UNITÉ LÉGALE
Capital7623 EUR
OBSERVATIONS
27/12/2001 Modification d'office conversion du capital en euro DE 50.000 FRF A 7.623 EUROS A COMPTER DU 10.12.2001
REPRÉSENTANTS
typeGérantFabrice REMOND
né(e) en 06/1964
57580 VITTONCOURT
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (5 actes dans 3 dépôts)
Dépôt N°1787
du 15/04/2014
pdfAC 5751 1994B00261 2014 01787
Dépôt N°4639
du 27/12/2001
pdfDivers
CONVERSION DU CAPITAL EN EURO

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée
Dépôt N°1055
du 05/05/1994
pdfActe sous seing privé
COMPTES
Clôture
30/09/2017		Dépôt
06/09/2018
Clôture
30/09/2016		Dépôt
27/04/2017
BODACC
11/22/2024METZDépôts des compteshtml
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3/21/2023METZDépôts des compteshtml
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6/5/2022METZDépôts des compteshtml
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6/18/2021METZDépôts des compteshtml
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6/18/2021METZDépôts des compteshtml
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12/24/2019METZDépôts des compteshtml
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12/6/2018METZDépôts des compteshtml
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6/28/2017METZDépôts des compteshtml
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6/1/2016METZDépôts des compteshtml
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6/19/2015METZDépôts des compteshtml
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7/15/2014METZDépôts des compteshtml
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6/26/2013METZDépôts des compteshtml
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8/13/2012METZDépôts des compteshtml
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10/13/2011METZDépôts des compteshtml
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9/22/2010METZDépôts des compteshtml
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3/5/2010METZDépôts des compteshtml
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6/16/2009METZDépôts des compteshtml
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ACCORDS D'ENTREPRISES
66202560000054Signature
11/29/2024		Diffusion
3/10/2025		Accord d'entreprise relatif au contingent d'heuresDurée collective du temps de travail
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
66202560000054Signature
11/29/2024		Diffusion
3/10/2025		Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en joursAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
Forfaits (en heures, en jours)
66202560000054Signature
5/24/2023		Diffusion
6/26/2023		ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA SOCIETE METALLURIQUE D'EPERNAYEgalité salariale F/H
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
66202560000054Signature
5/24/2023		Diffusion
6/26/2023		ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DE L'EXPOSITION AUX RISQUES PROFESSIONNELSPénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
66202560000054Signature
1/28/2019		Diffusion
3/12/2019		ACCORD SUR LES ASTREINTES TECHNIQUESIndemnités (dont kilométrique)


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Associés du cabinet ADARIS AVOCATS
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