399977693 (MTC ARSCENIQUE)

SOURCES
INSEE (Entreprises)
SIRENE V3 (Etablissements)
SIRENE V3 (Unité légale)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	MTC ARSCENIQUE
Siège Social	309 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE
Forme Juridique	SAS, société par actions simplifiée
Immatriculation	12/15/1994
N° SIREN	399977693
Capital	200000 EUR
Code NAF	90.02Z (NAFRev2)
Activité	Activités de soutien au spectacle vivant
Effectif salarié	3 à 5
TVA Intracommunautaire	FR23399977693

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
5/1/2021	Transfert de siège → 39997769300064
9/9/2019	Changement de catégorie → économie non sociale
1/1/2016	Changement de forme → SAS, société par actions simplifiée
1/1/2008	Changement d'activité → 90.02Z (NAFRev2)
1/11/2007	Changement d'activité → 92.3B (NAFRev1)
10/30/2005	Transfert de siège → 39997769300056
12/25/2003	Changement d'activité → 51.8J (NAFRev1)
1/1/1996	Changement de dénomination sociale → MTC ARSCENIQUE
12/25/1994	Changement d'activité → 51.6J (NAF1993)
12/15/1994	Création → MTC FRANCE CALLBACK Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS
15/01/2002	La société ne conserve pas d'établissement secondaire dans le ressort de l'ancien siège

REPRÉSENTANTS
	Président de SAS	Emmanuel, Serge DUCROS né(e) en 09/1971 94500 Champigny-sur-Marne FRANCE
		Philippe, Olivier, Arnaud CARRE né(e) en 06/1972 94300 VINCENNES FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (50 actes dans 18 dépôts)

Dépôt N°11638
du 11/05/2021

	Décision(s) du président Transfert du siège social Statuts mis à jour
	Statuts mis à jour Décision(s) du président Transfert du siège social

Dépôt N°32993
du 23/10/2019

Décision(s) du président
Réduction du capital social

Statuts mis à jour

Dépôt N°25155
du 02/08/2019

	Procès-verbal d'assemblée générale Modification(s) statutaire(s) Procès-verbal d'assemblée générale Réduction du capital social
	Procès-verbal d'assemblée générale Modification(s) statutaire(s) Procès-verbal d'assemblée générale Réduction du capital social

Dépôt N°6353
du 05/04/2016

	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire ancienne forme : société à responsabilité limitée Rapport du commissaire à la transformation Statuts mis à jour
	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire ancienne forme : société à responsabilité limitée Rapport du commissaire à la transformation Statuts mis à jour

Dépôt N°12166
du 07/08/2015

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social

Acte sous seing privé
entre CARRE PHILIPPE et DUCROS EMMANUEL

Statuts mis à jour

Dépôt N°13887
du 04/10/2007

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour

Dépôt N°550
du 13/01/2006

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Ancien siège social : 296 rue du Professeru Paul Milliez 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE

