ETS.D.MICHEL
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeETS.D.MICHEL
Siège Social875 ROUTE DE QUEYRIERES
LE PINY HAUT
43200 YSSINGEAUX
Forme JuridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation1/1/1999
N° SIREN423181387
Capital50000 EUR
Code NAF43.32A (NAFRev2)
ActivitéTravaux de menuiserie bois et PVC
Effectif salarié10 à 19
TVA IntracommunautaireFR25423181387
Convention CollectiveIDCC 2609 : Bâtiment ETAM
IDCC 2420 : Bâtiment Cadres
IDCC 1597 : Bâtiment Ouvriers (entreprises occupant plus de 10 salariés)
HISTORIQUE
11/15/2018Changement de catégorie → économie non sociale
1/1/2008Changement d'activité → 43.32A (NAFRev2)
12/25/2003Changement d'activité → 45.4C (NAFRev1)
1/1/1999Création → ETS.D.MICHEL Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
OBSERVATIONS
11/06/1999 Historique des observations RCS : JOURNAL DE CONSTITUTION : LE RENOUVEAU.
REPRÉSENTANTS
typeGérantDavid MICHEL
né(e) en 06/1969
43200 Yssingeaux
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire.
Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :
ACTES - (11 actes dans 5 dépôts)
pdfDocument relatif au bénéficiaire effectif
Régularisation bénéficiaire effectif

Acte notarié
Donation Modification des statuts Changement dénomination de la rue suite décision municipale

Statuts mis à jour
Donation Modification des statuts Changement dénomination de la rue suite décision municipale

Procès-verbal d'assemblée générale
Donation Modification des statuts Changement dénomination de la rue suite décision municipale
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Démission de co-gérant (s)
pdfActe
Cession de parts Modification des statuts

Statuts mis à jour
Cession de parts Modification des statuts
pdfDécision(s) des associés
Nomination de gérant (s) Constitution d'une société commerciale par création

Statuts constitutifs
Nomination de gérant (s) Constitution d'une société commerciale par création

Ordonnance
pdfMqIt6Wlnq5MN RACT9900450390
COMPTES
Clôture
31/12/2024
Dépôt
10/07/2025
Clôture
31/12/2023
Dépôt
24/07/2024
Clôture
31/12/2022
Dépôt
26/07/2023
Clôture
31/12/2021
Dépôt
21/07/2022
Clôture
31/12/2019
Dépôt
17/09/2020
Clôture
31/12/2018
Dépôt
18/07/2019
Clôture
31/12/2017
Dépôt
25/10/2018
Clôture
31/12/2016
Dépôt
17/07/2017
BODACC
7/17/2025LE PUY EN VELAYDépôts des comptes
8/2/2024LE PUY EN VELAYDépôts des comptes
8/3/2023LE PUY EN VELAYDépôts des comptes
7/28/2022LE PUY EN VELAYDépôts des comptes
7/29/2021LE PUY EN VELAYDépôts des comptes
10/4/2020LE PUY EN VELAYDépôts des comptes
8/4/2019LE PUY EN VELAYDépôts des comptes
11/8/2018LE PUY EN VELAYDépôts des comptes
8/8/2017LE PUY EN VELAYDépôts des comptes
8/10/2016LE PUY EN VELAYDépôts des comptes
8/10/2015LE PUY EN VELAYDépôts des comptes
7/30/2014LE PUY EN VELAYDépôts des comptes
7/29/2013COMMERCE DU PUYDépôts des comptes
8/27/2012COMMERCE DU PUYDépôts des comptes
8/29/2011COMMERCE DU PUYDépôts des comptes
9/6/2010COMMERCE DU PUYDépôts des comptes
8/31/2009COMMERCE DU PUYDépôts des comptes
5/27/2009COMMERCE DU PUYModifications diverses
8/14/2008COMMERCE DU PUYDépôts des comptes
ETABLISSEMENTS
ETS D.MICHEL
42318138700014
(siège)
43.32ACréation
1/1/1999
 875 ROUTE DE QUEYRIERES
LE PINY HAUT
43200 YSSINGEAUX