Dépôt N°A2023/020278 du 31/05/2023 |  | Décision(s) des associés Décision sur la modification du capital social fusion absorption
Statuts mis à jour Décision sur la modification du capital social fusion absorption |
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Dépôt N°A2023/011628 du 22/03/2023 |  | Rapport du commissaire aux apports Projet de fusion |
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Dépôt N°A2023/007619 du 23/02/2023 |  | Traité de fusion Projet de fusion |
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Dépôt N°A2021/025599 du 12/07/2021 |  | Décision(s) des associés Modification des commissaires aux comptes |
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Dépôt N°A2021/022670 du 21/06/2021 |  | Rapport du commissaire aux apports Apport de titres de sociétés |
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Dépôt N°A2021/001808 du 16/01/2021 |  | Procès-verbal de décision du dirigeant social Modification relative aux dirigeants d'une société |
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Dépôt N°A2019/027999 du 20/08/2019 |  | Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Modification relative aux dirigeants d'une société |
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Dépôt N°A2017/021505 du 01/08/2017 |  | Procès-verbal d'assemblée générale mixte Modification des commissaires aux comptes |
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Dépôt N°A2016/017749 du 27/06/2016 |  | Statuts mis à jour Transfert siège social et établissement principal
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Transfert siège social et établissement principal |
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Dépôt N°20779 du 21/09/2010 |  | Statuts mis à jour Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social
Rapport du commissaire à la transformation Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social |  | Statuts mis à jour Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social
Rapport du commissaire à la transformation Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social |  | Statuts mis à jour Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social
Rapport du commissaire à la transformation Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social |
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Dépôt N°23108 du 24/10/2008 |  | Acte sous seing privé Cession de parts
Statuts mis à jour Cession de parts
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Cession de parts |
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Dépôt N°22344 du 15/10/2008 |  | Acte sous seing privé Cession de parts
Statuts mis à jour Cession de parts
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Cession de parts |
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Dépôt N°18202 du 13/08/2008 |  | Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Modification relative aux dirigeants d'une société |
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Dépôt N°21292 du 03/10/2007 |  | Statuts mis à jour Transfert du siège social de la personne morale
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Transfert du siège social de la personne morale |
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Dépôt N°13720 du 05/07/2006 |  | Statuts mis à jour Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Cession de parts
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Cession de parts
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Cession de parts
Acte sous seing privé Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Cession de parts |
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Dépôt N°5615 du 18/03/2005 |  | Statuts mis à jour Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
Acte sous seing privé Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts |
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Dépôt N°6776 du 04/05/1994 |  | Statuts mis à jour Actes constitutifs
Déclaration de conformité Actes constitutifs |
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