405360488 (BATOIT)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	BATOIT
Siège Social	LES VAUX NORD 13400 AUBAGNE
Forme Juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation	4/1/1996
N° SIREN	405360488
Capital	114400 EUR
Code NAF	43.91A (NAFRev2)
Activité	Travaux de charpente
Effectif salarié	10 à 19
TVA Intracommunautaire	FR42405360488
Convention Collective	IDCC 2609 : Bâtiment ETAM IDCC 2420 : Bâtiment Cadres

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
12/17/2009	Transfert de siège → 40536048800044
1/1/2008	Changement d'activité → 43.91A (NAFRev2)
1/8/2007	Transfert de siège → 40536048800036
12/25/2003	Changement d'activité → 45.2L (NAFRev1)
4/1/1996	Création → BATOIT Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS

REPRÉSENTANTS
	Autre	Stephane, Christian CALENGE né(e) en 06/1975 13400 Aubagne FRANCE
	Directeur Général	Rogerio, Manuel MOREIRA né(e) en 09/1965 83136 SAINTE ANASTASIE SUR ISSOLE FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (31 actes dans 16 dépôts)

Dépôt N°13992
du 20/06/2022

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Nomination de directeur général

Dépôt N°14437
du 17/06/2021

Décision(s) du président
Réduction du capital social

Statuts mis à jour

Décision(s) du président
Modification(s) statutaire(s)

Dépôt N°11248
du 07/05/2021

Procès-verbal d'assemblée générale
Réduction du capital social

Dépôt N°9796
du 21/04/2021

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée
Changement de forme juridique

Dépôt N°8724
du 11/04/2021

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Nomination(s) de gérant(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Démission(s) de gérant(s)

Dépôt N°8310
du 06/04/2021

Rapport du commissaire à la transformation

Dépôt N°27814
du 28/12/2020

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Fin de mission de commissaire(s) aux comptes

Dépôt N°14729
du 24/09/2015

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

Dépôt N°1906
du 08/02/2010

	Acte sous seing privé entre Christelle SILVAIN cédant et José VALE cessionnaire Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Transfert du siège social Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Augmentation du capital social Statuts mis à jour
	Acte sous seing privé entre Christelle SILVAIN cédant et José VALE cessionnaire Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Transfert du siège social Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Augmentation du capital social Statuts mis à jour
	Acte sous seing privé entre Christelle SILVAIN cédant et José VALE cessionnaire Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Transfert du siège social Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Augmentation du capital social Statuts mis à jour

Dépôt N°3739
du 06/03/2007

Acte sous seing privé
ENTRE J. VALE/V. ARECCHI, S. CALENGE

Dépôt N°3740
du 06/03/2007

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
STATUTS A JOUR

Dépôt N°13749
du 22/11/2004

Acte sous seing privé
DE Mr. VALE José A Mr. CALENGE Stéphane STATUTS A JOUR.

Dépôt N°11716
du 10/10/2002

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
CESSION DE PARTS SOCIALES STATUTS MIS A JOUR

Dépôt N°300
du 10/01/2001

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
STATUTS MIS A JOUR

Dépôt N°5931
du 01/07/1998

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS STATUTS MIS A JOUR

Dépôt N°4660
du 13/06/1996

Statuts constitutifs
ACTE SOUS SEING PRIVE EN DATE DU 01 AVRIL 1996 ATTESTATION BABCAIRE

COMPTES
Clôture 31/12/2023	Dépôt 25/06/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2022	Dépôt 22/06/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2021	Dépôt 23/05/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2020	Dépôt 21/10/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2019	Dépôt 11/02/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2018	Dépôt 25/11/2019	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2017	Dépôt 28/08/2018	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2016	Dépôt 27/07/2017	Télécharger Télécharger

BODACC
6/27/2024	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
6/25/2023	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
5/25/2022	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
6/22/2022	MARSEILLE	Modifications diverses	Afficher
6/20/2021	MARSEILLE	Modifications diverses	Afficher
10/26/2021	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
4/13/2021	MARSEILLE	Modifications diverses	Afficher
2/14/2021	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
4/23/2021	MARSEILLE	Modifications diverses	Afficher
12/30/2020	MARSEILLE	Modifications diverses	Afficher
11/27/2019	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
9/18/2018	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
8/17/2017	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
9/22/2016	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
11/2/2015	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
10/15/2015	MARSEILLE	Modifications diverses	Afficher
4/13/2015	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
10/21/2013	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
9/3/2012	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
10/4/2011	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
3/10/2010	MARSEILLE	Modifications diverses	Afficher
9/20/2010	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
10/1/2009	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
9/29/2008	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher

ETABLISSEMENTS
40536048800044 (siège)	43.91A	Création 12/17/2009		LES VAUX NORD 13400 AUBAGNE
40536048800036 (secondaire)	43.91A	Création 1/8/2007	Fermeture 12/17/2009	23 BOULEVARD DE LA GARE 13821 LA PENNE-SUR-HUVEAUNE
40536048800028 (secondaire)	45.2L	Création 6/1/1998	Fermeture 1/8/2007	7 RUE DU DOCTEUR GIRBAL CITE CHANTEPERDRIX 13010 MARSEILLE
40536048800010 (secondaire)	45.2L	Création 4/1/1996	Fermeture 6/1/1998	63 AVENUE DE LA POINTE ROUGE LES ANTILLES BT E3 LA JAMI 13008 MARSEILLE

ACCORDS D'ENTREPRISES
33558002300059	Signature 12/13/2024	Diffusion 1/20/2025	Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire	Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)	Télécharger
	33558002300059	Signature 12/19/2023	Diffusion 1/22/2024	Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire	Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Système de prime (autre qu'évolution)	Télécharger
	33558002300059	Signature 12/13/2022	Diffusion 1/16/2023	Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire	Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)	Télécharger
	33558002300059	Signature 12/15/2021	Diffusion 1/24/2022	Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire	Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)	Télécharger
	33558002300059	Signature 12/15/2020	Diffusion 2/18/2021	Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire	Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)	Télécharger
	33558002300059	Signature 12/18/2019	Diffusion 4/28/2020	Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire	Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)	Télécharger
	33558002300059	Signature 12/28/2018	Diffusion 7/8/2019	Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire	Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Durée collective du temps de travail Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Formation professionnelle	Télécharger