412479347 (HEXA NET)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	HEXA NET
Siège Social	29 BOULEVARD GAY LUSSAC LE GRAND BLEU BAT.C 13014 MARSEILLE
Forme Juridique	SAS, société par actions simplifiée
Immatriculation	6/12/1997
N° SIREN	412479347
Capital	220000 EUR
Code NAF	81.21Z (NAFRev2)
Activité	Nettoyage courant des bâtiments
Effectif salarié	1 000 à 1 999
TVA Intracommunautaire	FR32412479347
Convention Collective	IDCC 3043 : Entreprises de propreté et services associés

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
2/1/2022	Transfert de siège → 41247934700038
1/18/2019	Changement de catégorie → économie non sociale
4/13/2011	Changement de forme → SAS, société par actions simplifiée
1/1/2008	Changement d'activité → 81.21Z (NAFRev2)
3/25/2005	Transfert de siège → 41247934700020
12/25/2003	Changement d'activité → 74.7Z (NAFRev1)
6/12/1997	Création → HEXA NET Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS

REPRÉSENTANTS
	Commissaire aux comptes suppléant	Frederic ANDRE 84460 Cheval-Blanc FRANCE
	Directeur Général	Gesril FLAMANT né(e) en 09/1987 63122 Ceyrat FRANCE
	Commissaire aux comptes titulaire	INSTITUT FIDUCIAIRE APPLICATIONS COMPTABLES SUD EST Résidence Sainte-Marthe Bat.A 40 Boulevard Limbert 84000 Avignon
	Président de SAS	SOCIETE DE GESTION FLAMANT SGF 18 Avenue des Etats Unis 63000 Clermont-Ferrand

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (38 actes dans 14 dépôts)

Dépôt N°17504
du 01/08/2022

	Statuts mis à jour Procès-verbal d'assemblée Transfert du siège social
	Procès-verbal d'assemblée Transfert du siège social Statuts mis à jour

Dépôt N°4477
du 31/01/2019

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour

Dépôt N°32051
du 19/07/2018

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Démission de directeur général

Dépôt N°14164
du 25/08/2017

Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Changement de directeur général

Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Changement de président

Dépôt N°3711
du 17/03/2016

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement de président

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Nomination de directeur général

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour

Dépôt N°5136
du 31/03/2014

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour

Dépôt N°7166
du 07/05/2013

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Dépôt N°7339
du 10/05/2011

	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire société par actions simplifiée Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Nomination de président Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification(s) statutaire(s) Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Statuts mis à jour en annexe Statuts mis à jour
	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire société par actions simplifiée Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Nomination de président Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification(s) statutaire(s) Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Statuts mis à jour en annexe Statuts mis à jour

Dépôt N°6906
du 02/05/2011

	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social Statuts mis à jour
	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social Statuts mis à jour

Dépôt N°5627
du 05/04/2011

Rapport du commissaire à la transformation
SAS

Dépôt N°5528
du 11/05/2005

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
STATUTS MIS A JOUR

Dépôt N°15307
du 17/12/2002

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Divers

Rapport
PROCES VERBAL RECTIFICATIF D4UNE ERREUR AU NIVEAU DE LA DATE DE L ASSEMBLEE ET DE L AFFECTATION DU BENEFICE

Dépôt N°8086
du 24/08/1999

Acte sous seing privé
ET MISE A JOUR DES STATUTS

Dépôt N°5582
du 24/06/1997

Statuts constitutifs
NOMINATION DU GERANT - ATTESTATION BANCAIRE -

COMPTES
Clôture 31/12/2023	Dépôt 19/09/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2022	Dépôt 28/08/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2021	Dépôt 02/08/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2020	Dépôt 09/09/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2018	Dépôt 13/03/2019	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2017	Dépôt 18/04/2018	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2016	Dépôt 18/05/2017	Télécharger Télécharger

BODACC
10/3/2024	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
9/10/2023	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
8/4/2022	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
8/3/2022	MARSEILLE	Modifications diverses	Afficher
9/12/2021	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
9/17/2021	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
4/2/2019	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
7/22/2018	MARSEILLE	Modifications diverses	Afficher
5/8/2018	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
6/1/2017	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
8/30/2017	MARSEILLE	Modifications diverses	Afficher
11/15/2016	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
3/31/2016	MARSEILLE	Modifications diverses	Afficher
7/11/2015	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
4/22/2014	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
4/9/2014	MARSEILLE	Modifications diverses	Afficher
5/21/2013	MARSEILLE	Modifications diverses	Afficher
8/18/2013	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
5/29/2012	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
10/4/2011	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
5/19/2011	MARSEILLE	Modifications diverses	Afficher
12/3/2008	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
12/3/2008	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher

ETABLISSEMENTS
41247934700038 (siège)	81.21Z	Création 2/1/2022		29 BOULEVARD GAY LUSSAC LE GRAND BLEU BAT.C 13014 MARSEILLE
41247934700020 (secondaire)	81.21Z	Création 3/25/2005	Fermeture 2/1/2022	151 AV IBRAHIM ALI 13015 MARSEILLE 15EME
41247934700012 (secondaire)	74.7Z	Création 6/12/1997	Fermeture 3/25/2005	CHEMIN DE LA PELOUQUE ST HENRI CITE MERLIN BT7 13016 MARSEILLE

ACCORDS D'ENTREPRISES
41247934700020	Signature 3/11/2022	Diffusion 3/28/2022	ACCORD COLLECTIF GPEC	GPEC	Télécharger
	41247934700020	Signature 12/18/2020	Diffusion 2/24/2021	Accord relatif à l'égalité professionnelle homme/femme	Autres dispositions Egalité professionnelle Egalité salariale F/H Non discrimination - Diversité QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle	Télécharger
	41247934700020	Signature 3/18/2019	Diffusion 7/29/2019	ACCORD GESTION PRÉVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES	GPEC	Télécharger
	41247934700020	Signature 12/15/2017	Diffusion 2/27/2018	Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes	Autres dispositions Egalité professionnelle Egalité salariale F/H Non discrimination - Diversité	Télécharger
	41247934700020	Signature 12/15/2017	Diffusion 2/27/2018	Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire	Egalité salariale F/H Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)	Télécharger