434502589 (SARL BROUSSE DIDIER)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	SARL BROUSSE DIDIER
Siège Social	11 RUE ETIENNE MAISON 63390 SAINT-GERVAIS-D'AUVERGNE
Forme Juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation	1/1/2001
N° SIREN	434502589
Capital	45000 EUR
Code NAF	43.31Z (NAFRev2)
Activité	Travaux de plâtrerie
Effectif salarié	6 à 9
TVA Intracommunautaire	FR51434502589
Convention Collective	IDCC 1596 : Bâtiment Ouvriers (entreprises occupant jusqu'à 10 salariés) IDCC 2609 : Bâtiment ETAM

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
9/14/2020	Transfert de siège → 43450258900030
9/14/2020	Changement d'activité → 43.31Z (NAFRev2)
8/27/2020	Changement de catégorie → économie non sociale
1/1/2008	Changement d'activité → 43.34Z (NAFRev2)
1/1/2005	Transfert de siège → 43450258900022
12/25/2001	Changement d'activité → 45.4J (NAF1993)
1/1/2001	Création → SARL BROUSSE DIDIER Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS
01/01/2009	En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Riom ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Clermont-Ferrand. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Clermont-Ferrand décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

OBSERVATIONS

01/01/2009

En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Riom ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Clermont-Ferrand. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Clermont-Ferrand décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

REPRÉSENTANTS
	Gérant	Julien, Christian MOITRON né(e) en 09/1986 63560 Neuf-Église FRANCE
	Gérant	Julien MOITRON né(e) en 09/1986 63390 ST GERVAIS D AUVERGNE FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (10 actes dans 6 dépôts)

Dépôt N°7546
du 21/09/2021

Décision(s) de l'associé unique
Démission de co-gérant

Dépôt N°6566
du 06/08/2021

Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Dépôt N°8505
du 26/10/2020

Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique
Transfert du siège social

Dépôt N°7693
du 29/09/2020

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Procès-verbal d'assemblée générale
Nomination de co-gérant

Dépôt N°88
du 10/02/2005

FaUXUVugEqs1 RACT0501142816

Dépôt N°86
du 14/01/2001

rS88zidyyf2B RACT0100368801

COMPTES PUBLIÉS - Aucun résultat

BODACC
9/2/2024	CLERMONT-FERRAND	Dépôts des comptes	Afficher
11/21/2023	CLERMONT-FERRAND	Dépôts des comptes	Afficher
3/23/2021	CLERMONT-FERRAND	Dépôts des comptes	Afficher
9/28/2021	CLERMONT-FERRAND	Modifications diverses	Afficher
10/6/2020	CLERMONT-FERRAND	Modifications diverses	Afficher
9/8/2020	CLERMONT-FERRAND	Dépôts des comptes	Afficher
11/3/2020	CLERMONT-FERRAND	Modifications diverses	Afficher
8/27/2019	CLERMONT-FERRAND	Dépôts des comptes	Afficher
7/25/2018	CLERMONT-FERRAND	Dépôts des comptes	Afficher
6/30/2017	CLERMONT-FERRAND	Dépôts des comptes	Afficher
7/9/2016	CLERMONT-FERRAND	Dépôts des comptes	Afficher
10/17/2015	CLERMONT-FERRAND	Dépôts des comptes	Afficher
10/4/2014	CLERMONT-FERRAND	Dépôts des comptes	Afficher
10/8/2013	CLERMONT-FERRAND	Dépôts des comptes	Afficher
9/5/2012	CLERMONT-FERRAND	Dépôts des comptes	Afficher
9/13/2011	CLERMONT-FERRAND	Dépôts des comptes	Afficher
9/20/2010	CLERMONT-FERRAND	Dépôts des comptes	Afficher
10/28/2009	CLERMONT-FERRAND	Dépôts des comptes	Afficher
9/25/2008	RIOM	Dépôts des comptes	Afficher

ETABLISSEMENTS
SARL BROUSSE DIDIER 43450258900030 (siège)	43.31Z	Création 9/14/2020		11 RUE ETIENNE MAISON 63390 SAINT-GERVAIS-D'AUVERGNE
43450258900048 (secondaire)	43.31Z	Création 1/1/2025		MENAT LA VIALLE TEILHET 63560 MENAT
43450258900022 (secondaire)	43.34Z	Création 1/1/2005	Fermeture 10/22/2021	LA VIALLE 63560 TEILHET
43450258900014 (secondaire)	45.4J	Création 1/1/2001	Fermeture 1/1/2005	50 RUE JEAN JAURES 63700 SAINT-ELOY-LES-MINES