BAT ECO
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeBAT ECO
Siège Social26 RTE DE BESANCON
25620 TARCENAY-FOUCHERANS
Forme JuridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation11/15/1996
N° SIREN409889565
Capital4000 EUR
Code NAF71.12B (NAFRev2)
ActivitéIngénierie, études techniques
Effectif salarié1 ou 2
TVA IntracommunautaireFR95409889565
Convention CollectiveIDCC 1486 : Bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils et sociétés de conseils
HISTORIQUE
1/1/2019Changement de catégorie → économie non sociale
1/1/2008Changement d'activité → 71.12B (NAFRev2)
12/25/2003Changement d'activité → 74.2C (NAFRev1)
11/15/1996Création → BAT ECO Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
REPRÉSENTANTS
typeGérant et associé indéfiniment responsablePatrick DEQUAIRE
né(e) en 02/1965
25440 Myon
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
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ACTES - (23 actes dans 10 dépôts)
pdfDécision(s) de l'associé unique
changement du nom de la commune suite à décision municipale

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée
Transformation en EURL

Procès-verbal d'assemblée
Réduction du capital social

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée
Transformation en EURL

Procès-verbal d'assemblée
Réduction du capital social

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée
REDUCTION DU CAPITAL SOCIAL SOUS CONDITION SUSPENSIVE DE LA NON REALISATION DE LA CONDITION RESOLUTOIRE
pdfActe sous seing privé
Cession de parts

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée
Transfert du siège TARCENAY 26 ROUTE DE BESANCON

Statuts mis à jour
pdfActe sous seing privé
Cession de parts

Procès-verbal d'assemblée
Cession de parts
pdfActe sous seing privé
Cession de parts

Procès-verbal d'assemblée
Cession de parts
pdfProcès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée
Changement(s) de gérant(s)

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée
Transfert du siège BESANCON 28 RUE DU CHASNOT
pdfActe sous seing privé
Constitution

Procès-verbal d'assemblée
COMPTES PUBLIÉS - Aucun résultat
BODACC
7/28/2024BESANÇONDépôts des comptes
7/23/2023BESANÇONDépôts des comptes
7/7/2022BESANÇONDépôts des comptes
6/16/2021BESANÇONDépôts des comptes
7/7/2020BESANÇONDépôts des comptes
8/23/2019BESANÇONDépôts des comptes
8/21/2018BESANÇONDépôts des comptes
8/24/2017BESANÇONDépôts des comptes
10/10/2016BESANÇONDépôts des comptes
10/27/2015BESANÇONDépôts des comptes
8/8/2014BESANÇONDépôts des comptes
10/14/2013BESANÇONDépôts des comptes
10/1/2012BESANÇONDépôts des comptes
9/7/2011BESANÇONDépôts des comptes
9/17/2010BESANÇONDépôts des comptes
8/8/2009BESANÇONDépôts des comptes
8/19/2008BESANÇONDépôts des comptes
ETABLISSEMENTS
BAT-ECO
40988956500035
(siège)
71.12BCréation
11/1/2002
 26 RTE DE BESANCON
25620 TARCENAY-FOUCHERANS
40988956500027
(secondaire)
74.2CCréation
1/1/1998
Fermeture
12/31/2002
28 RUE DU CHASNOT
LE BELVEDERE
25000 BESANCON
40988956500019
(secondaire)
74.2CCréation
11/15/1996
Fermeture
1/1/1998
62 BOULEVARD LEON BLUM
25000 BESANCON
MARQUES
FRFRANCHOU LE COCHON29, 3111/22/201611/22/2026
FRFRANCHOU LE COCHON EN FRANCHE-COMTE LE COCHON VOUS DONNE DU CARACTERE
29, 317/10/20167/10/2026
FRFRANCHOU LE COCHON, FRANCHOU, EN FRANCHE-COMTE LE COCHON VOUS DEONNE DU CARACTERE29, 317/10/20167/10/2026
BREVETS
DESSINS ET MODÈLES