021		Diffusion
11/15/2021		Accord sur le Droit à la Déconnexion au sein de l'UES LFBDroit à la déconnexion et outils numériques
40910170600219Signature
7/16/2021		Diffusion
9/29/2021		Accord Télétravail GroupeTélétravail
40910170600219Signature
6/21/2021		Diffusion
8/9/2021		Accord à durée déterminée, Politique d’accompagnement social de la Mobilité interne vers le site d’ArrasMobilité (géographique, professionnelle - promotions)
40910170600219Signature
3/22/2021		Diffusion
5/19/2021		Accord collectif d'UES 2021 relatif aux Conditions d'exercice du tutoratAutre, précisez
40910170600219Signature
3/15/2021		Diffusion
4/23/2021		Accord Relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2021Autre, précisez
40910170600219Signature
6/29/2020		Diffusion
10/7/2020		Avenant à l'Accord collectif d'UES temporaire 2020 relatit aux Conditions d'exercice du totorat
40910170600219Signature
2/10/2020		Diffusion
4/30/2020		Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2020Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
PERCO et PERCOI
Système de prime (autre qu'évolution)
40910170600219Signature
1/10/2020		Diffusion
4/27/2020		Accord collectif d'UES temporaire relatif aux Conditions d'exercice du tutoratAutre, précisez
40910170600219Signature
10/18/2019		Diffusion
1/31/2020		Avenant N°1 à l’accord cadre relatif à la mise en place des CSE d’établissement et du CSE central au sein de l’UES LFBDroit syndical, IRP, expression des salariés
40910170600219Signature
10/18/2019		Diffusion
1/31/2020		Accord sur les modalités de fonctionnement de la représentation du personnel au sein de l’UES LFBDroit syndical, IRP, expression des salariés
40910170600219Signature
9/18/2019		Diffusion
10/16/2019		Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour l’élection des représentants du personnelElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
40910170600219Signature
7/3/2019		Diffusion
8/13/2019		Accord collectif d'UES portant Avenant n°1 à l’Accord relatif au compte épargne temps du 18 janvier 2016Compte épargne temps
40910170600219Signature
4/17/2019		Diffusion
5/9/2019		Unité Economique et Sociale LFB Avenant à Accord de mise en place du 28 janvier 2008 Accord de mise en place du 5 juillet 2010 Accord intégration CELLforCURE du 30 juin 2011 Accord relatif à l’intégration sociale CELLforCURE dans l’UES LFB du 11 mai 2016Autre, précisez
40910170600219Signature
4/17/2019		Diffusion
5/9/2019		Avenant N°1 à l'Accord de mise en place du Comité de Groupe LFBAutre, précisez
40910170600219Signature
1/31/2019		Diffusion
3/5/2019		AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AUX CONGESAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
40910170600219Signature
1/31/2019		Diffusion
3/5/2019		Avenant N°1 à l'accord relatif aux éléments variables de salaireSystème de prime (autre qu'évolution)
40910170600219Signature
1/24/2019		Diffusion
2/27/2019		ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE 2019Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
PERCO et PERCOI
Système de prime (autre qu'évolution)
40910170600219Signature
12/11/2018		Diffusion
1/18/2019		Accord relatif aux modalités de fonctionnement de la BDES de l'UES LFBDroit syndical, IRP, expression des salariés
40910170600219Signature
11/30/2018		Diffusion
1/18/2019		Accord cadre relatif à la mise en place des CSE d’établissement et du CSE central au sein de l’UES LFBDroit syndical, IRP, expression des salariés
40910170600219Signature
11/27/2018		Diffusion
1/7/2019		Accord sur les conditions d'exercice du tutoratFormation professionnelle
40910170600219Signature
4/16/2018		Diffusion
6/19/2018		Accord relatif à l'égalité professionnelle des Femmes et des HommesAutres dispositions Egalité professionnelle
40910170600219Signature
11/17/2017		Diffusion
1/18/2018		ACCORD TRIENNAL 2018-2020 SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS DES PERSONNELS DE L'U.E.S. LFBGPEC


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