UNITÉ LÉGALE
Capital487500 EUR
OBSERVATIONS
04/06/2024 Exploitation d'un ou plusieurs établissements hors du ressort, sans exploitation au siège
REPRÉSENTANTS
typeDirecteur GénéralStephane, Jean HENON
né(e) en 11/1968
95320 Saint-Leu-la-Forêt
FRANCE
typeCommissaire aux comptes titulaireCABINET CONSTANTIN ET ASSOCIES
26 Rue de Marignan
75008 Paris
typePrésident de SASLOXAM SAS
256 Rue Nicolas Coatanlem
56850 Caudan
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (32 actes dans 16 dépôts)
Dépôt N°A2024/003217
du 06/06/2024
pdfDécision(s) de l'associé unique
Modification relative aux dirigeants d'une société
Dépôt N°4948
du 21/07/2020
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
Dépôt N°2141
du 02/06/2015
pdfDécision(s) de l'associé unique
Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

Extrait de décision(s) de l'associé unique
Nomination de directeur général
Dépôt N°339
du 27/01/2014
pdfDécision(s) du président
256 rue Nicolas Coatanlem 56850 Caudan

Décision(s) du président
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
Dépôt N°3160
du 19/08/2013
pdfDécision(s) de l'associé unique
Changement de commissaire aux comptes suppléant
Dépôt N°3161
du 19/08/2013
pdfDécision(s) de l'associé unique
Changement de commissaire aux comptes suppléant

Décision(s) de l'associé unique
Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
Dépôt N°4694
du 13/11/2012
pdfTraité de fusion
par la sas LOXAM MODULE de la sarl MMS - route de Guigonnet - 13270 FOS SUR MER (rcs Salon de Provence - 495 032 716) - Acte enregistré

Déclaration de conformité
par la sas LOXAM MODULE de la sarl MMS (rcs Salon de Provence 495 032 716)
Dépôt N°3362
du 26/07/2012
pdfTraité de fusion
de la sarl MMS (rcs Salon de Provence - 495 032716) par la sas LOXAM MODULE
Dépôt N°2999
du 05/07/2012
pdfDécision(s) du président
Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
Dépôt N°3074
du 26/08/2011
pdfDécision(s) de l'associé unique
Changement de président
Dépôt N°1295
du 09/04/2008
pdfDécision(s) de l'associé unique
Renouvellement mandats des commissaires aux comptes
Dépôt N°2664
du 16/09/2004
pdfProcès-verbal d'assemblée
Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE NOMINATION DU PRESIDENT DE LA STE CONFIRMATION DANS LEURS FONCTIONS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES

Statuts mis à jour
Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE NOMINATION DU PRESIDENT DE LA STE CONFIRMATION DANS LEURS FONCTIONS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES

Rapport du commissaire aux comptes
Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE NOMINATION DU PRESIDENT DE LA STE CONFIRMATION DANS LEURS FONCTIONS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
Dépôt N°2275
du 26/07/2002
pdfDivers
EXTRAIT DU PV DU CA DU 12 MARS 2002 Modification de la composition du conseil d'administration NOMINATION DIRECTEUR GENERAL

Procès-verbal d'assemblée
Modification de la composition du conseil d'administration NOMINATION DIRECTEUR GENERAL

Procès-verbal du conseil d'administration
Modification de la composition du conseil d'administration NOMINATION DIRECTEUR GENERAL
Dépôt N°3516
du 24/12/2001
pdfProcès-verbal d'assemblée
Conversion du capital social en euros Augmentation de capital MODIFICATIONS STATUTAIRES EN APPLICATION DE LA LOI NRE DU 15/05/2001

Statuts mis à jour
Conversion du capital social en euros Augmentation de capital MODIFICATIONS STATUTAIRES EN APPLICATION DE LA LOI NRE DU 15/05/2001
Dépôt N°712
du 16/03/2001
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement de dénomination en celle de LOXAM MODULE

Statuts mis à jour
Dépôt N°3025
du 22/12/2000
pdfActe sous seing privé
Constitution

Procès-verbal du conseil d'administration

Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Divers
COURRIER ACCEPTATION FONCTIONS COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE DU 20/12/00

Divers
COURRIER ACCEPTATION FONCTIONS COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT DU 20/12/2000
COMPTES
Clôture
31/12/2024		Dépôt
25/07/2025
Clôture
31/12/2023		Dépôt
04/06/2024
Clôture
31/12/2022		Dépôt
16/05/2023
Clôture
31/12/2021		Dépôt
13/05/2022
Clôture
31/12/2020		Dépôt
12/05/2021
Clôture
31/12/2019		Dépôt
19/06/2020
Clôture
31/12/2018		Dépôt
02/08/2019
Clôture
31/12/2017		Dépôt
14/05/2018
Clôture
31/12/2016		Dépôt
17/07/2017
BODACC
8/7/2025LORIENTDépôts des compteshtml
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6/13/2024LORIENTModifications diverseshtml
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6/13/2024LORIENTDépôts des compteshtml
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5/21/2023LORIENTDépôts des compteshtml
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5/17/2022LORIENTDépôts des compteshtml
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5/27/2021LORIENTDépôts des compteshtml
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12/11/2020PARISModifications diverseshtml
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6/24/2020LORIENTDépôts des compteshtml
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8/6/2019LORIENTDépôts des compteshtml
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5/30/2018LORIENTDépôts des compteshtml
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7/29/2017LORIENTDépôts des compteshtml
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6/1/2016LORIENTDépôts des compteshtml
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3/23/2016NANTESVentes et cessionshtml
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4/30/2015LORIENTDépôts des compteshtml
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6/12/2015LORIENTModifications diverseshtml
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8/19/2015CHARTRESVentes et cessionshtml
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4/26/2014LORIENTDépôts des compteshtml
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2/9/2014LORIENTModifications diverseshtml
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6/17/2013LORIENTDépôts des compteshtml
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8/31/2013LORIENTModifications diverseshtml
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8/31/2013LORIENTModifications diverseshtml
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7/19/2012LORIENTDépôts des compteshtml
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7/17/2012LORIENTModifications diverseshtml
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11/22/2012LORIENTModifications diverseshtml
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8/7/2012LORIENTVentes et cessionshtml
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9/6/2011LORIENTModifications diverseshtml
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5/31/2011LORIENTDépôts des compteshtml
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5/19/2010LORIENTDépôts des compteshtml
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7/18/2009LORIENTDépôts des compteshtml
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6/5/2008LORIENTDépôts des compteshtml
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