399229434 (TEEM PHOTONICS)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	TEEM PHOTONICS
Siège Social	61 CHEMIN DU VIEUX CHENE 38240 MEYLAN
Forme Juridique	SA à directoire (s.a.i.)
Immatriculation	12/5/1994
N° SIREN	399229434
Capital	948168.2 EUR
Code NAF	26.70Z (NAFRev2)
Activité	Fabrication de matériels optique et photographique
Effectif salarié	50 à 99
TVA Intracommunautaire	FR20399229434
Convention Collective	IDCC 650 : Métallurgie : ingénieurs et cadres IDCC 2221 : Convention collective régionale des mensuels des industries des métaux de l'Isère et des Hautes-Alpes

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
3/6/2017	Changement de catégorie → économie non sociale
1/1/2008	Changement d'activité → 26.70Z (NAFRev2)
12/25/2004	Changement d'activité → 33.4B (NAFRev1)
1/1/1998	Changement de dénomination sociale → TEEM PHOTONICS
12/5/1994	Création → GALIEMOR SA à directoire (s.a.i.)

OBSERVATIONS
27/06/2023	CONSTITUTION : -Dépôt au greffe de NANTERRE le 15.12.1994 -LES PETITES AFFICHES du 07.12.1994 TRANSFERT : -LES PETITES AFFICHES du 18.12.1998 -Dépôt au greffe de GRENOBLE le 30.12.1998 -Publicité : LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINE du 25.12.1998

REPRÉSENTANTS
	Président du conseil de surveillance	Pascal, Bruno LANGLOIS né(e) en 04/1960 92340 Bourg-la-Reine FRANCE
	Membre du conseil de surveillance	David, Roy HEATLEY né(e) en 04/1964 22101 Mariannes du Nord Etats-Unis d'Amerique
	Autre	Jean-marc BALLY né(e) en 03/1971 92100 Boulogne-Billancourt FRANCE
	Membre du conseil de surveillance	Jean-marc, Philippe BALLY né(e) en 03/1971 92100 Boulogne-Billancourt FRANCE
	Membre du conseil de surveillance	David, Lee HARDWICK né(e) en 01/1939 ME04043 Kennebunk Etats-Unis d'Amerique
	Président du directoire	Antoine KEVORKIAN né(e) en 07/1960 38700 Le Sappey-en-Chartreuse FRANCE
	Membre du conseil de surveillance	IXCORE GROUP 52 Avenue de l'Europe 78160 Marly-le-Roi
	Membre du conseil de surveillance	LBO FRANCE GESTION 24-26 rue Sain-Dominique 75007 Paris 7e Arrondissement
	Commissaire aux comptes titulaire	FORVIS MAZARS 2 B avenue Pierre de Coubertin 38170 Seyssinet-Pariset
		CBA 45 RUE Kléber 92300 Levallois-Perret

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (92 actes dans 43 dépôts)

Dépôt N°A2023/007139
du 22/06/2023

Statuts mis à jour
Modification des statuts

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Modification des statuts

Dépôt N°A2023/000074
du 03/01/2023

Procès-verbal du directoire
Décision sur la modification du capital social

Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social

Dépôt N°A2022/009879
du 18/08/2022

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°A2021/002158
du 10/02/2021

Procès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°A2021/001387
du 26/01/2021

Procès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°A2021/000256
du 07/01/2021

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°A2021/000112
du 05/01/2021

Procès-verbal d'assemblée générale
Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°A2020/010885
du 30/11/2020

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision sur la modification du capital social

Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social

Dépôt N°A2020/009955
du 06/11/2020

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°A2020/008650
du 02/10/2020

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société Reconstitution des capitaux propres

Dépôt N°A2020/007780
du 08/09/2020

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°A2017/002410
du 08/03/2017

Procès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du directoire
Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°A2017/002411
du 08/03/2017

Procès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du directoire
Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°A2013/007134
du 01/08/2013

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Continuation de la société malgré les pertes

Dépôt N°A2013/000705
du 21/01/2013

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal du directoire
Décision sur la modification du capital social

Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social

Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social

Dépôt N°377
du 18/01/2012

	Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance Modification relative aux dirigeants d'une société Acte sous seing privé Modification relative aux dirigeants d'une société
	Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance Modification relative aux dirigeants d'une société Acte sous seing privé Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°7725
du 19/09/2011

	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Décision sur la modification du capital social Procès-verbal du directoire Décision sur la modification du capital social Statuts mis à jour Décision sur la modification du capital social
	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Décision sur la modification du capital social Procès-verbal du directoire Décision sur la modification du capital social Statuts mis à jour Décision sur la modification du capital social
	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Décision sur la modification du capital social Procès-verbal du directoire Décision sur la modification du capital social Statuts mis à jour Décision sur la modification du capital social

Dépôt N°7375
du 07/09/2011

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°7377
du 07/09/2011

Dépôt N°6351
du 27/07/2011

	Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Modification des statuts Statuts mis à jour Modification des statuts
	Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Modification des statuts Statuts mis à jour Modification des statuts

Dépôt N°5723
du 11/07/2011

	Statuts mis à jour Décision sur la modification du capital social Extrait de procès-verbal du directoire Décision sur la modification du capital social
	Statuts mis à jour Décision sur la modification du capital social Extrait de procès-verbal du directoire Décision sur la modification du capital social

Dépôt N°5552
du 29/06/2011

	Statuts mis à jour Décision sur la modification du capital social Procès-verbal du directoire Décision sur la modification du capital social
	Statuts mis à jour Décision sur la modification du capital social Procès-verbal du directoire Décision sur la modification du capital social
	Statuts mis à jour Décision sur la modification du capital social Procès-verbal du directoire Décision sur la modification du capital social
	Statuts mis à jour Décision sur la modification du capital social Procès-verbal du directoire Décision sur la modification du capital social

Dépôt N°5418
du 30/06/2008

Lettre de nomination
Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°1470
du 26/02/2008

Procès-verbal du directoire
Modification de la date de cloture de l'exercice social Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de la date de cloture de l'exercice social Décision sur la modification du capital social

Statuts mis à jour
Modification de la date de cloture de l'exercice social Décision sur la modification du capital social

Dépôt N°5138
du 22/06/2007

Lettre de nomination
Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°3942
du 13/06/2003

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°1788
du 24/02/2003

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale fusion absorption Modification des statuts

Déclaration de conformité
Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale fusion absorption Modification des statuts

Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale fusion absorption Modification des statuts

Dépôt N°31
du 07/01/2003

Rapport du commissaire aux apports
Apport fusion

Dépôt N°314
du 03/01/2003

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°9021
du 05/12/2002

Ordonnance
Nomination de commissaire aux apports

Dépôt N°8651
du 26/11/2002

Acte sous seing privé
Projet d'apport-fusion

Dépôt N°6429
du 05/08/2002

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°6348
du 01/08/2002

Procès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°527
du 16/01/2002

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification des statuts

Statuts mis à jour
Modification des statuts

Dépôt N°1042
du 15/02/2001

Dépôt N°7852
du 27/12/2000

Procès-verbal d'assemblée générale
Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale
Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Dépôt N°7853
du 27/12/2000

Dépôt N°5737
du 27/09/2000

Ordonnance du président
Nomination de commissaire (s) aux comptes

Dépôt N°3645
du 15/06/2000

Ordonnance du président
Nomination de commissaire (s) aux comptes

Dépôt N°7060
du 30/12/1998

Liste des sièges sociaux antérieurs
Transfert du siège social d'un greffe extérieur Démission de gérant Modification de la date de cloture de l'exercice social Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification dénomination - objet social Modification des statuts

Procès-verbal du conseil de surveillance
Transfert du siège social d'un greffe extérieur Démission de gérant Modification de la date de cloture de l'exercice social Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification dénomination - objet social Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale
Transfert du siège social d'un greffe extérieur Démission de gérant Modification de la date de cloture de l'exercice social Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification dénomination - objet social Modification des statuts

Statuts mis à jour
Transfert du siège social d'un greffe extérieur Démission de gérant Modification de la date de cloture de l'exercice social Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification dénomination - objet social Modification des statuts

