420484164 (NOVALYS)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	NOVALYS
Siège Social	41 RUE PAUL BERT 41-43 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
Forme Juridique	SAS, société par actions simplifiée
Immatriculation	9/25/1998
N° SIREN	420484164
Capital	70714.84 EUR
Code NAF	62.01Z (NAFRev2)
Activité	Programmation informatique
Effectif salarié	6 à 9
TVA Intracommunautaire	FR96420484164

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
1/1/2008	Changement d'activité → 62.01Z (NAFRev2)
12/17/2007	Changement de forme → SAS, société par actions simplifiée
12/17/2007	Changement de dénomination sociale → NOVALYS
12/25/2003	Changement d'activité → 72.2C (NAFRev1)
12/25/1998	Changement d'activité → 72.2Z (NAF1993)
9/25/1998	Création → SA NOVALYS SA à conseil d'administration (s.a.i.)

OBSERVATIONS

REPRÉSENTANTS
	Président de SAS	Christophe DUFOURMANTELLE né(e) en 08/1967 92130 Issy-les-Moulineaux FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (86 actes dans 16 dépôts)

Dépôt N°48374
du 13/11/2023

CCtQk5TSFiik C0022A1001L802055D20231118H165736TPIJTES003PDBOR

Dépôt N°46038
du 28/10/2020

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Refonte des statuts

Dépôt N°12168
du 22/02/2018

Extrait de décision(s) du président
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour

Dépôt N°23247
du 03/08/2010

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Reconstitution de l'actif net

Dépôt N°15631
du 04/06/2010

	Procès-verbal d'assemblée générale mixte Augmentation du capital social Procès-verbal d'assemblée générale mixte Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social Rapport du commissaire aux comptes Augmentation du capital social Certificat Augmentation du capital social Certificat Statuts mis à jour
	Procès-verbal d'assemblée générale mixte Augmentation du capital social Procès-verbal d'assemblée générale mixte Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social Rapport du commissaire aux comptes Augmentation du capital social Certificat Augmentation du capital social Certificat Statuts mis à jour
	Procès-verbal d'assemblée générale mixte Augmentation du capital social Procès-verbal d'assemblée générale mixte Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social Rapport du commissaire aux comptes Augmentation du capital social Certificat Augmentation du capital social Certificat Statuts mis à jour
	Procès-verbal d'assemblée générale mixte Augmentation du capital social Procès-verbal d'assemblée générale mixte Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social Rapport du commissaire aux comptes Augmentation du capital social Certificat Augmentation du capital social Certificat Statuts mis à jour
	Procès-verbal d'assemblée générale mixte Augmentation du capital social Procès-verbal d'assemblée générale mixte Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social Rapport du commissaire aux comptes Augmentation du capital social Certificat Augmentation du capital social Certificat Statuts mis à jour
	Procès-verbal d'assemblée générale mixte Augmentation du capital social Procès-verbal d'assemblée générale mixte Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social Rapport du commissaire aux comptes Augmentation du capital social Certificat Augmentation du capital social Certificat Statuts mis à jour
	Procès-verbal d'assemblée générale mixte Augmentation du capital social Procès-verbal d'assemblée générale mixte Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social Rapport du commissaire aux comptes Augmentation du capital social Certificat Augmentation du capital social Certificat Statuts mis à jour
	Procès-verbal d'assemblée générale mixte Augmentation du capital social Procès-verbal d'assemblée générale mixte Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social Rapport du commissaire aux comptes Augmentation du capital social Certificat Augmentation du capital social Certificat Statuts mis à jour
	Procès-verbal d'assemblée générale mixte Augmentation du capital social Procès-verbal d'assemblée générale mixte Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social Rapport du commissaire aux comptes Augmentation du capital social Certificat Augmentation du capital social Certificat Statuts mis à jour
	Procès-verbal d'assemblée générale mixte Augmentation du capital social Procès-verbal d'assemblée générale mixte Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social Rapport du commissaire aux comptes Augmentation du capital social Certificat Augmentation du capital social Certificat Statuts mis à jour

Dépôt N°5522
du 18/02/2008

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement de forme juridique

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Nomination de président

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement de la dénomination sociale

Statuts mis à jour

Rapport du commissaire aux comptes

Dépôt N°37389
du 13/12/2007

Rapport du commissaire aux comptes
(Rapport du commissaire aux avantages particuliers)

Dépôt N°35472
du 29/11/2007

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Dépôt N°34571
du 21/11/2007

Ordonnance du président
07 O 2663

Dépôt N°25086
du 10/09/2003

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour

Dépôt N°21231
du 09/08/2001

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Conversion du capital en euros

Statuts mis à jour
Divers

Dépôt N°2317
du 25/01/2001

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Statuts mis à jour
Divers

Dépôt N°30952
du 21/11/2000

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement(s) d'administrateur(s)

Dépôt N°7653
du 15/03/2000

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement(s) d'administrateur(s)

Dépôt N°10990
du 28/04/1999

Procès-verbal du conseil d'administration
-

Statuts mis à jour
Divers

Dépôt N°25470
du 15/10/1998

Statuts constitutifs
Constitution

COMPTES
Clôture 31/12/2023	Dépôt 02/07/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2022	Dépôt 22/11/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2020	Dépôt 09/07/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2019	Dépôt 06/10/2020	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2018	Dépôt 24/06/2019	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2017	Dépôt 16/11/2018	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2016	Dépôt 04/07/2017	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2015	Dépôt 20/04/2017	Télécharger Télécharger

ETABLISSEMENTS
42048416400025 (siège)	62.01Z	Création 4/1/1999		41 RUE PAUL BERT 41-43 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
42048416400017 (secondaire)	72.2Z	Création 9/25/1998	Fermeture 4/1/1999	140 RUE GALLIENI 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT