UPERGY
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeUPERGY
Siège Social314 ALLEE DES NOISETIERS
69760 LIMONEST
Nom Commercial1001 PILES
1001 BATTERIES
ALL BATTERIES
Forme JuridiqueSA à conseil d'administration (s.a.i.)
Immatriculation9/1/1996
N° SIREN409101706
Capital2886039.93 EUR
Code NAF46.69A (NAFRev2)
ActivitéCommerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique
Effectif salarié100 à 199
TVA IntracommunautaireFR20409101706
Convention CollectiveIDCC 573 : Commerces de gros
HISTORIQUE
9/30/2021Transfert de siège → 40910170600375
5/31/2018Changement de dénomination sociale → UPERGY
1/29/2018Changement de catégorie → économie non sociale
9/1/2009Transfert de siège → 40910170600219
5/19/2009Changement de forme → SA à conseil d'administration (s.a.i.)
1/1/2008Changement d'activité → 46.69A (NAFRev2)
3/26/2007Changement de dénomination usuelle → 1001 PILES
4/18/2006Changement de forme → SA à directoire (s.a.i.)
3/25/2006Changement de dénomination sociale → VDI GROUP
12/25/2003Changement d'activité → 51.8L (NAFRev1)
12/25/2002Changement de forme → SAS, société par actions simplifiée
1/1/2001Changement de dénomination sociale → V.D.I.
12/25/2000Changement d'activité → 51.4N (NAF1993)
9/1/1996Création → PRORISK SARL unipersonnelle
OBSERVATIONS
29/09/2009 RCS LYON : 1996 B 2612
REPRÉSENTANTS
typeAdministrateurThierry BOUVAT
né(e) en 11/1961
38290 La Verpillière
FRANCE
typeAdministrateurDavid BUFFELARD
né(e) en 12/1969
69004 Lyon
FRANCE
typeAdministrateurCarole GAUBOUT
né(e) en 08/1969
69004 Lyon
FRANCE
typeAdministrateurMaria, De, Fatima MACHADO BRANCO
né(e) en 04/1966
01600 Reyrieux
FRANCE
typeAdministrateurEugenie NDIAYE
né(e) en 03/1984
91270 Vigneux-sur-Seine
FRANCE
typeAdministrateurHelene, Jeanne, Marie TARDO-DINO
né(e) en 11/1969
31290 Villenouvelle
FRANCE
typeAdministrateurLAFAYETTE CAPITAL
102 B Rue De Miromesnil
75008 Paris
typeAXENS AUDIT
17 RUE de la Presse
42000 Saint-Étienne
typeORFIS
79 BD de la Bataille de Stalingrad
69100 Villeurbanne
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
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ACTES - (103 actes dans 55 dépôts)
Dépôt N°A2024/036715
du 30/09/2024
pdfExtrait de procès-verbal du conseil d'administration
Modification relative aux dirigeants d'une société
Dépôt N°A2023/023745
du 26/06/2023
pdfExtrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société
Dépôt N°A2022/002512
du 17/01/2022
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification des commissaires aux comptes
Dépôt N°A2021/039951
du 03/11/2021
pdfStatuts mis à jour
Transfert siège social et établissement principal

Procès-verbal du conseil d'administration
Transfert siège social et établissement principal
Dépôt N°A2020/023862
du 07/08/2020
pdfStatuts mis à jour
Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
Dépôt N°A2020/023427
du 04/08/2020
pdfProcès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification relative aux dirigeants d'une société
Dépôt N°A2019/027556
du 14/08/2019
pdfProcès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts

Statuts mis à jour
Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
Dépôt N°P2019/000111
du 19/06/2019
pdfOrdonnance du président
Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
Dépôt N°A2018/022168
du 31/07/2018
pdfStatuts mis à jour
fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal de décision du dirigeant social
fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social

Déclaration de conformité
fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social
Dépôt N°A2018/010439
du 18/04/2018
pdfStatuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal de décision du dirigeant social
Décision sur la modification du capital social
Dépôt N°A2018/010095
du 13/04/2018
pdfRapport du commissaire aux apports et à la fusion
Apport fusion
Dépôt N°A2018/008644
du 28/03/2018
pdfProjet
Projet de fusion
Dépôt N°A2018/007230
du 16/03/2018
pdfOrdonnance du président
Nomination de commissaire à la fusion
Dépôt N°A2017/034758
du 19/12/2017
pdfProcès-verbal d'assemblée générale mixte
Réduction du capital