Dépôt N°16486
du 27/06/1997

n7E4ZULlBJiQ RACT9700345463

Dépôt N°30323
du 15/12/1994

ZBfPmJ8GY6GJ RACT9500020764

Dépôt
du Invalid Date

Teem-Extrait-PV-AG-4eme-resolution-03-06-2025

COMPTES
Clôture 31/12/2024	Dépôt 05/06/2025	Télécharger
Clôture 31/12/2023	Dépôt 18/06/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2022	Dépôt 27/06/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2021	Dépôt 15/07/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2020	Dépôt 15/07/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2019	Dépôt 06/01/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2018	Dépôt 16/08/2019	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2017	Dépôt 16/11/2018	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2016	Dépôt 27/09/2018	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2015	Dépôt 26/10/2017	Télécharger Télécharger

BODACC
6/30/2025	GRENOBLE	Modifications diverses	Afficher
8/2/2024	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
2/2/2023	GRENOBLE	Modifications diverses	Afficher
7/13/2023	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
7/24/2022	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
9/15/2022	GRENOBLE	Modifications diverses	Afficher
1/28/2021	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
3/11/2021	GRENOBLE	Modifications diverses	Afficher
1/31/2021	GRENOBLE	Modifications diverses	Afficher
1/31/2021	GRENOBLE	Modifications diverses	Afficher
2/18/2021	GRENOBLE	Modifications diverses	Afficher
7/29/2021	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
12/17/2020	GRENOBLE	Modifications diverses	Afficher
11/5/2020	GRENOBLE	Modifications diverses	Afficher
12/3/2020	GRENOBLE	Modifications diverses	Afficher
10/1/2020	GRENOBLE	Modifications diverses	Afficher
8/29/2019	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
11/29/2018	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
10/4/2018	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
4/4/2017	GRENOBLE	Modifications diverses	Afficher
4/4/2017	GRENOBLE	Modifications diverses	Afficher
12/15/2017	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
11/30/2015	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
9/11/2014	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
2/15/2013	GRENOBLE	Modifications diverses	Afficher
8/28/2013	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
2/15/2012	GRENOBLE	Modifications diverses	Afficher
9/10/2012	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
10/14/2011	GRENOBLE	Modifications diverses	Afficher
10/26/2011	GRENOBLE	Modifications diverses	Afficher
8/10/2011	GRENOBLE	Modifications diverses	Afficher
9/20/2011	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
9/20/2011	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
10/14/2011	GRENOBLE	Modifications diverses	Afficher
8/10/2011	GRENOBLE	Modifications diverses	Afficher
5/26/2010	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
5/26/2010	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
8/31/2008	GRENOBLE	Modifications diverses	Afficher
3/16/2008	GRENOBLE	Modifications diverses	Afficher

ETABLISSEMENTS
39922943400044 (siège)	26.70Z	Création 1/1/2002		61 CHEMIN DU VIEUX CHENE 38240 MEYLAN
39922943400069 (secondaire)	33.4B	Création 9/1/2005	Fermeture 5/2/2006	31 CHEMIN DU VIEUX CHENE 38240 MEYLAN
39922943400051 (secondaire)	74.8F	Création 1/1/2002	Fermeture 3/31/2004	57 CHEMIN DU VIEUX CHENE 38240 MEYLAN
39922943400036 (secondaire)	33.4B	Création 2/15/2000	Fermeture 2/14/2003	11 CHEMIN DU VIEUX CHENE 38240 MEYLAN
39922943400028 (secondaire)	26.70Z	Création 11/18/1998	Fermeture 8/30/2008	13 CHEMIN DU VIEUX CHENE MINI PARC LA TAILLAT 38240 MEYLAN
39922943400010 (secondaire)	67.1C	Création 12/5/1994	Fermeture 11/18/1998	40 AVENUE ANDRE MORIZET 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT

ACCORDS D'ENTREPRISES
39922943400044	Signature 4/1/2020	Diffusion 9/17/2020	UN ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES DE FIXATION DES CONGES PAYES	Autre, précisez Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)	Télécharger