ARTELYS
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeARTELYS
Siège Social81 RUE SAINT-LAZARE
75009 PARIS
Forme JuridiqueSAS, société par actions simplifiée
Immatriculation1/15/2000
N° SIREN428895676
Capital125182 EUR
Code NAF62.02A (NAFRev2)
ActivitéConseil en systèmes et logiciels informatiques
Effectif salarié100 à 199
TVA IntracommunautaireFR82428895676
Convention CollectiveIDCC 1486 : Bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils et sociétés de conseils
HISTORIQUE
12/31/2019Changement d'activité → 62.02A (NAFRev2)
12/19/2018Changement de catégorie → économie non sociale
6/28/2017Changement de forme → SAS, société par actions simplifiée
6/1/2016Transfert de siège → 42889567600040
12/31/2015Changement d'activité → 62.01Z (NAFRev2)
12/31/2014Changement d'activité → 62.02A (NAFRev2)
7/9/2008Changement d'activité → 58.29C (NAFRev2)
1/1/2008Changement d'activité → 62.01Z (NAFRev2)
4/15/2005Transfert de siège → 42889567600032
12/25/2003Changement d'activité → 72.2C (NAFRev1)
12/25/2000Changement d'activité → 72.2Z (NAF1993)
1/15/2000Création → ARTELYS SA à conseil d'administration (s.a.i.)
OBSERVATIONS
21/04/2005 LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE
REPRÉSENTANTS
typeCommissaire aux comptes titulaireEURL FIDEXAUDIT JEAN-MARC DOUKHAN FIDUCIAIRE D'EXPERTISE COMPTABLE ET D'AUDIT
21 rue de Rome
75008 Paris
typeOPTANTIS
9 RUE Jean Lecanuet
76000 Rouen
typeBENELI CONSEIL
2 RUE Alfred Bruneau
75016 Paris
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire.
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ACTES - (84 actes dans 24 dépôts)
pdfExtrait PV AGM-CAC Suppleant
pdfStatuts mis à jour

Extrait de procès-verbal
Modification(s) statutaire(s)
pdfExtrait PV AG 20240626-Modification des statuts
pdf7 26062024 STATUTS
pdfProcès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
pdfStatuts mis à jour

Décision(s) du président
Modification(s) statutaire(s)

Décision(s) du président
Augmentation du capital social

Décision(s) du président
Décision de réduction
pdfExtrait de procès-verbal
Réduction du capital social
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement de commissaire aux comptes suppléant
pdfDécision(s) du président
Augmentation du capital social

Décision(s) du président
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Changement de forme juridique

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Nomination de président

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Changement relatif à l'objet social

Rapport du commissaire à la transformation

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Transfert du siège social 12 rue du quatre Septembre 75002 PARIS

Procès-verbal du conseil d'administration
Modification(s) statutaire(s)

Liste des sièges sociaux antérieurs

Statuts mis à jour
pdfStatuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision d'augmentation

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Délégation de pouvoir

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal du conseil d'administration
Augmentation du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration
Modification(s) statutaire(s)
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision d'augmentation

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Délégation de pouvoir

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal du conseil d'administration
Augmentation du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision d'augmentation

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Délégation de pouvoir

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal du conseil d'administration
Augmentation du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement(s) d'administrateur(s)
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision d'augmentation

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal du conseil d'administration
Augmentation du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration
Agrément de nouveaux associés

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision d'augmentation

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal du conseil d'administration
Augmentation du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration
Agrément de nouveaux associés

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision d'augmentation

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal du conseil d'administration
Augmentation du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration
Agrément de nouveaux associés

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Réduction du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration
Augmentation du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Réduction du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration
Augmentation du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
pdfIb8t1OCrp5zA RACT0901338165
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision de réduction
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
pdfJrexLiD51udh RACT0600485809
pdfStatuts mis à jour
Divers

