397963844 (SOCIETE NOUVELLE ROSSIGNOL)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	SOCIETE NOUVELLE ROSSIGNOL
Siège Social	RTE DE SAINT CENERE MONTSURS 53150 MONTSURS
Forme Juridique	SAS, société par actions simplifiée
Immatriculation	8/1/1994
N° SIREN	397963844
Capital	500000 EUR
Code NAF	25.99A (NAFRev2)
Activité	Fabrication d'articles métalliques ménagers
Effectif salarié	50 à 99
TVA Intracommunautaire	FR24397963844

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
5/9/2023	Changement de catégorie → économie non sociale
1/1/2008	Changement d'activité → 25.99A (NAFRev2)
10/20/2006	Transfert de siège → 39796384400030
10/20/2006	Changement de forme → SAS, société par actions simplifiée
10/20/2006	Changement de dénomination sociale → SOCIETE NOUVELLE ROSSIGNOL
10/11/2006	Changement d'activité → 28.7L (NAFRev1)
12/25/1994	Changement d'activité → 51.4S (NAF1993)
8/1/1994	Création → TRIPTIK Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS
11/05/2023	DATE DE DEBUT D'ACTIVITE DANS LE RESSORT DE L'ANCIEN GREFFE : 01/08/1994 JOURNAL DE TRANSFERT D'ACTIVITE DANS LE RESSORT DE L'ANCIEN GREFFE : SEMAINE DE L'ILE DE FRANCE - AFFICHES VERSAILLAISES DU 07/11/2006

REPRÉSENTANTS
	Président de SAS	M53 Route de Saint-Cénéré Zone d'Activités les Perriers 53150 Montsûrs
	Commissaire aux comptes titulaire	GRANT THORNTON 29 rue du Pont 92200 Neuilly-sur-Seine

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (36 actes dans 21 dépôts)

Dépôt N°2566
du 11/05/2023

	Décision(s) de l'associé unique Modification(s) relative(s) au président
	Décision(s) de l'associé unique Modification(s) relative(s) au président

Dépôt N°2898
du 08/07/2021

Procès-verbal d'assemblée générale
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour

Dépôt N°8529
du 27/06/2018

Décision(s) de l'associé unique
Reconstitution de l'actif net

Décision(s) de l'associé unique
Changement de commissaire aux comptes titulaire

Décision(s) de l'associé unique
Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

Dépôt N°4503
du 08/12/2017

Décision(s) de l'associé unique
Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Dépôt N°3141
du 05/10/2016

	Ordonnance du président Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
	Ordonnance du président Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Dépôt N°2191
du 29/06/2016

Ordonnance du président
Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Dépôt N°1896
du 03/07/2014

Requête
sollicitant un délai supplèmentaire pour tenir l'A.G.O. devant statuer sur les comptes de l'exercice social clos au 31/12/2013

Ordonnance du président
Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Dépôt N°1795
du 19/06/2012

Décision(s) de l'associé unique
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Dépôt N°1915
du 06/07/2011

Décision(s) de l'associé unique
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Dépôt N°1218
du 12/05/2010

	Décision(s) de l'associé unique Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion Rapport du président
	Décision(s) de l'associé unique Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion Rapport du président

Dépôt N°1735
du 16/07/2009

	Décision(s) de l'associé unique
	Décision(s) de l'associé unique

Dépôt N°849
du 26/03/2009

Décision(s) de l'associé unique
Changement relatif à la durée de la personne morale

Décision(s) de l'associé unique
Changement de président

Décision(s) du président
Prorogation de durée de la société de 99 ans -Changement de Président

Statuts mis à jour

Dépôt N°2630
du 16/11/2006

Extrait de décision(s) de l'associé unique
Transformation en DE : S.A.R.L. EN S.A.S.

Liste des sièges sociaux antérieurs
DESIGNATION D'UN PRESIDENT - DE COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT

Statuts mis à jour
CETTE SOCIETE DEJA CONSTITUEE, TRANSFERE SON SIEGE SOCIAL DE78500 SARTROUVILLE A 53150 MONTSURS

Dépôt N°13827
du 27/10/2006

cdsBdDJ2ld63 RACT0600798027

Dépôt N°13608
du 24/10/2006

nhQp4gDQONuI RACT0601504795

Dépôt N°13609
du 24/10/2006

imD0l5zACBb7 RACT0601504796

Dépôt N°13550
du 23/10/2006

tn58zQafendg RACT0601504737

Dépôt N°10176
du 07/09/1999

7KiBguhRIh9d RACT9900318073

Dépôt N°6267
du 26/08/1999

zRd1hBe9lMzm RACT9900314787

Dépôt N°2190
du 13/03/1996

E3Tfx3ldPrWX RACT9600179941

Dépôt N°5978
du 17/08/1994

d4qGrVfS5M5h RACT9400436171

COMPTES
Clôture 31/12/2023	Dépôt 19/11/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2022	Dépôt 15/01/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2020	Dépôt 13/10/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2021	Dépôt 13/10/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2019	Dépôt 09/04/2020	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2018	Dépôt 10/05/2019	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2017	Dépôt 28/06/2018	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2016	Dépôt 24/08/2017	Télécharger Télécharger

ETABLISSEMENTS
39796384400030 (siège)	25.99A	Création 10/11/2006		RTE DE SAINT CENERE MONTSURS 53150 MONTSURS
39796384400022 (secondaire)	28.7L	Création 8/9/1999	Fermeture 10/20/2006	RUE DES BOIS ROCHEFORT ZAC LES PERRIERS 78500 SARTROUVILLE
39796384400014 (secondaire)	51.4S	Création 8/1/1994	Fermeture 8/9/1999	1 RUE DE CONTI 95290 L'ISLE-ADAM