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Réduction du capital
Dépôt N°A2015/016051
du 25/06/2015
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société
Dépôt N°A2013/028338
du 25/11/2013
pdfRapport du commissaire à la fusion
Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
Dépôt N°A2013/028339
du 25/11/2013
pdfRapport du commissaire à la fusion
Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
Dépôt N°A2013/028345
du 25/11/2013
pdfRapport du commissaire à la fusion
Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
Dépôt N°A2013/023636
du 02/10/2013
pdfProjet
Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
Dépôt N°A2013/023641
du 02/10/2013
pdfProjet
Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
Dépôt N°A2013/023646
du 02/10/2013
pdfProjet
Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
Dépôt N°A2013/018283
du 30/07/2013
pdfOrdonnance du président
Nomination de commissaire à la scission
Dépôt N°A2013/018285
du 30/07/2013
pdfOrdonnance du président
Nomination de commissaire à la scission
Dépôt N°A2013/018288
du 30/07/2013
pdfOrdonnance du président
Nomination de commissaire à la scission
Dépôt N°A2013/015977
du 05/07/2013
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Modification des commissaires aux comptes
Dépôt N°31474
du 28/12/2011
pdfStatuts mis à jour
Ratification du transfert Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Ratification du transfert Modification des statuts
pdfProcès-verbal d'assemblée générale mixte
Ratification du transfert Modification des statuts

Statuts mis à jour
Ratification du transfert Modification des statuts
Dépôt N°19880
du 25/09/2009
pdfStatuts mis à jour
Transfert du siège social de la personne morale

Procès-verbal du conseil d'administration
Transfert du siège social de la personne morale

Liste des sièges sociaux antérieurs
Transfert du siège social de la personne morale
pdfStatuts mis à jour
Transfert du siège social de la personne morale

Procès-verbal du conseil d'administration
Transfert du siège social de la personne morale

Liste des sièges sociaux antérieurs
Transfert du siège social de la personne morale
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Transfert du siège social de la personne morale

Statuts mis à jour
Transfert du siège social de la personne morale

Liste des sièges sociaux antérieurs
Transfert du siège social de la personne morale
Dépôt N°12112
du 16/06/2009
pdfStatuts mis à jour
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Autorisation d'augmentation de capital Réduction du capital

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Autorisation d'augmentation de capital Réduction du capital

Procès-verbal du conseil d'administration
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Autorisation d'augmentation de capital Réduction du capital

Rapport du commissaire aux comptes
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Autorisation d'augmentation de capital Réduction du capital
Dépôt N°11258
du 03/06/2009
pdfProcès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société
Dépôt N°11009
du 21/05/2008
pdfLettre de démission
Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société
Dépôt N°19162
du 05/09/2007
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification des commissaires aux comptes
Dépôt N°5880
du 07/03/2007
pdfStatuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal du directoire
Décision sur la modification du capital social

Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social

Rapport du commissaire aux comptes
Décision sur la modification du capital social
Dépôt N°14655
du 19/07/2006
pdfStatuts mis à jour
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat

Procès-verbal du conseil de surveillance
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat
Dépôt N°11685
du 07/06/2006
pdfDécision(s) de l'associé unique
Modification relative aux dirigeants d'une société

Statuts mis à jour
Modification des principales activités Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres

Décision(s) des associés
Modification des principales activités Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
Dépôt N°11687
du 07/06/2006
pdfDécision(s) de l'associé unique
Modification relative aux dirigeants d'une société

Statuts mis à jour
Modification des principales activités Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres

Décision(s) des associés
Modification des principales activités Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
Dépôt N°7603
du 05/04/2006
pdfRapport du commissaire à la transformation
Modification de la forme juridique ou du statut particulier
Dépôt N°6633
du 24/03/2006
pdfDécision(s) de l'associé unique
Modification des commissaires aux comptes

Lettre de démission
Modification des commissaires aux comptes
Dépôt N°7378
du 22/03/2002
pdfStatuts mis à jour
fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale

Déclaration de conformité
fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale

Lettre
fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale

Attestation du commissaire aux comptes
fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
Dépôt N°27014
du 28/12/2001
pdfStatuts mis à jour
Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Acte sous seing privé
Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
Dépôt N°25580
du 12/12/2001
pdfRapport du commissaire à la transformation
Modification de la forme juridique ou du statut particulier

Rapport du commissaire à la fusion
Apport fusion
Dépôt N°25581
du 12/12/2001
pdfRapport du commissaire à la transformation
Modification de la forme juridique ou du statut particulier

Rapport du commissaire à la fusion
Apport fusion
Dépôt N°21492
du 31/10/2001
pdfProjet
Apport fusion
Dépôt N°20359
du 19/10/2001
pdfOrdonnance du président
Nomination de commissaire à la transformation
Dépôt N°15307
du 20/08/2001
pdfStatuts constitutifs
Transfert du siège social de la personne morale

Décision(s) de l'associé unique
Transfert du siège social de la personne morale
Dépôt N°14312
du 02/08/2001
pdfOrdonnance du président
Nomination de commissaire à la fusion
Dépôt N°3925
du 08/03/2001
pdfStatuts mis à jour
fusion absorption Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
fusion absorption Décision sur la modification du capital social

Déclaration de conformité
fusion absorption Décision sur la modification du capital social
Dépôt N°21111
du 19/12/2000
pdfRapport du commissaire aux apports
fusion absorption
Dépôt N°19745
du 28/11/2000
pdfProjet
fusion absorption
Dépôt N°797
du 30/10/2000
pdfOrdonnance du président
Nomination de commissaire à la fusion
Dépôt N°2518
du 07/02/2000
pdfStatuts mis à jour
Modification des statuts

Acte
Modification des statuts
Dépôt N°872
du 13/01/2000
pdfActe
Cession de parts
Dépôt N°13206
du 19/08/1999
pdfStatuts mis à jour
Modification des dirigeants, organes de contrôle