Statuts mis à jour

Dépôt N°3044
du 03/03/2005

Acte sous seing privé
Cession de parts

Dépôt N°1317
du 28/01/2004

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Statuts mis à jour

Dépôt N°1320
du 28/01/2004

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Statuts mis à jour

Dépôt N°9129
du 26/06/2002

Acte sous seing privé
entre mr Serge DUCROS et mr Emmanuel DUCROS

Acte sous seing privé
ENTRE MR Georges MASRAFF et mr Alexandre MASRAFF

Acte sous seing privé
entre mr Jean-Jacques CARRE et mr Philippe CARRE

Acte sous seing privé
entre mr MASRAFF et mr DUCROS

Dépôt N°9130
du 26/06/2002

Acte sous seing privé
entre mr MASRAFF et mr DUCROS

Acte sous seing privé
ENTRE MR Georges MASRAFF et mr Alexandre MASRAFF

Acte sous seing privé
entre mr Jean-Jacques CARRE et mr Philippe CARRE

Acte sous seing privé
entre mr Serge DUCROS et mr Emmanuel DUCROS

Dépôt N°9131
du 26/06/2002

Acte sous seing privé
entre mr MASRAFF et mr DUCROS

Acte sous seing privé
entre mr Serge DUCROS et mr Emmanuel DUCROS

Acte sous seing privé
entre mr Jean-Jacques CARRE et mr Philippe CARRE

Acte sous seing privé
ENTRE MR Georges MASRAFF et mr Alexandre MASRAFF

Dépôt N°9132
du 26/06/2002

Acte sous seing privé
entre mr Jean-Jacques CARRE et mr Philippe CARRE

Acte sous seing privé
entre mr MASRAFF et mr DUCROS

Acte sous seing privé
entre mr Serge DUCROS et mr Emmanuel DUCROS

Acte sous seing privé
ENTRE MR Georges MASRAFF et mr Alexandre MASRAFF

Dépôt N°804
du 15/01/2002

Statuts mis à jour
Transfert du siège social d'un greffe extérieur

Statuts mis à jour
Divers

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Nomination(s) de gérant(s)

Dépôt N°9154
du 01/08/1999

QcaQgnj9R2WW RACT9900218628

Dépôt N°5
du 02/01/1997

Qso5pZ76LExX RACT9700024422

Dépôt N°3363
du 21/02/1995

e5sYPgO7zZxy RACT9500128505

COMPTES
Clôture 31/12/2023	Dépôt 01/08/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2022	Dépôt 20/07/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2021	Dépôt 03/08/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2020	Dépôt 11/10/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2018	Dépôt 02/08/2019	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2017	Dépôt 13/06/2018	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2016	Dépôt 23/03/2017	Télécharger Télécharger

BODACC
8/25/2024	CRÉTEIL	Dépôts des comptes	Afficher
7/28/2023	CRÉTEIL	Dépôts des comptes	Afficher
8/5/2022	CRÉTEIL	Dépôts des comptes	Afficher
5/16/2021	CRÉTEIL	Modifications diverses	Afficher
10/14/2021	CRÉTEIL	Dépôts des comptes	Afficher
8/9/2020	CRÉTEIL	Dépôts des comptes	Afficher
10/27/2019	CRÉTEIL	Modifications diverses	Afficher
8/6/2019	CRÉTEIL	Dépôts des comptes	Afficher
6/26/2018	CRÉTEIL	Dépôts des comptes	Afficher
4/12/2017	CRÉTEIL	Dépôts des comptes	Afficher
7/25/2016	CRÉTEIL	Dépôts des comptes	Afficher
4/10/2016	CRÉTEIL	Modifications diverses	Afficher
9/16/2015	CRÉTEIL	Dépôts des comptes	Afficher
8/18/2015	CRÉTEIL	Modifications diverses	Afficher
7/31/2014	CRÉTEIL	Dépôts des comptes	Afficher
7/8/2013	CRÉTEIL	Dépôts des comptes	Afficher
7/20/2012	CRÉTEIL	Dépôts des comptes	Afficher
7/18/2011	CRÉTEIL	Dépôts des comptes	Afficher
8/19/2010	CRÉTEIL	Dépôts des comptes	Afficher
8/14/2009	CRETEIL	Dépôts des comptes	Afficher
9/7/2008	CRETEIL	Dépôts des comptes	Afficher

ETABLISSEMENTS
39997769300064 (siège)	90.02Z	Création 5/1/2021		309 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE
39997769300056 (secondaire)	90.02Z	Création 10/30/2005		314 RUE DU PROFESSEUR PAUL MILLIEZ 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE
39997769300049 (secondaire)	51.8J	Création 12/3/2001	Fermeture 10/30/2005	296 RUE DU PROFESSEUR PAUL MILLIEZ ZA DES NATIONS 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE
39997769300031 (secondaire)	51.6J	Création 7/21/1999	Fermeture 12/31/2001	54 RUE VOLTAIRE 93100 MONTREUIL
ARCENIQUE 39997769300023 (secondaire)	51.6J	Création 10/1/1996	Fermeture 7/21/1999	12 RUE DES BLES 93210 SAINT-DENIS
39997769300015 (secondaire)	51.6J	Création 12/15/1994	Fermeture 12/25/1996	47 RUE DOUDEAUVILLE 75018 PARIS