ETIENNE DAZARD ET FILS
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeETIENNE DAZARD ET FILS
Siège Social3 RUE SAINT GILLES
ZONE INDUSTRIELLE
28800 BONNEVAL
Forme JuridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation3/20/2000
N° SIREN430185298
Code NAF43.99C (NAFRev2)
ActivitéTravaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
Effectif salarié10 à 19
TVA IntracommunautaireFR6430185298
Convention CollectiveIDCC 2609 : Bâtiment ETAM
IDCC 1597 : Bâtiment Ouvriers (entreprises occupant plus de 10 salariés)
HISTORIQUE
1/1/2008Changement d'activité → 43.99C (NAFRev2)
12/25/2000Changement d'activité → 45.2V (NAF1993)
3/20/2000Création → ETIENNE DAZARD ET FILS Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
BODACC
9/5/2024CHARTRESDépôts des compteshtml
Afficher
11/30/2023CHARTRESDépôts des compteshtml
Afficher
2/11/2022CHARTRESDépôts des compteshtml
Afficher
9/8/2022CHARTRESDépôts des compteshtml
Afficher
3/28/2021CHARTRESModifications diverseshtml
Afficher
2/18/2021CHARTRESDépôts des compteshtml
Afficher
10/24/2019CHARTRESDépôts des compteshtml
Afficher
11/15/2018CHARTRESDépôts des compteshtml
Afficher
10/17/2017CHARTRESDépôts des compteshtml
Afficher
11/17/2016CHARTRESDépôts des compteshtml
Afficher
11/10/2015CHARTRESDépôts des compteshtml
Afficher
5/21/2014CHARTRESModifications diverseshtml
Afficher
11/14/2014CHARTRESModifications diverseshtml
Afficher
11/4/2014CHARTRESDépôts des compteshtml
Afficher
11/4/2013CHARTRESDépôts des compteshtml
Afficher
11/12/2012CHARTRESDépôts des compteshtml
Afficher
12/6/2011CHARTRESDépôts des compteshtml
Afficher
11/30/2010CHARTRESDépôts des compteshtml
Afficher
12/9/2009CHARTRESDépôts des compteshtml
Afficher
12/18/2008CHARTRESDépôts des compteshtml
Afficher
12/18/2008CHARTRESModifications diverseshtml
Afficher
ETABLISSEMENTS
43018529800014
(siège)		43.99CCréation
3/20/2000		 3 RUE SAINT GILLES
ZONE INDUSTRIELLE
28800 BONNEVAL
43018529800030
(secondaire)		43.99CCréation
1/1/2010		 4 B AVENUE DU VAL DE L’EURE
PARC EUROVAL
28630 FONTENAY-SUR-EURE
43018529800022
(secondaire)		43.99CCréation
6/1/2007		Fermeture
1/1/2010		4 B RUE DE FONTENAY
28110 LUCE
ACCORDS D'ENTREPRISES
86580035300019Signature
10/12/2023		Diffusion
10/23/2023		Accord de mise en place du vote électroniqueElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
86580035300019Signature
9/29/2022		Diffusion
1/9/2023		Accord d'entreprise relatif aux conditions d'exercice de l'activité des conducteurs en périodes scolairesAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
86580035300019Signature
9/16/2022		Diffusion
11/21/2022		ACCORD SUR LES TEMPS DE TRAVAUX ANNEXESDurée collective du temps de travail
86580035300019Signature
4/28/2022		Diffusion
8/1/2022		Avenant à l'accord du 29 juillet 2020 modifiant l’accord d’entreprise relatif à la réduction du temps de travail du 26 janvier 2001Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
86580035300019Signature
2/28/2022		Diffusion
4/18/2022		Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et la répartition de la valeur ajoutéeEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
86580035300019Signature
5/7/2021		Diffusion
5/31/2021		ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAILAutres dispositions Egalité professionnelle
Droit à la déconnexion et outils numériques
Egalité salariale F/H
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
86580035300019Signature
5/5/2021		Diffusion
5/31/2021		Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et la répartition de la valeur ajoutée 2021Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Système de prime (autre qu'évolution)
86580035300019Signature
7/29/2020		Diffusion
9/17/2020		Avenant modificatif à l'accord d'entreprise relatif à la réduction du temps de travail du 26 janvier 2001Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
86580035300019Signature
6/2/2020		Diffusion
7/10/2020		ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEEAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Indemnités (dont kilométrique)
86580035300019Signature
6/2/2020		Diffusion
7/16/2020		ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMESAutres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H


optimus Ce site est édité par l'association CYBERTRON.
Soutenez nos développeurs bénévoles en faisant un don. 		optimus