Procès-verbal du conseil d'administration
Liste des sièges sociaux antérieurs

Procès-verbal du conseil d'administration
Transfert du siège social d'un greffe extérieur 215 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU 92130 ISSY LES MOULINEAUX
pdfQyleV1ZwNZAL RACT0400953357
pdfEn0DvStgV2Oe RACT0200765412
pdfZbPT84GyNzU7 RACT0000041224
pdfBCZloGBlKtrE RACT0000051628
pdfPV AG 31-01-25
COMPTES
Clôture
31/12/2024
Dépôt
07/07/2025
Clôture
31/12/2023
Dépôt
08/07/2024
Clôture
31/12/2022
Dépôt
04/07/2023
Clôture
31/12/2021
Dépôt
26/08/2022
Clôture
31/12/2020
Dépôt
30/07/2021
Clôture
31/12/2019
Dépôt
14/08/2020
Clôture
31/12/2018
Dépôt
08/10/2019
Clôture
31/12/2017
Dépôt
18/07/2018
Clôture
31/12/2016
Dépôt
01/08/2017
BODACC
3/27/2025PARISModifications diverses
7/24/2025PARISDépôts des comptes
8/20/2025PARISModifications diverses
7/28/2024PARISDépôts des comptes
8/20/2023PARISDépôts des comptes
12/12/2023PARISDépôts des comptes
9/13/2022PARISDépôts des comptes
8/17/2021PARISDépôts des comptes
9/1/2020PARISDépôts des comptes
10/18/2019PARISModifications diverses
10/24/2019PARISDépôts des comptes
7/24/2019PARISModifications diverses
8/21/2019PARISModifications diverses
8/17/2018PARISDépôts des comptes
9/6/2017PARISDépôts des comptes
8/11/2017PARISModifications diverses
6/24/2016PARISModifications diverses
8/30/2016PARISDépôts des comptes
8/19/2015PARISDépôts des comptes
8/23/2014PARISDépôts des comptes
8/30/2013PARISDépôts des comptes
9/8/2012PARISDépôts des comptes
3/21/2012PARISModifications diverses
1/14/2011PARISModifications diverses
9/7/2011PARISDépôts des comptes
9/8/2010PARISModifications diverses
9/23/2010PARISDépôts des comptes
9/20/2009PARISDépôts des comptes
10/28/2009PARISModifications diverses
9/11/2008PARISDépôts des comptes
ETABLISSEMENTS
42889567600040
(siège)
62.01ZCréation
12/31/2015
 81 RUE SAINT-LAZARE
75009 PARIS
42889567600073
(secondaire)
58.29CCréation
3/1/2025
 29 RUE MAURICE FLANDIN
69003 LYON
42889567600057
(secondaire)
62.01ZCréation
12/19/2018
 12 AVENUE CARNOT
44000 NANTES
42889567600065
(secondaire)
58.29CCréation
11/2/2020
Fermeture
3/1/2025
93 RUE DE LA VILLETTE
69003 LYON
42889567600032
(secondaire)
62.02ACréation
4/15/2005
Fermeture
6/1/2016
12 RUE DU QUATRE SEPTEMBRE
75002 PARIS
42889567600024
(secondaire)
72.2CCréation
7/1/2000
Fermeture
4/15/2005
215 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
42889567600016
(secondaire)
72.2ZCréation
1/15/2000
Fermeture
12/25/2000
26 QUAI CARNOT
TECHNO-CENTRE
92210 SAINT CLOUD
ACCORDS D'ENTREPRISES
32955735900018Signature
5/14/2025
Diffusion
6/17/2025
ACCORD NAO 2025Autre, précisez
Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
32955735900018Signature
7/12/2024
Diffusion
9/2/2024
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMESAutres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
Non discrimination - Diversité
32955735900018Signature
7/12/2024
Diffusion
9/2/2024
ACCORD NAO 2024Droit à la déconnexion et outils numériques
Egalité salariale F/H
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
32955735900018Signature
5/25/2023
Diffusion
3/11/2024
ACCORD NAO 2023Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
32955735900018Signature
7/27/2022
Diffusion
8/8/2022
ACCORD NAO 2022
32955735900018Signature
6/28/2021
Diffusion
7/12/2021
ACCORD NAO 2021Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Durée collective du temps de travail
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
32955735900018Signature
8/21/2020
Diffusion
12/11/2020
ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
32955735900018Signature
11/13/2019
Diffusion
2/26/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAILDispositifs don de jour et jour de solidarité
Forfaits (en heures, en jours)
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Travail de nuit
Travail du dimanche
32955735900018Signature
8/30/2019
Diffusion
9/16/2019
ACCCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXIONDroit à la déconnexion et outils numériques
32955735900018Signature
6/28/2019
Diffusion
7/23/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019Droit à la déconnexion et outils numériques
Egalité salariale F/H
Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
PEE ou PEG
PERCO et PERCOI
32955735900018Signature
9/28/2018
Diffusion
12/5/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) ET DE LA COMISSION SANTE SECURITE CONDITIONS DE TRAVAIL (CSSCT)
32955735900018Signature
6/15/2018
Diffusion
8/2/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018