Acte
Modification des dirigeants, organes de contrôle
Dépôt N°11583
du 24/07/1998
pdfActe
Continuation de la société malgré les pertes
Dépôt N°14248
du 27/09/1996
pdfStatuts mis à jour
Actes constitutifs
Dépôt
du Invalid Date
pdf2025 Upergy extrait CAC
COMPTES
Clôture
31/12/2023		Dépôt
15/06/2024
Clôture
31/12/2022		Dépôt
18/07/2023
Clôture
31/12/2020		Dépôt
15/07/2021
Clôture
31/12/2019		Dépôt
23/07/2020
Clôture
31/12/2018		Dépôt
13/08/2019
Clôture
31/12/2017		Dépôt
10/12/2018
Clôture
31/12/2016		Dépôt
13/11/2017
BODACC
7/3/2025LYONModifications diverseshtml
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10/3/2024LYONModifications diverseshtml
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7/19/2024LYONDépôts des compteshtml
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7/27/2023LYONDépôts des compteshtml
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7/6/2023LYONModifications diverseshtml
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1/27/2022LYONModifications diverseshtml
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7/22/2021LYONDépôts des compteshtml
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11/12/2021LYONModifications diverseshtml
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7/22/2021LYONDépôts des compteshtml
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8/16/2020LYONModifications diverseshtml
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8/6/2020LYONDépôts des compteshtml
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8/6/2020LYONDépôts des compteshtml
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8/16/2020LYONModifications diverseshtml
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9/15/2019LYONDépôts des compteshtml
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9/15/2019LYONDépôts des compteshtml
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9/15/2019LYONModifications diverseshtml
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8/23/2018LYONModifications diverseshtml
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4/1/2018LYONVentes et cessionshtml
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5/17/2018LYONModifications diverseshtml
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12/23/2018LYONDépôts des compteshtml
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12/23/2018LYONDépôts des compteshtml
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12/1/2017LYONDépôts des compteshtml
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12/1/2017LYONDépôts des compteshtml
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10/21/2016LYONDépôts des compteshtml
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10/21/2016LYONDépôts des compteshtml
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7/22/2015LYONModifications diverseshtml
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7/8/2015LYONDépôts des compteshtml
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7/8/2015LYONDépôts des compteshtml
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9/11/2014LYONDépôts des compteshtml
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9/11/2014LYONDépôts des compteshtml
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2/26/2014LYONModifications diverseshtml
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2/26/2014LYONModifications diverseshtml
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2/26/2014LYONModifications diverseshtml
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10/10/2013LYONVentes et cessionshtml
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7/23/2013LYONDépôts des compteshtml
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10/10/2013LYONVentes et cessionshtml
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7/23/2013LYONDépôts des compteshtml
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10/10/2013LYONVentes et cessionshtml
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7/24/2013LYONModifications diverseshtml
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7/21/2012LYONDépôts des compteshtml
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7/21/2012LYONDépôts des compteshtml
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8/8/2011LYONDépôts des compteshtml
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8/8/2011LYONDépôts des compteshtml
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9/16/2010LYONDépôts des compteshtml
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9/16/2010LYONDépôts des compteshtml
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2/16/2010MONTPELLIERVentes et cessionshtml
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2/7/2010NIMESVentes et cessionshtml
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10/15/2009LYONModifications diverseshtml
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7/10/2009LYONModifications diverseshtml
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7/24/2009LYONDépôts des compteshtml
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7/24/2009LYONDépôts des compteshtml
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7/10/2009LYONModifications diverseshtml
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1/15/2008LYONModifications diverseshtml
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7/6/2008LYONDépôts des compteshtml
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7/6/2008LYONDépôts des compteshtml
