ATELIER BOIS CREATION DUVAL
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeATELIER BOIS CREATION DUVAL
Siège Social6 RUE DES PROMENADES
58410 ENTRAINS-SUR-NOHAIN
Forme JuridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation7/1/1998
N° SIREN419492152
Capital7622.45 EUR
Code NAF16.23Z (NAFRev2)
ActivitéFabrication de charpentes et d'autres menuiseries
Effectif salarié3 à 5
TVA IntracommunautaireFR20419492152
HISTORIQUE
12/31/2010Changement d'activité → 16.23Z (NAFRev2)
1/1/2008Changement d'activité → 22.23Z (NAFRev2)
12/25/1998Changement d'activité → 25.2E (NAF1993)
7/1/1998Création → ATELIER BOIS CREATION DUVAL Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
OBSERVATIONS
06/04/2017 Le tribunal de commerce de Clamecy a été rattaché au tribunal de commerce de Nevers par le décret N° 99-659 du 30 juillet 1999 avec effet au 1er janvier 2000. La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 50 000.00 FRF nouveau montant : 7 622.45 Eur
REPRÉSENTANTS
typeGérantLionel DUVAL
né(e) en 08/1962
58410 Entrains-sur-Nohain
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire.
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ACTES - (4 actes dans 3 dépôts)
pdfv6xupo0td5SL C0022A1001L162856D20231017H184203TPIJTES003PDBOR
pdfStatuts mis à jour

Acte notarié
Cession de parts
pdfhdGbqkCfAZDR RACT9800503921
COMPTES
Clôture
30/06/2022
Dépôt
21/07/2023
Clôture
30/06/2021
Dépôt
20/07/2023
Clôture
30/06/2020
Dépôt
23/12/2021
Clôture
30/06/2019
Dépôt
03/02/2021
Clôture
30/06/2018
Dépôt
08/04/2019
Clôture
30/06/2017
Dépôt
13/04/2018
Clôture
30/06/2016
Dépôt
06/04/2017
BODACC
3/14/2025NEVERSProcédures collectives
4/18/2024NEVERSProcédures collectives
7/25/2023NEVERSDépôts des comptes
7/25/2023NEVERSDépôts des comptes
1/13/2022NEVERSDépôts des comptes
2/9/2021NEVERSDépôts des comptes
4/17/2019NEVERSDépôts des comptes
4/27/2018NEVERSDépôts des comptes
4/21/2017NEVERSDépôts des comptes
5/23/2016NEVERSDépôts des comptes
4/3/2015NEVERSDépôts des comptes
6/27/2014NEVERSDépôts des comptes
5/6/2013NEVERSDépôts des comptes
7/27/2012NEVERSDépôts des comptes
7/12/2011NEVERSDépôts des comptes
5/3/2010NEVERSDépôts des comptes
6/5/2009NEVERSDépôts des comptes
3/18/2008NEVERSDépôts des comptes
ETABLISSEMENTS
41949215200014
(siège)
70.10ZCréation
7/1/1998
 6 RUE DES PROMENADES
58410 ENTRAINS-SUR-NOHAIN
41949215200022
(secondaire)
22.23ZCréation
12/1/2002
 LES GRANDES FOUILLETIERES
58410 ENTRAINS-SUR-NOHAIN
ACCORDS D'ENTREPRISES
34197111700013Signature
12/12/2024
Diffusion
3/3/2025
UN AVENANT A L'ACCORD DU 09/01/23 RELATIF AUX PERIODES D'ACQUISITION ET DE PRISE DE CONGES PAYESFixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
34197111700013Signature
12/12/2024
Diffusion
3/3/2025
UN ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUITTravail de nuit
34197111700013Signature
12/12/2024
Diffusion
3/3/2025
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURSForfaits (en heures, en jours)
34197111700013Signature
12/12/2024
Diffusion
3/3/2025
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA LOGISTIQUEAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
34197111700013Signature
12/12/2024
Diffusion
3/3/2025
UN AVENANT A L'ACCORD DU 27/12/23 RELATIF A LA DUREE, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAILAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Durée collective du temps de travail
34197111700013Signature
12/27/2023
Diffusion
3/18/2025
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAILAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Durée collective du temps de travail
34197111700013Signature
11/9/2023
Diffusion
3/18/2025
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MEMBRES DU CSEElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
34197111700013Signature
1/27/2023
Diffusion
2/13/2023
UN ACCORD SUR LA DUREE, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAILAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Durée collective du temps de travail
34197111700013Signature
1/9/2023
Diffusion
1/23/2023
UN ACCORD RELATIF AUX PERIODES D'ACQUISITION ET DE PRISE DE CONGES PAYESFixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
34197111700013Signature
10/12/2022
Diffusion
10/24/2022
UN ACCORD RELATIF A LA CONTREPARTIE AUX TEMPS D'HABILLAGE ET DE DESHABILLAGEAutre, précisez
34197111700013Signature
11/2/2021
Diffusion
1/17/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Durée collective du temps de travail
Egalité salariale F/H
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Participation
34197111700013Signature
3/16/2021
Diffusion
4/2/2021
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMESEgalité salariale F/H
34197111700013Signature
1/18/2019
Diffusion
2/25/2019
UN ACCORD SUR LA DURÉE, L’AMÉNAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAILAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Durée collective du temps de travail
34197111700013Signature
7/20/2018
Diffusion
9/5/2018
AVENANT A ACCORD SUR LA DURÉE DU TEMPS DE TRAVAILAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
34197111700013Signature
10/30/2017
Diffusion
10/23/2018
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PERFORMANCE 2018Autre, précisez
34197111700013Signature
10/30/2017
Diffusion
10/23/2018
UN ACCORD SUR LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAILDurée collective du temps de travail