UNITÉ LÉGALE
Capital5520 EUR
REPRÉSENTANTS
typeGérantDominique PINON
né(e) en 09/1955
75012 PARIS 12E ARRONDISSEMENT
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (29 actes dans 10 dépôts)
Dépôt N°36215
du 17/04/2013
pdfActe sous seing privé
Cession de parts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Statuts mis à jour
Dépôt N°59591
du 04/10/2005
pdfActe sous seing privé
Cession de parts

Procès-verbal de la gérance
Divers

Statuts mis à jour
Divers
Dépôt N°33576
du 07/06/2004
pdfActe sous seing privé
Cession de parts
Dépôt N°33577
du 07/06/2004
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Démission de co-gérant

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement de la dénomination sociale ATELIER KAPARIS PINON ARCHITECTES

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
Divers
Dépôt N°62123
du 26/09/2001
pdfProcès-verbal d'assemblée générale mixte
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Conversion du capital en euros

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Adjonction d'un nom commercial

Statuts mis à jour
Divers
Dépôt N°19448
du 09/10/2000
pdfStatuts constitutifs
Divers

Procès-verbal
Nomination(s) de gérant(s)
Dépôt
du Invalid Date
pdfAKPA Proces Verbal de la gerance
pdfPV AG MIXTE 30 JUIN 2023
pdfstatuts
Dépôt
du Invalid Date
pdfstatuts mis a jour
pdfAKPA transfert du siege social
pdfLISTE DES SIEGES ANTERIEURS
Dépôt
du Invalid Date
pdfstatuts mis a jour
pdfAKPA transfert du siege social
pdfLISTE DES SIEGES ANTERIEURS
Dépôt
du Invalid Date
pdfPV AGMIXTE 28 JUIN 2024
pdfPV CONSTATANT LA REALISATION DE LA REDUCTION DU CAPITAL
pdfSTATUTS MIS A JOUR
COMPTES
Clôture
31/12/2023		Dépôt
24/09/2024
Clôture
31/12/2020		Dépôt
15/02/2022
Clôture
31/12/2018		Dépôt
30/12/2019
Clôture
31/12/2017		Dépôt
30/09/2019
Clôture
31/12/2016		Dépôt
24/11/2017
BODACC
2/14/2024PARISModifications diverseshtml
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10/18/2024PARISDépôts des compteshtml
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11/7/2024PARISModifications diverseshtml
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11/8/2023PARISModifications diverseshtml
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3/3/2022PARISDépôts des compteshtml
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1/15/2020PARISDépôts des compteshtml
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10/16/2019PARISDépôts des compteshtml
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1/26/2017PARISDépôts des compteshtml
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12/27/2017PARISDépôts des compteshtml
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2/16/2016PARISDépôts des compteshtml
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1/26/2015PARISDépôts des compteshtml
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12/20/2013PARISDépôts des compteshtml
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1/28/2013PARISDépôts des compteshtml
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1/31/2012PARISDépôts des compteshtml
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2/28/2011PARISDépôts des compteshtml
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2/5/2010PARISDépôts des compteshtml
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2/4/2009PARISDépôts des compteshtml
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1/23/2008PARISDépôts des compteshtml
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ACCORDS D'ENTREPRISES
44483027700026Signature
2/14/2020		Diffusion
6/7/2021		Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements à compter du 01/03/2020Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Indemnités (dont kilométrique)
Travail de nuit
Travail du dimanche


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