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6/25/2008LYONModifications diverseshtml
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ETABLISSEMENTS
1001 PILES
40910170600375
(siège)		46.69ACréation
9/30/2021		 314 ALLEE DES NOISETIERS
69760 LIMONEST
40910170600391
(secondaire)		47.78CCréation
11/1/2023		 90 RUE DE LA VICTOIRE
75009 PARIS
1001 PILES
40910170600383
(secondaire)		46.69ACréation
3/1/2022		 88 RUE SERVIENT
69003 LYON
40910170600359
(secondaire)		46.90ZCréation
11/30/2015		 16 RUE DU SOLEIL
C/O JARDIN IMPORT
97438 SAINTE-MARIE
40910170600342
(secondaire)		47.78CCréation
5/20/2015		 62 AVENUE D'ITALIE
75013 PARIS
40910170600284
(secondaire)		46.69ACréation
1/1/2011		 AVENUE DE FLANDRE
RESIDENCE FLANDRE ENTREE 19
59170 CROIX
40910170600250
(secondaire)		46.69ACréation
2/1/2010		 29 RUE DES GLAIRAUX
38120 SAINT-EGREVE
40910170600243
(secondaire)		46.69ACréation
1/4/2010		 748 RUE DE LA VIEILLE POSTE
34000 MONTPELLIER
40910170600201
(secondaire)		47.78CCréation
6/2/2009		 22 RUE DES HALLES
75001 PARIS
40910170600110
(secondaire)		52.10BCréation
7/1/2002		 LES TAILLIS
ZA DES TAILLIS
69960 CORBAS
40910170600128
(secondaire)		46.69ACréation
1/1/2001		 292 BOULEVARD VOLTAIRE
75011 PARIS
40910170600086
(secondaire)		46.69ACréation
1/1/2001		 35 COURS DE LA LIBERTE
69003 LYON
40910170600060
(secondaire)		46.69ACréation
1/1/2001		 27 RUE DES GLAIRAUX
38120 SAINT-EGREVE
40910170600102
(secondaire)		46.69ACréation
1/1/2001		 10 PL DUPUY
31000 TOULOUSE
40910170600136
(secondaire)		46.69ACréation
1/1/2001		 8 AVENUE STEPHANE MALLARME
75017 PARIS
1001 PILES
40910170600367
(secondaire)		46.69ACréation
6/25/2019		Fermeture
6/15/2022		338 COURS EMILE ZOLA
69100 VILLEURBANNE
40910170600334
(secondaire)		47.78CCréation
10/12/2015		Fermeture
7/30/2021		539 AVENUE JEAN PROUVE
30900 NIMES
40910170600326
(secondaire)		46.46ZCréation
1/1/2013		Fermeture
1/1/2013		11 RUE FREBAULT
CENTRE D'AFFAIRES EURO-CARAIBES
97110 POINTE A PITRE
40910170600318
(secondaire)		47.78CCréation
4/7/2011		Fermeture
11/1/2023		80 RUE SAINT-LAZARE
75009 PARIS
40910170600292
(secondaire)		46.69ACréation
12/1/2010		Fermeture
12/31/2013		1 AVENUE DE L 'ATLANTIQUE
LES CONQUERANTS, BAT MONT BLANC
91940 LES ULIS
40910170600300
(secondaire)		46.19BCréation
12/1/2010		Fermeture
12/31/2013		245 PL DE L'EUROPE
Z ARTOIPOLE BATIMENT B
62000 ARRAS
40910170600276
(secondaire)		46.69ACréation
8/1/2010		Fermeture
7/31/2013		148 AV GUYNEMER
COMPLEXE CAP VAR
06700 SAINT LAURENT DU VAR
40910170600268
(secondaire)		46.69ACréation
6/1/2010		Fermeture
5/31/2013		75 RUE TOPAZE
HESTIA ZI LES JALASSIERES
13510 EGUILLES
40910170600235
(secondaire)		46.69ACréation
1/4/2010		Fermeture
10/12/2015		14 RUE GENERAL PERRIER
30000 NIMES
40910170600219
(secondaire)		46.69ACréation
9/1/2009		Fermeture
9/30/2021		11 RUE DES AULNES
CALE
69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR
40910170600227
(secondaire)		47.78CCréation
7/31/2009		Fermeture
7/31/2017		1 RUE DE LA LOUVETIERE
RTE DE PARIS
77340 PONTAULT-COMBAULT
40910170600193
(secondaire)		46.69ACréation
11/1/2008		Fermeture
3/31/2021		91 AVENUE EDOUARD VAILLANT
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
1001 PILES BATTERIES
40910170600185
(secondaire)		46.69ACréation
2/5/2008		Fermeture
12/23/2022		92 AVENUE DE LANESSAN
69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR
40910170600177
(secondaire)		46.90ZCréation
1/15/2008		Fermeture
11/30/2015		3 RUE DES DALHIAS
97470 SAINT-BENOIT
40910170600169
(secondaire)		47.78CCréation
8/1/2007		Fermeture
5/20/2015		19 RUE TAGORE
BATIMENT D
75013 PARIS
40910170600151
(secondaire)		46.69ACréation
9/1/2004		Fermeture
12/31/2013		PIBS PARC INNO BRET SUD
RUE H BOCQUEREL
56000 VANNES
40910170600052
(secondaire)		46.69ACréation
12/20/2001		Fermeture
2/28/2022		34 COURS DE LA LIBERTE
69003 LYON
40910170600045
(secondaire)		51.4NCréation
9/14/2001		Fermeture
8/31/2004		8 RUE LOUIS BLERIOT
CA ATLANTIS ZAC TOUL GARRO
56400 AURAY
40910170600037
(secondaire)		46.46ZCréation
5/23/2001		Fermeture
9/1/2009		6 CHEMIN DE L'INDUSTRIE
69570 DARDILLY
40910170600144
(secondaire)		46.69ACréation
1/1/2001		Fermeture
8/30/2018		155 RUE DU FAUBOURG SAINT-DENIS
75010 PARIS
40910170600078
(secondaire)		51.8LCréation
1/1/2001		Fermeture
12/25/2003		6 RUE DE STRASBOURG
38000 GRENOBLE
40910170600094
(secondaire)		46.69ACréation
1/1/2001		Fermeture
6/25/2019		287 ROUTE DE GENAS
69100 VILLEURBANNE
40910170600029
(secondaire)		51.4NCréation
12/25/2000		Fermeture
9/14/2001		Z A DE KERMESTRE
56150 BAUD
40910170600011
(secondaire)		51.4NCréation
9/1/1996		Fermeture
5/23/2001		72 CHEMIN DU MOULIN CARRON
69570 DARDILLY
ACCORDS D'ENTREPRISES
40910170600219Signature
8/17/2023		Diffusion
11/13/2023		Avenant à l'accord d'entreprise relatif au développement et au maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicapTravailleurs handicapés
40910170600219Signature
5/23/2023		Diffusion
8/12/2024		Accord d'entreprise relatif au développement et au maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicapTravailleurs handicapés
40910170600375Signature
3/27/2020		Diffusion
7/16/2020		Accord relatif au délai de prévenance et nombre de congés payésAutre, précisez
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
40910170600375Signature
2/28/2020		Diffusion
5/20/2020		ACCORD SUR L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPESTravailleurs handicapés


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