SOCIETE NINJA

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)	429
SIRENE V3 (Etablissements)	429
INSEE (Entreprises)	429
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Capital	100000 EUR

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE

OBSERVATIONS

REPRÉSENTANTS
	Gérant	Pascale PALUMBO né(e) en 02/1960 05120 L'Argentière-la-Bessée FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (13 actes dans 4 dépôts)

Dépôt N°1004
du 24/08/2001

Divers
PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 24/08/2001

Divers
STATUS 24/08/2001

Divers
DIVERS 0000038212 PV D'ASSEMBLEE GEN. EXTRAORDINAIRE

Divers
DIVERS 0000038213 STATUTS

Dépôt N°957
du 20/09/1996

Divers
PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 20/09/1996

Acte sous seing privé

Divers
STATUS 20/09/1996

Divers
DIVERS 0000038209 PV D'ASSEMBLEE GEN. EXTRAORDINAIRE

Divers
DIVERS 0000038210 ACTE SOUS SEING PRIVE

Divers
DIVERS 0000038211 STATUTS

Dépôt N°950024
du 13/01/1995

Divers
STATUS 13/01/1995

Divers
DIVERS 0000038208 STATUTS

Dépôt
du Invalid Date

PV DISSOLUTION

COMPTES
Clôture 31/12/2022	Dépôt 30/08/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2021	Dépôt 26/08/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2019	Dépôt 13/10/2020	Télécharger Télécharger

BODACC
4/4/2024	GAP	Radiations	Afficher
9/17/2023	GAP	Dépôts des comptes	Afficher
9/1/2022	GAP	Dépôts des comptes	Afficher
8/26/2021	GAP	Dépôts des comptes	Afficher
10/22/2020	GAP	Dépôts des comptes	Afficher
8/4/2019	GAP	Dépôts des comptes	Afficher
8/17/2018	GAP	Dépôts des comptes	Afficher
9/8/2017	GAP	Dépôts des comptes	Afficher
9/7/2016	GAP	Dépôts des comptes	Afficher
9/1/2015	GAP	Dépôts des comptes	Afficher
8/16/2014	GAP	Dépôts des comptes	Afficher
6/30/2013	GAP	Dépôts des comptes	Afficher
8/30/2012	GAP	Dépôts des comptes	Afficher
7/18/2011	GAP	Dépôts des comptes	Afficher
9/29/2010	GAP	Dépôts des comptes	Afficher
6/19/2009	GAP	Dépôts des comptes	Afficher
7/29/2008	GAP	Dépôts des comptes	Afficher

ACCORDS D'ENTREPRISES
49384425200350	Signature 6/25/2025	Diffusion 7/15/2025	Protocole d'accord préélectoral	Droit syndical, IRP, expression des salariés	Télécharger
	49384425200350	Signature 2/1/2023	Diffusion 3/18/2025	Protocole d'accord relatif à l'élection du CSEE	Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique	Télécharger
	49384425200350	Signature 9/27/2022	Diffusion 4/29/2024	Protocole d'accord relatif à l'élection des CSE d'établissements	Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique	Télécharger
	49384425200350	Signature 9/27/2022	Diffusion 12/18/2023	Protocole d'accord relatif à l'élection des CSE d'établissements	Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique	Télécharger
	49384425200350	Signature 9/1/2021	Diffusion 9/13/2021	Protocole d'accord relatif à l'élection partielle du CSEE	Calendrier des négociations Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique	Télécharger
	49384425200350	Signature 2/1/2021	Diffusion 3/3/2021	Protocole d'accord à l'élection du CSE à Eygurande	Droit syndical, IRP, expression des salariés	Télécharger
	49384425200350	Signature 1/29/2020	Diffusion 6/3/2020	Protocole d'accord relatif à l'élection du CSEE à Eygurande	Droit syndical, IRP, expression des salariés Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique	Télécharger
	49384425200350	Signature 10/14/2019	Diffusion 5/5/2020	protocole d'accord relatif à l'élection partielle du CSEE Les Tamaris (MAS - FO - FAM) à Sornac	Droit syndical, IRP, expression des salariés Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique	Télécharger
	49384425200350	Signature 6/12/2019	Diffusion 7/23/2019	Avenant aux Accords de réduction du temps de travail relatif aux heures supplémentaires	Durée collective du temps de travail Heures supplémentaires (contingent, majoration)	Télécharger
	49384425200350	Signature 6/12/2019	Diffusion 7/23/2019	Accord relatif au dialogue social au sein de la Fondation Jacques CHIRAC	Autre, précisez Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique	Télécharger
	49384425200350	Signature 9/19/2018	Diffusion 5/28/2019	protocole d'accord relatif à l'élection des comités sociaux et économiques d'établissement	Droit syndical, IRP, expression des salariés Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique	Télécharger
	49384425200350	Signature 8/8/2018	Diffusion 4/11/2019	ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE	Droit syndical, IRP, expression des salariés Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique	Télécharger
	49384425200350	Signature 10/12/2017	Diffusion 3/6/2018	ACCORD RELATIF AUX SUJETIONS D'INTERNAT	Autres dispositions emploi	Télécharger