411449234 (NOUVELLE SOCIETE OMNIVERRE)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	NOUVELLE SOCIETE OMNIVERRE
Siège Social	RUE ALBERT CAMUS PARC ACTIV HAUTS BELFORT 90000 BELFORT
Forme Juridique	SAS, société par actions simplifiée
Immatriculation	4/1/1997
N° SIREN	411449234
Capital	8576 EUR
Code NAF	23.12Z (NAFRev2)
Activité	Façonnage et transformation du verre plat
Effectif salarié	10 à 19
TVA Intracommunautaire	FR16411449234

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
9/28/2018	Changement de catégorie → économie non sociale
8/21/2018	Changement de forme → SAS, société par actions simplifiée
1/1/2008	Changement d'activité → 23.12Z (NAFRev2)
12/25/1997	Changement d'activité → 26.1C (NAF1993)
4/1/1997	Création → NOUVELLE SOCIETE OMNIVERRE Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS

REPRÉSENTANTS
	Président de SAS	Simon, Pierre, Rene METTEY né(e) en 04/1985 25420 Voujeaucourt FRANCE
	Gérant	Anthony GREFFOZ né(e) en 06/1976 90300 OFFEMONT FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (40 actes dans 8 dépôts)

Dépôt N°5180
du 15/11/2019

Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Dépôt N°130
du 08/01/2019

Décision(s) de l'associé unique
Changement de président

Dépôt N°9072
du 13/11/2018

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement de forme juridique

Dépôt N°1081
du 22/05/2012

	Acte notarié Echange Acte notarié Changement(s) de gérant(s) Acte notarié Donation de parts Statuts mis à jour
	Acte notarié Echange Acte notarié Changement(s) de gérant(s) Acte notarié Donation de parts Statuts mis à jour
	Acte notarié Echange Acte notarié Changement(s) de gérant(s) Acte notarié Donation de parts Statuts mis à jour

Dépôt N°2304
du 30/11/2010

	Contrat d'apport Contrat d'apport de droits sociaux Augmentation de capital Procès-verbal d'assemblée Augmentation de capital Augmentation de capital Rapport du commissaire aux apports Augmentation de capital Statuts mis à jour Augmentation de capital
	Contrat d'apport Contrat d'apport de droits sociaux Augmentation de capital Procès-verbal d'assemblée Augmentation de capital Augmentation de capital Rapport du commissaire aux apports Augmentation de capital Statuts mis à jour Augmentation de capital
	Contrat d'apport Contrat d'apport de droits sociaux Augmentation de capital Procès-verbal d'assemblée Augmentation de capital Augmentation de capital Rapport du commissaire aux apports Augmentation de capital Statuts mis à jour Augmentation de capital
	Contrat d'apport Contrat d'apport de droits sociaux Augmentation de capital Procès-verbal d'assemblée Augmentation de capital Augmentation de capital Rapport du commissaire aux apports Augmentation de capital Statuts mis à jour Augmentation de capital

Dépôt N°311
du 12/04/2001

Procès-verbal d'assemblée
Transfert du siège à BELFORT PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT

Procès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour

Dépôt N°598
du 23/10/1997

Procès-verbal d'assemblée
Changement(s) de gérant(s)

Dépôt N°174
du 20/03/1997

Acte sous seing privé
Constitution

Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

COMPTES
Clôture 30/09/2024	Dépôt 20/05/2025	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2023	Dépôt 03/05/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2022	Dépôt 27/04/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2021	Dépôt 26/04/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2020	Dépôt 27/04/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2019	Dépôt 27/05/2020	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2018	Dépôt 15/07/2019	Télécharger Télécharger

BODACC
5/23/2025	BELFORT	Dépôts des comptes	Afficher
5/7/2024	BELFORT	Dépôts des comptes	Afficher
4/30/2023	BELFORT	Dépôts des comptes	Afficher
4/28/2022	BELFORT	Dépôts des comptes	Afficher
4/29/2021	BELFORT	Dépôts des comptes	Afficher
5/31/2020	BELFORT	Dépôts des comptes	Afficher
7/17/2019	BELFORT	Dépôts des comptes	Afficher
1/10/2019	BELFORT	Modifications diverses	Afficher
6/29/2018	BELFORT	Dépôts des comptes	Afficher
11/16/2018	BELFORT	Modifications diverses	Afficher
8/9/2017	BELFORT	Dépôts des comptes	Afficher
8/9/2016	BELFORT	Dépôts des comptes	Afficher
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8/23/2014	BELFORT	Dépôts des comptes	Afficher
12/12/2013	BELFORT	Dépôts des comptes	Afficher
7/9/2012	BELFORT	Dépôts des comptes	Afficher
6/13/2012	BELFORT	Modifications diverses	Afficher
8/18/2011	BELFORT	Dépôts des comptes	Afficher
7/26/2010	BELFORT	Dépôts des comptes	Afficher
12/15/2010	BELFORT	Modifications diverses	Afficher
7/9/2009	BELFORT	Dépôts des comptes	Afficher
7/6/2008	BELFORT	Dépôts des comptes	Afficher

ETABLISSEMENTS
41144923400029 (siège)	23.12Z	Création 3/1/2001		RUE ALBERT CAMUS PARC ACTIV HAUTS BELFORT 90000 BELFORT
41144923400011 (secondaire)	26.1C	Création 4/1/1997	Fermeture 12/31/2001	ZONE INDUSTRIELLE 90400 DANJOUTIN