400125803 (CHIEZE JARDINS ESPACES VERTS)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	CHIEZE JARDINS ESPACES VERTS
Siège Social	49 RTE NATIONALE 86 VERLIEU 42410 CHAVANAY
Forme Juridique	SAS, société par actions simplifiée
Immatriculation	1/1/1995
N° SIREN	400125803
Capital	260000 EUR
Code NAF	81.30Z (NAFRev2)
Activité	Services d'aménagement paysager
Effectif salarié	20 à 49
TVA Intracommunautaire	FR93400125803
Convention Collective	IDCC 7018 : Entreprises du paysage

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
6/28/2019	Changement de catégorie → économie non sociale
11/28/2013	Changement de forme → SAS, société par actions simplifiée
1/1/2008	Changement d'activité → 81.30Z (NAFRev2)
12/25/1995	Changement d'activité → 01.4B (NAF1993)
1/1/1995	Création → CHIEZE JARDINS ESPACES VERTS Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS
21/01/2014	Observations concernant l'établissement situé rue N 86 42410 Chavanay : Observation depuis le 24/02/1995 : Mention du 28/02/2002 : FIN DE LA LOCATION GERANCE CONSENTIE PAR Mr CHIEZE André RC 90 A 137 - FONDS ACQUIS DE Mr CHIEZE André - au prix de 144 826,56 EUROS à compter du 14.09.2001 -

REPRÉSENTANTS
	Directeur Général	Fabienne CHIEZE né(e) en 04/1968 69420 Condrieu FRANCE
	Président de SAS	Eric, Roland MORELLO né(e) en 01/1970 69420 Condrieu FRANCE
	Commissaire aux comptes titulaire	AXENS AUDIT 17 Rue de la Presse 42000 Saint-Étienne
	Commissaire aux comptes suppléant	BOURBON CHRISTIAN AUDIT 19 Rue de Cordes 42700 Firminy

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (42 actes dans 10 dépôts)

Dépôt N°A2019/006151
du 13/08/2019

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification relative aux dirigeants d'une société

Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°281
du 15/01/2014

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement de forme juridique

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Nomination de président

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Nomination de directeur général

Statuts mis à jour

Dépôt N°7058
du 21/11/2013

Rapport du commissaire à la transformation

Dépôt N°4919
du 06/08/2013

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

Dépôt N°637
du 27/01/2010

	Procès-verbal d'assemblée générale mixte Agrément de nouveaux associés Acte sous seing privé Cession ou donation de parts Acte sous seing privé Modification(s) statutaire(s) Procès-verbal d'assemblée générale mixte Changement relatif à l'objet social Procès-verbal d'assemblée générale mixte Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour
	Acte sous seing privé Cession ou donation de parts Acte sous seing privé Modification(s) statutaire(s) Procès-verbal d'assemblée générale mixte Changement relatif à l'objet social Procès-verbal d'assemblée générale mixte Agrément de nouveaux associés Procès-verbal d'assemblée générale mixte Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour
	Acte sous seing privé Cession ou donation de parts Acte sous seing privé Modification(s) statutaire(s) Procès-verbal d'assemblée générale mixte Changement relatif à l'objet social Procès-verbal d'assemblée générale mixte Agrément de nouveaux associés Procès-verbal d'assemblée générale mixte Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour

Dépôt N°1522
du 02/05/2006

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Acte sous seing privé
Cession ou donation de parts

Statuts mis à jour

Dépôt N°4134
du 17/10/2001

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour

Dépôt N°1273
du 10/04/2001

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Agrément de nouveaux associés

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour

Dépôt N°658
du 22/02/2001

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement(s) de gérant(s)

Dépôt N°698
du 24/02/1995

Attestation bancaire

Statuts constitutifs
Constitution

Statuts constitutifs
Nomination(s) de gérant(s)

COMPTES
Clôture 31/12/2024	Dépôt 18/06/2025	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2023	Dépôt 18/06/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2022	Dépôt 26/09/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2021	Dépôt 21/09/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2020	Dépôt 05/07/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2019	Dépôt 03/08/2020	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2018	Dépôt 30/07/2019	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2017	Dépôt 08/08/2018	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2016	Dépôt 28/07/2017	Télécharger Télécharger

BODACC
7/4/2025	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
7/4/2024	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
10/12/2023	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
10/6/2022	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
7/22/2021	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
8/20/2020	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
8/25/2019	ST-ETIENNE	Modifications diverses	Afficher
8/16/2019	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
8/12/2018	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
8/17/2017	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
8/17/2016	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
10/14/2015	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
1/23/2014	SAINT-ÉTIENNE	Modifications diverses	Afficher
8/16/2014	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
8/14/2013	SAINT-ÉTIENNE	Modifications diverses	Afficher
9/2/2013	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
8/29/2012	SAINT-ÉTIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
8/19/2011	SAINT-ÉTIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
2/12/2010	SAINT-ETIENNE	Modifications diverses	Afficher
8/13/2010	SAINT-ÉTIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
8/31/2009	SAINT-ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
10/30/2008	SAINT-ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher

ETABLISSEMENTS
40012580300017 (siège)	81.30Z	Création 1/1/1995		49 RTE NATIONALE 86 VERLIEU 42410 CHAVANAY